Appel public à concurrence
La Ville de Rouen lance régulièrement des appels publics à concurrence pour divers projets. Retrouvez ci-dessous les différents avis en cours.
Cliquez sur les intitulés des avis pour en connaître le détail et télécharger le cahier des charges correspondants. Elles sont classées par ordre chronologique de date limite de dépôt de dossier.
Occupation de la Boutique ESS - Rue Jeanne d'Arc
Date limite d'envoi des candidatures : lundi 26 juin 2023 à minuit
Dans la continuité de ses actions en faveur de l’économie locale, la Ville de Rouen propose depuis 2019 une boutique dite "éphémère", consacrée à l’Economie Sociale et Solidaire (ESS), installée 16 rue Jeanne d’Arc. Cet outil s'inscrit dans la continuité de l'offre d'accompagnement proposée par la Ville aux structures de l’ESS. Son objectif est de mettre à leur disposition un lieu permettant l’expérimentation et le testing de nouvelles activités.
Le présent appel à manifestation d’intérêt (AMI) est ouvert aux associations et aux entreprises ayant un rayonnement sur la Ville de Rouen et œuvrant dans le domaine de l’économie sociale et solidaire. La Ville ouvre la possibilité de cette mise à disposition sur une durée de 1, 2 ou 3 mois pour la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 contre une participation aux charges d’un montant de 159€ par mois (sous réserve de la décision du Maire, en cours de validation).
L’AMI permettra de retenir les candidatures après analyse des dossiers par un comité interne composé d’élus et de techniciens de la Ville de Rouen.
Les périodes d’occupation seront attribuées suivant les attentes des structures et en fonction de l’intérêt du projet eu égard aux objectifs de la boutique test.
Tout candidat intéressé devra adresser un dossier de candidature dont le détail, ainsi que les modalités de dépôt du dossier, est à retrouver dans le cahier des charges consultable en cliquant sur le lien ci-dessous.
Consulter le cahier des charges "Occupation de la Boutique ESS - Rue Jeanne d'Arc" - Fichier PDF (250 Ko)
Installation d'un manège enfantin - Rue Socrate
Date limite d'envoi des candidatures : vendredi 23 juin 2023 à 12h
La Ville de Rouen a reçu une candidature spontanée d’une société qui a manifesté son intérêt pour installer un manège enfantin du 01 juillet 2023 au 03 septembre 2023 à l’angle de la rue Socrate et de la rue Saint Lô, en face de l’Espace du Palais à Rouen.
Le présent avis de publicité a pour objet de s'assurer au préalable par une publicité suffisante, de l'absence de toute autre manifestation d'intérêt concurrente conformément aux dispositions de l’article L 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques (CG3P).
Tout candidat intéressé devra adresser un dossier de candidature dont le détail, ainsi que les modalités de dépôt du dossier, est à retrouver dans le cahier des charges consultable en cliquant sur le lien ci-dessous.
Consulter le cahier des charges "Installation d'un manège enfantin - Rue Socrate" - Fichier PDF (177 Ko)
Exploitation d’un bar-brasserie - Centre Sportif Guy-Boissière
Date limite d'envoi des candidatures : Vendredi 23 juin 2023 à 12h
Pour donner suite à la précédente convention d’occupation du domaine public pour l’activité de bar brasserie, qui a pris fin en décembre 2022, une autorisation ponctuelle a été délivrée par la Ville de Rouen à la SARL Le Dragon Gourmand pour la période du 22 décembre 2022 au 22 août 2023.
Cette activité ferait l’objet d’une convention d’une durée de 7 ans d’occupation du domaine public. Les locaux mis à disposition ont une superficie totale d’environ 586,82 m².
Lorsque la délivrance d’un titre d’occupation du domaine public, en vue d’une exploitation économique, intervient à la suite d’un appel à manifestation d’intérêt, l’autorité compétente doit s’assurer au préalable par une publicité suffisante de l’absence de toute autre manifestation d’intérêt concurrente.
Tout candidat intéressé devra adresser un dossier de candidature dont le détail, ainsi que les modalités de dépôt du dossier, est à retrouver dans le cahier des charges consultable en cliquant sur le lien ci-dessous.
Consulter l’appel d’offre « Attribution d’une occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation d’un bar-brasserie » - Fichier PDF (70 Ko)
Consulter le cahier des charges « Attribution d’une occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation d’un bar-brasserie » - Fichier PDF (367 Ko)