Renouvellement de la convention avec l'association des jardins familiaux de la Lombardie (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)
Conventions "Refuges" d'objectifs et de moyens avec les associations Ligue de Protection des Oiseaux et Groupe Mammalogique Normand (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)
Adoption d'une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et l'association Guidoline pour la récupération de cycles trouvés sur la voie publique (Rapporteur : M. Kader Chekhemani)
Une ville à l’écoute de toutes et tous
Rouen citoyenne : création d'une assemblée citoyenne pour une participation renforcée des habitants (Rapporteur : Mme Laura Slimani)
Démocratie et participation citoyenne : avis citoyen rendu suite à la convention citoyenne de Rouen sur la transformation et l'adaptabilité de la Ville face aux enjeux écologiques (Rapporteur : Mme Laura Slimani)
La culture pour toutes et tous
Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et le Fonds Régional d'Art Contemporain Normandie Rouen pour l'organisation d'une exposition au jardin de plantes de Rouen (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'école Michelet dans le cadre du fonctionnement des classes à horaires aménagés musique (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)
Signatures de conventions de partenariats pédagogiques avec le Conservatoire de Rouen (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)
La ville se transforme
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : création de la Zone d'Aménagement Concerté Centralité Châtelet (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : Déclaration d'utilité publique de l'opération centralité Chatelet (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
Approbation du compte rendu d'activité 2021 de la concession d'aménagement de l'Ecoquartier Luciline (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Normandie Aménagement au titre du Programme d'Action Foncière pour l'année 2022 (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
Délibération actant de la tenue d'un débat sur les orientations du Règlement Local de publicité Intercommunal (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
Rouen Normandie Aménagement - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
Réaménagement d'une garantie d'emprunt ayant financé plusieurs opérations d'acquisition par la S.A. d'H.L.M ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT pour un montant résiduel de 1.908.519,88 € (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)
Réaménagement d'une garantie d'emprunt ayant financé l'acquisition de 86 logements sociaux situés rue Marie Duboccage à Rouen par la S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT pour un montant résiduel de 1.858.054,48 € (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)
Garantie d'emprunt de 557.775 € pour l'acquisition de 15 logements locatifs sociaux situés à l'angle du 27-31, rue François Lamy et 96-98, rue de Constantine par la S.A. d'H.L.M. LOGEO SEINE (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)
Réaménagement d'une garantie d'emprunt ayant financé la construction de 15 logements sociaux au 27, rue Malouet et le financement de l'acquisition en VEFA de 13 logements sociaux au 35-45, rue Henri Dunant par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)
Une ville à hauteur d'enfants
Convention partenariale entre la Ville de Rouen et l'association Les NIDS-DITEP (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)
Une ville animée
Rouen sur Mer 2022 - Conventions de mécénat et de parrainage (Rapporteur : M. Sileymane Sow)
La ville soutient ses associations et sa jeunesse
Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 331.100 € (Rapporteur : M. Manuel Labbé)
Renouvellement du dispositif "Bafa citoyen" pour l'année 2022 (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
Convention de partenariat entre la Ville et les organismes de formation pour une aide financière à l'obtention du Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (Rapporteur : M. Adrien Naizet)
Renouvellement du dispositif d'accès aux loisirs sportifs et culturels des enfants et des jeunes " Rouen Loisirs Jeunes " pour l'année scolaire 2022-2023 (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
Programmation 2022 de la Cité éducative des Hauts de Rouen (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)
Fonctionnement de la collectivité
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal du budget principal pour l'exercice 2021 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2021 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal du budget annexe Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A. pour l'exercice 2021 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Approbation du compte administratif du budget principal pour l'exercice 2021 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Approbation du compte administratif du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2021 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Approbation du compte administratif du budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A. (l'OMNIA) pour l'exercice 2021 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Affectation de résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 dégagé par le budget principal (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 dégagé par le budget annexe de l'Etincelle (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 dégagé par le budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A. (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Adoption de la décision modificative n° 1 du budget principal pour l'exercice 2022 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Adoption de la décision modificative n° 1 du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2022 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Adoption de la décision modificative n° 1 du budget annexe des locations immobilières aménagées pour l'exercice 2022 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Adhésion au réseau des acheteurs hospitaliers (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Signature d'une convention de groupement de commandes pour le marché d'acquisition de fournitures et de matériel éducatif (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Constitution d'une provision pour risques et charges dans le cadre du contentieux opposant la Ville de Rouen à la société T.E.R.H. Monuments Historiques (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Evolutions de régime indemnitaire - RIFSEEP (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Elections professionnelles 2022 - Protocole électoral (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation environnementale en vue d'augmenter la capacité de traitement et de stockage de déchets liquides de la société ATHALIS sur son site à Sotteville-lès-Rouen, 31, boulevard Industriel (Rapporteur : Mme Sophie Carpentier)
Annulation de l’engagement avec l’Union Nationale du Sport Scolaire pour l’organisation de la Gymnasiade 2022 (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
