Adoption du budget primitif de l'exercice 2023 - Budget principal (modalités d'adoption des tarifs, emprunts long terme, emprunts court terme et tableau des effectifs) (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Adoption du budget primitif de l'exercice 2023 du budget annexe des locations immobilières aménagées (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Adoption du budget primitif pour l'exercice 2023 du budget annexe de l'Etincelle (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Fixation des taux communaux des taxes foncières pour l'année 2023 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
La ville engagée dans la transition écologique
Sensibilisation et éducation à l'environnement - Signature d'une convention de partenariat entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville de Rouen - Plan d'Accompagnement aux Changements de la Transition Ecologique (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)
La ville soutient ses associations et sa jeunesse
Validation du projet local information Jeunesse 2023-2028 en vue du renouvellement du label information Jeunesse pour les structures Jeunesse de la Ville (Rapporteur : M. Adrien Naizet)
Nouvelles attributions de subventions à des associations (Rapporteur : M. Manuel Labbé)
Conventions de partenariat entre la Ville de Rouen et les collèges Boieldieu, Braque, Claudel et Lecanuet relatives à la mise en place d'ateliers de remobilisation éducative (Rapporteur : M. Adrien Naizet)
Une ville animée
Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société d'Economie Mixte SEMRI Métropole Rouen au titre de l'année 2021 (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)
Liste des dimanches de l'année 2023 dérogeant au principe du repos dominical (Rapporteur : M. Sileymane Sow)
Une ville à hauteur d'enfants
Poursuite par avenant n° 3 du dispositif "Petits déjeuners" aux écoles maternelles en REP et REP+ (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)
Classes de découverte - Programme 2022-2023 - Attribution de subvention aux coopératives (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)
La culture pour toutes et tous
Cession amiable à titre gratuit à la Ville de Paris de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)
Autorisation d'attribution de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma OMNIA République (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Une ville sportive
Politique Sportive 2023-2027 de la Ville de Rouen (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
Renouvellement de la convention de gestion de la patinoire de l'Ile Lacroix avec la Métropole Rouen Normandie (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Université de Rouen Normandie relative à l'utilisation des équipements sportifs par la Faculté des sciences du sport et de l'éducation physique (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
Renouvellement de la convention type d'occupation des équipements sportifs rouennais par les établissements d'enseignement du second degré (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
Convention de gestion des espaces verts des abords et des terrains sportifs de Diochon avec la Régie des équipements sportifs de la Métropole (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
La ville se transforme
Revitalisation des centres villes - Communes de Duclair, Le Trait, Elbeuf-sur-Seine, Rouen - Convention d'opération de revitalisation de territoire - Autorisation de signature de la convention cadre O.R.T (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
Signature d’une convention de développement pour le projet de reconversion de l'église Saint-Nicaise (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
Signature d'un avenant n° 1 à la convention de développement pour le projet de reconversion de l'église Saint-Pierre-du-Châtel (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
Signature d'un avenant n° 1 à la convention de développement pour le projet de reconversion de l'église Sainte-Croix-des-Pelletiers (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement au titre de l'année 2021 (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)
Acquisition de locaux, d'une cour et d'un kiosque 53, rue Louis Ricard (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
Garantie d'emprunt de 1.272.437 € pour l'acquisition de 18 logements sociaux situés 92-94 rue de Lausanne à Rouen par la société anonyme d'H.L.M. Immobilière Basse Seine (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)
Garantie d'emprunt de 158.128 € et de 999.550 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux route de Darnétal par la S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)
Subvention exceptionnelle aux travaux de ravalement de la grande pharmacie de Rouen sise 29, place de la Cathédrale (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
Fonctionnement de la collectivité
Convention liant la Ville de Rouen, le Crédit Municipal de Rouen et le Crédit Municipal de Nantes pour la poursuite de l'activité de Crédit Municipal à Rouen (Rapporteur : M. Sileymane Sow)
Compte-rendu des décisions prises par M le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
Politique d'action sociale en faveur des agents de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de
Rouen (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Recensement 2023 de la population - Rémunération des agents (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Régime indemnitaire - Evolutions R.I.F.S.E.E.P. (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Avenant n° 1 à la convention de prestations de services avec la Ville de Déville-lès-Rouen (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
Convention d'indemnisation en application de la théorie de l'imprévision - Accord cadre de Fabrication du journal "Rouen magazine" (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
