L’Étincelle, tarifs 2026-2027 (2026-73) et son annexe.
Boutique éphémère, économie sociale et solidaire, saison 2026-2027, convention d’occupation temporaire, tarifs, révision et autorisation (2026-81) et son annexe.
Voie publique – Droits d’occupation du domaine public – Fourniture de plantes – Location des espaces au Jardin des Plantes – Tarifs et redevances 2026 – Approbation Réf. : 2025/133
Centre culturel André Malraux location de salles. Tarifs 2026. Révision ref. 2025/107.
#LABOVICTORHUGO appartement Anatole France. Tarifs 2026. Révision ref. 2025/108.
Centre social Diana Armengol-Markarian salle de danse. Tarifs 2026. Révision ref. 2025/109.
Budget principal financement des investissements 2025. Prêt pour le secteur public local PRU-AM, réalisation d’un contrat de prêt PRU-AM d’un montant total de 3.500.000. 00 € auprès de la caisse de dépôts et consignations pour la concession aménagement centralité Châtelet. Autorisation ref. 2025/110.
Budget principal financement des investissements 2025. Prêt pour le secteur public local PRU-AM, réalisation d’un contrat de prêt PRU-AM d’un montant total de 2.750.000. 00 € auprès de la caisse de dépôts et consignations pour la concession aménagement Châtelet Lombardie. Autorisation ref. 2025/111.
Budget principal financement des investissements 2025. Prêt pour le secteur public local PRU-AM, réalisation d’un contrat de prêt PRU-AM d’un montant total de 1.470.000. 00 € auprès de la caisse de dépôts et consignations pour la construction d’un groupe scolaire Rue Dunant. Autorisation ref. 2025/112.
Budget principal financement des investissements 2025. Prêt pour le secteur public local PRU-AM, réalisation d’un contrat de prêt PRU-AM d’un montant total de 1.470.000. 00 € auprès de la caisse de dépôts et consignations pour la construction d’une piscine Rue Jean-Philippe Rameau. Autorisation ref. 2025/113.
Budget principal financement des investissements 2025. Prêt pour le secteur public local PRU-AM, réalisation d’un contrat de prêt PRU-AM d’un montant total de 760.000. 00 € auprès de la caisse de dépôts et consignations pour la réhabilitation et l’extension du groupe scolaire Clément Marot rue Newton. Autorisation ref. 2025/114.
Budget principal financement des investissements 2025. Prêt pour le secteur public local PRU-AM, réalisation d’un contrat de prêt PRU-AM d’un montant total de 1.640.000. 00 € auprès de la caisse de dépôts et consignations pour la restructuration du Centre André Malraux. Autorisation ref. 2025/115.
Direction des ressources humaines. Régie d’avances « frais de missions liés aux déplacements professionnels ». Modification ref 2025/132.