Subventions aux associations

La Ville de Rouen apporte son soutien aux associations notamment par le biais de subventions. Elle le fait sur la base de critères tels le nombre d'adhérents, le rythme des activités, la vie statutaire, l'équilibre financier des associations, l'accès des publics les plus larges aux actions proposées, la contribution des associations à l'animation de la ville,...

Subventions attribuées

Les associations peuvent solliciter à la fois une subvention de fonctionnement pour leurs activités régulières et une subvention sur projet pour, par exemple, une manifestation particulière ou un achat d'équipement.

Consulter la liste des subventions attribuées en 2016 - Fichier PDF (565,7 Ko)

Dossier de demande de subvention

Il existe deux modèles de dossier de demande de subvention spécifiques pour chaque type de demande.

Vous trouverez ci-dessous les différents éléments pour constituer votre demande de subvention.

Les fichiers en téléchargement sont remplissables depuis votre ordinateur et sans besoin de l'imprimer.

Dossiers 2017

Télécharger le Dossier de subvention 2017 de fonctionnement (Fichier PDF - 212 Ko)
(Le fichier comprend : le dossier de demande, un bilan financier et la version expliquée, un compte de résultat, un budget prévisionnel de fonctionnement et la version expliquée, une fiche de renseignements sur l'association)

Télecharger le Dossier de subvention 2017 de projet (Fichier PDF - 162 Ko)
(Le fichier comprend : le dossier de demande, un budget prévisionnel de projet, un budget prévisionnel de fonctionnement et la version expliquée, une fiche de renseignements sur l'association)

Dossiers 2018

Subvention de fonctionnement

Subvention de projet

Pièces complémentaires à fournir

Selon votre demande, l'ensemble des éléments précédents sont à fournir accompagnés obligatoiremment des pièces suivantes :

  • Pour une association déjà subventionnée par la Ville de Rouen : Copie des modifications des statuts
  • Pour une association effectuant une première demande de subvention auprès de la Ville de Rouen : Copie du récépissé de déclaration en préfecture, Copie de déclaration au journal officiel, Copie des statuts
  • Un Relevé d’Identité Bancaire ou postal (A communiquer en cas de première demande ou en cas de changement de RIB pour éviter toute erreur lors du versement.)
  • Le procès-verbal signé de la dernière Assemblée Générale (Il doit comprendre obligatoirement le vote du bilan d’activités, le vote du bilan financier et le vote du bureau s’il y a un changement.)
  • Le Bilan d’activités (Le bilan d’activités correspond aux actions et projets menés au cours de l’année  ainsi que les points positifs et négatifs de ces dernières)
  • La Composition du Conseil d’Administration (En cas de changement de bureau, l’association doit fournir la nouvelle composition du bureau, le procès-verbal de l’Assemblée Générale (ordinaire ou extraordinaire) qui l’approuve et le récépissé de la Préfecture suite à la déclaration de modification du bureau.)

A noter : si certains documents ont déjà été adressés, merci de préciser lesquels lors de votre envoi.

Un lexique a été rédigé pour vous guider dans l'élaboration de votre dossier ainsi qu'un modèle de budget prévisionnel.

Consulter le lexique

Les dossiers sont à transmettre complétés au Secteur de la Vie Associative.

Vous suohaitez apporter des modifications aux infomrations relatives à votre association, vous pouvez utiliser le questionnaire associatif en ligne pour effectuer ces modifications.

En cas d'éventuelles difficultés avec les pièces du dossier, vous pouver contacter le Secteur de la Vie Associative.

Modalités d'envoi

Le dossier de demande de subvention pour l'année 2018 est à renvoyer avant le 15 octobre 2017 au Secteur de la Vie Associative.

Deux options vous sont proposées :

Par courrier électronique

Vous pouvez nous faire parvenir l'ensemble des éléments de votre dossier de subvention au format PDF par courrier électronique à rouen.subventions@rouen.fr

Afin de pouvoir être transmis sans problème, l'ensemble du dossier ne devra pas excéder le poids de 5 Mo maximum. Vous pouvez, pour atteindre cette limite, "zipper" l'ensemble de vos documents.

Pour ce faire, vous devez disposer sur votre ordinateur d'un logiciel de compression tel que Winzip. Vous pouvez le télécharger gratuitement sur internet. Ensuite il vous suffira de sélectionner l'ensemble des documents que vous souhaitez zipper, faire clic droit, puis cliquer sur Winzip et faire Add to zip, puis OK. Le fichier zippé devrait apparaître à côté des fichiers initiaux. 

Par voie postale

Si vous éprouvez des difficultés à les documents par courrier électronique ou qu'ils sont trop volumineux, vous pouvez toujours les imprimer et nous les faire parvenir pour courrier postal : Ville de Rouen - 2 Place du Général-de-Gaulle - CS 31 402 - 76037 Rouen Cedex

Permanence d'aide à la demande

Les associations qui rencontrent des difficultés dans le remplissage de leur dossier de demande, des permanences sont proposées dans les locaux du Secteur de la Vie Associative, Avenue Pasteur, les mardi 3, jeudi 5, mardi 10 et jeudi 12 octobre 2017 de 10h à 18h sans rendez-vous.


Associations culturelles

Pour les associations culturelles, consultez la page "Subvention aux associations culturelles" de Rouen.fr


Bourse Impulsion Arts visuels

En complément des aides aux associations culturelles, une bourse est créée à destination des jeunes artistes ou des premiers projets dans le domaine des arts visuels.

En savoir plus sur la Bourse Impulsion Arts visuels


Associations sportives

Pour les clubs sportifs, consultez la page "Subvention aux clubs sportifs" de Rouen.fr.

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