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La ville engagée dans la transition écologique
- Bien-être animal : orientation et plan d'action 2023-2026 (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)
- Convention de partenariat avec les associations "Champ des possibles", "Interm'Aide emploi"et "Les ateliers des Hauts" pour la préservation et la valorisation du Parc Naturel Urbain de Repainville (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)
- Conventions financières entre la Ville de Rouen et l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour l'attribution de deux aides financières pour la renaturation des cours d'écoles et de crèches (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)
- Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Rouen et la Caisse d'Allocations Familiales pour la renaturation de la crèche Pierre de Lune (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)
- Convention financière entre la Ville de Rouen et la Région Normandie pour l'attribution d'une subvention pour la rénovation énergétique de la Résidence pour Personnes Agées Bonvoisin (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Adhésion de la Ville de Rouen à l'Etablissement Public de Coopération Environnementale "Conservatoire Botanique de Normandie" (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)
La culture pour toutes et tous
- Demande de renouvellement de classement du Conservatoire de Rouen (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)
- Convention de partenariat 2023-2025 entre la Ville de Rouen et le Fonds Régional d'Art Contemporain Normandie en faveur des arts visuels (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)
- Convention quinquennale de coopération numérique avec la Bibliothèque nationale de France (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)
- Modification de la grille tarifaire et du règlement des bibliothèques (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)
- Création de tarifs pour la vente de produits souvenirs dans la boutique du Gros-Horloge (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)
- Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Rouen et l'Association "Les Amis des Archives municipales de Rouen" (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)
Une ville sportive
- Convention financière entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'attribution du Fonds d'Aide aux Communes pour l'Investissement Local pour le projet de rénovation du tennis club de la Petite Bouverie (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
La ville soutient ses associations et sa jeunesse
- Nouvelles attributions de subventions à des associations (Rapporteur : M. Manuel Labbé)
- Attribution des subventions sur projet dans le cadre de la programmation annuelle du contrat de ville 2023 (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)
La ville se transforme
- Renforcement de la diversité et de l'attractivité du commerce local : Droit de préemption du périmètre de sauvegarde du Commerce et de l'Artisanat - Préemption du bail commercial 2-4, place des Emmurées - Approbation du cahier des charges et lancement de la procédure de rétrocession (Rapporteur : M. Sileymane Sow)
- Signature d'une convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la S.P.L. Rouen Normandie Aménagement dans le cadre de la mise en oeuvre du projet Z.A.C. Centralité Châtelet (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention opérationnelle de renouvellement urbain des quartiers des Hauts de Rouen et de Grammont (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Z.A.C. Aubette-Martainville - Cession de terrains route de Lyons-la-Forêt au profit de Rouen Normandie Aménagement et de la Métropole Rouen Normandie (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Cession d'une emprise foncière non bâtie située à Rouen, rue des Murs Saint-Yon (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Transfert à la Métropole Rouen Normandie de l'Aître Saint-Maclou (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Acquisition du site Koenig-Langevin rue Henri Dunant auprès de Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Garantie d'emprunt de 3.938.028 € pour l'acquisition de 30 logements sociaux situés quartier Rouen Flaubert à Rouen par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)
Une ville à hauteur d'enfants
- Accueil de la petite enfance - Avenants à la Prestation de service pour l'accueil régulier, occasionnel et d'urgence des enfants de moins de 6 ans, le lieu d'accueil enfants-parents L.A.E.P. Lubdobulle ainsi que le Relais Petite Enfance de Rouen (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)
- 25°/ Avenants à la prestation de service pour l'Accueil de loisirs sans hébergement périscolaire et extrascolaire (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)
Fonctionnement de la collectivité
- Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville pour la période 2016 à 2020 (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
- Fixation des taux d'imposition des impôts directs locaux pour l'année 2023 (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
- Compte rendu des décisions prises par le M. le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
- Demande de remise gracieuse du Comptable Public suite à l'examen des comptes de la Ville par la Chambre Régionale des Comptes (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
- Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
- Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
- Demandes de fonds de concours à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du Fonds d'Aide aux Communes pour l'Investissement Local 2021-2025 (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
- Convention d'occupation temporaire du domaine public situé à Rouen, Immeuble 11, avenue Pasteur au profit de l'association Emergence-s jusqu'au 30 juin 2023 (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Convention de mise à disposition des locaux 9, rue Géricault au profit de l'Institut Départemental de l'Enfance, de la Famille et du Handicap pour l'Insertion (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Occupation des locaux 111 et 405 - Immeuble ALPHA 9, rue Georges Braque à Rouen - Autorisation de signature des baux commerciaux et avenants au profit de la S.A.R.L. E.S.T.B. Ingenierie et de la Société Issac Trans (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Signature d'une convention de groupement de commandes pour l'acquisition de produits d'entretien, d'hygiène et de matériels de nettoyage (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
- Modification des représentations dans les organismes extérieurs (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
- Bail commercial au profit de l'association "La cravate solidaire" - Immeuble Alpha, locaux 109 et 110, 9, rue Georges Braque à Rouen (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
- Mise en oeuvre du protocole pluriannuel d’accord sur les avancées sociales (PPAS) 2023-2026 - Revalorisation des titres restaurant et augmentation de la participation de l’employeur à la prévoyance (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
