Délibération 8-1 du Lundi 27 mai 2013

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 27 MAI 2013

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

MANIFESTATION « L’ARMADA 2013 »

CONVENTIONS DE PARTENARIAT

AUTORISATION

M. Bruno BERTHEUIL, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

A l’occasion de la manifestation « L’Armada 2013 » qui se déroulera à ROUEN du 6 au 16 juin prochains, la Ville de ROUEN proposera un programme d’animations, des rendez-vous évènementiels et des prestations diverses avec, entre autres :

- Un « Espace détente – pause bébé » : deux points pause bébé, répartis sur les deux rives de la Seine et destinés à accueillir les familles avec jeunes enfants. Les besoins de la Ville en termes de matériels divers, lingerie bébé, jeux et jouets, etc. sont estimés à environ 10.000 €.

- Une réception de remerciement autour d’un buffet froid organisé pour les bénévoles de l’Armada, estimé à 3.500 €.

- Un goûter des équipages ouvert au public, estimé à 9.000 €.

Dans ce cadre, divers partenaires ont été approchés par les services de la Ville. Les entreprises suivantes ont confirmé leur partenariat : INTERMARCHE, SIMPLY MARKET, TOYS « R » US.

Ainsi, des conventions de partenariat seront établies entre la Ville de ROUEN et ces sociétés partenaires.

En contrepartie, la Ville de ROUEN s'engagera à mentionner les entreprises partenaires sur plusieurs supports de communication de l'événement ou à proposer d’autres formes de valorisation.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire à signer les conventions de partenariat.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 27 MAI 2013

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

MANIFESTATION « L’ARMADA 2013 »

CONVENTIONS DE PARTENARIAT

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Bruno BERTHEUIL, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- La loi 2003-709 du 1er août 2003, relative au mécénat, aux associations et aux fondations,

CONSIDERANT :

- La volonté de la Ville de ROUEN de proposer un programme d’animations, des rendez-vous évènementiels et des prestations diverses dans le cadre de la manifestation « L’Armada 2013 », avec, entre autres, un « Espace détente – pause bébé », et l’organisation d’une réception pour les bénévoles et d’un goûter des équipages,

- La nécessité de rechercher des partenariats nécessaires au bon déroulement de cette manifestation et des prestations proposées, qui pourraient prendre la forme de dons en nature se traduisant en un soutien logistique, de dotations et/ou participations financières, de la prise en charge d’animations,

- Le souhait de diverses sociétés d’être partenaires de cette opération,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- autorise M. le Maire à signer les conventions de partenariat avec les sociétés qui souhaitent être partenaires de l’évènement,

2.- précise que la recette en résultant sera imputée sur le chapitre 74 (dotations et participations), article 7488 (autres attributions et participations) du budget.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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