Les animaux de notre ville

Livret du bien-être animal

Les impacts du changement climatique et de l'érosion de la biodiversité ont conduit à une prise de conscience croissante de l'importance de réintégrer la nature en milieu urbain et de repenser la place de l’animal dans la ville.

Le 20 mars 2023, le Conseil Municipal de la Ville de Rouen a adopté un plan en faveur du bien-être animal. La Ville s’est ainsi engagée à mettre en place différentes mesures afin de faire évoluer ses politiques publiques pour favoriser une cohabitation équilibrée entre humains et animaux.

Ce plan s’articule autour de 4 axes : soutenir le développement d’une alimentation durable et éthique (axe 1), intégrer et protéger les animaux domestiques, sauvages et liminaires en ville (axe 2), prendre en compte les animaux de la rue et favoriser le lien social (axe 3) et informer et sensibiliser à l’éthique animale (axe 4).

Le 28 janvier 2015, la France a modifié son Code Civil pour reconnaître enfin les animaux comme des êtres sentients, c'est-à-dire doué de sensibilité et d'une conscience qui leur est propre (article 515-14), alignant ainsi la législation avec les connaissances scientifiques actuelles.

Cette reconnaissance juridique impose aux propriétaires et responsables d'animaux de respecter leur nature sensible, renforce les sanctions contre les actes de maltraitance, et facilite l'adoption de politiques publiques adaptées à leur bien-être.

Ce livret s’adresse à toutes et à tous. Il fournit des informations sur les obligations légales, mais également des connaissances sur les bons gestes à adopter envers les animaux qui nous entourent.

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Signaler un animal seul chez moi

Face à une situation d’urgence (accident, hospitalisation…), il est possible de signaler la présence d’un ou de plusieurs animaux de compagnie chez vous. La carte de prévention « J’ai un animal seul chez moi » permet d’informer les intervenants (pompiers, ambulanciers, forces de l’ordre, particuliers, etc.) sur la personne à contacter pour prendre soin de votre animal durant votre absence.

Sur la carte, indiquez les coordonnées de cette personne de confiance, ainsi que le nom de(s) l’animal(aux). La carte est disponible dans plusieurs sites de la Ville (Hôtel de ville, bibliothèques, maison des Aînés) ou en téléchargement à imprimer.

Téléchargez la carte "j'ai un animal seul chez moi" (PDF, 100.9 ko)

Les animaux de compagnies

Avec 80 millions d'animaux de compagnie, la France est un des pays d'Europe où l'on compte le plus de chiens et de chats. On estime ainsi qu’un foyer sur deux possède au moins un animal domestique (sondage de l’Ifop, 2020). Parmi ces animaux, les poissons seraient les plus nombreux (26 millions), suivi des chats (environ 15 millions), des oiseaux (13 millions), puis des chiens en quatrième position (8 millions).

L’adoption d’un animal doit être un acte réfléchi, car elle implique une responsabilité à long terme. En effet, selon l’espèce, un animal peut de vivre plusieurs années (petits rongeurs, poissons), à plusieurs décennies (chats, chiens, perroquets). Un animal nécessite également des soins quotidiens, une alimentation adéquate, des visites régulières chez le vétérinaire et beaucoup d'attention.

Il est donc essentiel d’adopter un animal en fonction de son mode de vie, son emploi du temps et de ses ressources financières afin de répondre au mieux aux besoins de l’animal, faire face à des situations imprévues (problème de santé, changement de comportement, etc.) et éviter des abandons futurs.

Le certificat d'engagement et de connaissance des besoins spécifiques de l’espèce

C’est pourquoi, depuis la promulgation de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien entre les animaux et les hommes, l'adoption d'un animal de compagnie (chien, chat, furets, lapins et chevaux, poneys et ânes) est soumise à la délivrance d'un certificat d'engagement et de connaissance. Ce certificat vise à sensibiliser et à responsabiliser les acquéreurs d’animaux de compagnie sur les besoins spécifiques de l’espèce. Ainsi, tout nouvel adoptant devra présenter au refuge son certificat imprimé, complété et signé à minima 7 jours auparavant. Celui-ci restera valide pour toute nouvelle acquisition d’un animal de la même espèce.

Une identification pour les protéger

En France, il est obligatoire d’identifier nos animaux de compagnie (chats, chien, furet, etc.) par puce électronique ou tatouage au sein du fichier national d’identification des carnivores domestiques (I-CAD). Cette obligation d’identification vise à améliorer la traçabilité, la protection et le bien-être des animaux domestiques.

En effet, c’est le seul moyen d’officialiser le lien entre l’animal et son propriétaire, et ce, tout au long de sa vie. Il est donc très important de tenir à jour ses informations (téléphone, adresse) sur le fichier national.

L’identification sera le plus souvent réalisée lors de la première visite de l’animal chez le vétérinaire. Pour les chiens, l'identification doit être effectuée avant l’âge de 4 mois et avant l’âge de 7 mois pour les chats.

Une vaccination encouragée

Efficace pour protéger nos animaux contre les maladies infectieuses, la vaccination n’est pas obligatoire en France, mais vivement conseillée. Si tous les vaccins ne sont pas essentiels, votre vétérinaire vous orientera en fonction de votre animal et de son mode de vie.

Ainsi, le chien sera susceptible de se faire vacciner contre la Parvovirose, la Maladie de Carré, l’Hépatite de Rubarth et la Rage voire aussi de la Leptospirose, tandis que la vaccination du chat concernera le Coryza, la Panleucopénie féline, la Leucose féline, la Chlamydiose et la Rage.

Dans certain cas, seul le vaccin contre la rage peut être obligatoire ; pour les chiens de première et de deuxième catégorie, pour voyager à l’étranger ou dans certains lieux spécifiques tels que les pensions ou lors de concours canin.

Les chats

En France, le chat est l’un des animaux de compagnie les plus prisés, apprécié pour son indépendance, son élégance, sa capacité d’adaptation et son caractère affectueux, espiègle et curieux. Le chat est donc l’animal de compagnie par excellence. Dans le monde, on dénombre plus de 90 races de chats, dont une soixantaine en France.

Les stériliser pour les protéger

La stérilisation n’est pas obligatoire en France, mais elle est vivement recommandée. Elle représente le moyen le plus efficace de limiter l’impact de l’animal sur les relations de voisinage, la biodiversité, la misère féline.

La stérilisation peut être effectuée dès le quatrième mois et représente de nombreux avantages tant pour l’animal que pour son propriétaire et la biodiversité :

• Réduction de certaines maladies graves, comme les infections de l'utérus (pyomètre) et les tumeurs mammaires, souvent malignes chez les femelles, mais également les cancers des testicules chez les mâles. Ainsi, la stérilisation peut entrainer des économies substantielles en frais vétérinaires à long terme et garantit une vie plus longue à votre chat !
• Réduction des comportements indésirables tels que le marquage territorial par l’urine, les fugues et les combats entre mâles, qui peuvent entraîner des blessures et la transmission de maladies. Chez les femelles, la stérilisation permet d’éviter les miaulements incessants au moments de leur cycle de chaleur, ainsi, réduit leur stress.
• Réduction de la chasse par le chat et de ce fait, de son impact sur le petit faune sauvage, notamment en milieu urbain.
• Prévention de la surpopulation féline en évitant des naissances de portées non-désirées. En effet, en 4 ans, un couple de chats peut donner naissance à plus de 20 000 chatons.

Les chats-libres

Trouvant refuge dans les parcs, les jardins ou les parkings, il est souvent difficile d’estimer le nombre de chats libres (souvent appelés chats errants) sur le territoire communal. La Ville de Rouen, en partenariat avec certaines associations de protection animale, fait procéder à des captures de chats libres sur l’espace public pour les identifier, les vacciner et les stériliser. Suite à ces interventions, ils sont soit relâchés sur site, soit mis à l’adoption par le biais de ces associations.

Les chiens

Avec une espérance de vie moyenne d’environ dix ans, le chien a la réputation d’être le meilleur ami de l’homme. Leur loyauté, leur affection et leur capacité à s'adapter à divers environnements en font des compagnons prisés par des millions de personnes. Dans le monde, on dénombre près de 350 races de chiens, dont nombreuses résultent de croisements réalisés par l’être humain. Chacune d’entre-elle possède des caractéristiques propres ; sportif, de chasse, d’agrément et de compagnie, etc. Il est donc essentiel d’adopter un chien en fonction de son mode de vie et de sa situation financière, les soins vétérinaires pouvant être « exorbitants ». N’hésitez pas à demander conseil à votre vétérinaire.

Les différentes catégories de chien :

- Chien guide et d’assistance : Le chien guide d’aveugle a pour mission de guider son maître, déficient visuel, dans tous ses déplacements. Le chien d’assistance à la personne (handi’chien) peut assister aussi bien les personnes atteintes d’un handicap moteur, que celles atteintes de handicap mental, psychique ou même sensoriel. Ces chiens apportent essentiellement une aide technique, mais également un soutien moral.

La formation de ces chiens est rigoureuse et dure souvent plusieurs mois, voire années, pour s'assurer qu'ils puissent répondre aux besoins spécifiques de leurs propriétaires. Contrairement à ses congénères, le chien d’assistance a le droit d’accompagner son maître en tous lieux : transports, lieux publics, magasins (y compris d’alimentation).

- Les chiens catégorisés : En France, certains chiens, considérés comme pouvant être dangereux, sont classés en deux catégories et soumis à une réglementation particulière en fonction de leur race et de leur comportement.

Les chiens d'attaque, dits de 1er catégorie, sont des chiens issus de croisements dont leurs caractéristiques morphologiques peuvent être assimilées aux races suivantes : American Staffordshire terrier (communément appelés pit-bulls), Mastiff (communément appelés boerbulls) et Tosa.

Les chiens de garde et de défense, dits de 2ème catégorie, ont un pédigrée, mais sont également des chiens issus de croissements ; American Staffordshire terrier, Rottweiler et Tosa.

Il est obligatoire de déclarer son chien de 1er ou de 2ème catégorie (chiens dits « d’attaque ») auprès de la mairie de son lieu de résidence. Par ailleurs, la détention de ces chiens est soumise à la délivrance d’un permis de détention.

Quelques règles de savoir vivre avec son chien

Pour ne pas causer de nuisances et permettre une cohabitation apaisée, il est recommandé de respecter certaines réglementations et règles de savoir-vivre :

- Les déjections canines : En France, le ramassage des déjections canines est une obligation légale (art R632-1 du Code Pénal) qui vise à maintenir la propreté des espaces publics et à prévenir les nuisances. Ainsi, le non-respect de cette obligation est passible d’une contravention d’un montant minimal de 68 €. Il est donc obligatoire de les ramasser PARTOUT et tout le temps ! Au sein de la Ville de Rouen, de nombreux distributeurs de sachets de ramassage ont été installés sur le domaine public.

Il faut savoir que contrairement aux idées reçues, les déjections canines n’apportent rien aux plantes. En effet, la forte teneur en azote peut brûler l’herbe et affaiblir les arbres.

- L’éducation canine : Si elle ne relève pas d’une obligation légale, l’éducation est fortement recommandée afin d’éviter des problèmes de comportements (fugues, attaques, tirage de laisse, etc.). Il est préférable de commencer l’éducation canine dès les premiers mois du chiot, bien qu’il ne soit jamais trop tard. L’éducation canine peut être utilisée pour le sociabiliser, apprendre certains ordres basiques (assis, couché), à jouer doucement, la propreté ou encore à rester seul.

- Responsabilité civile : Il est important de savoir que c’est la personne qui a la garde de l’animal qui est responsable des dommages que l’animal a causés, et ce, qu’il soit sous sa garde, égaré ou échappé (Art 1385 du code civil). L'assurance Responsabilité Civile est comprise dans votre contrat d’assurance multirisques habitation et couvre tous les membres de votre famille, y compris vos animaux. Mais il est vivement conseillé de signaler leur présence (ou l’arrivée d’un chien ou d’un chat) dans votre foyer, par principe. Il convient également de se renseigner sur l'étendue de la garantie.

- Le bruit : Si les aboiements sont un comportement canin naturel, lorsqu’ils deviennent excessifs, intensifs ou systématiques, ils peuvent constituer un trouble anormal de voisinage. Dans ce cas, le propriétaire encourt une contravention de 3e classe voire une convocation au tribunal.

Attention, un chien qui aboie cherche à communiquer son ennui, son anxiété, son mal-être ou encore sa douleur. Il est donc important d’identifier la cause du trouble pour pouvoir y remédier. Il est donc conseillé de consulter au préalable un vétérinaire.

- Des promenades quotidiennes : Dans l’idéal, il est recommandé de sortir votre chien entre 15 et 30 minutes, deux à trois fois par jour, et ce, même si vous possédez un jardin. Ces sorties quotidiennes permettront à votre chien de satisfaire ses besoins d’exercice physique. En fonction du chien et de la race, les besoins d’activités seront différents. Si les chiens dit de « travail » exigent en moyenne de 3 à 5 heures d’exercice physique par jour, tous ont quotidiennement besoin d’exercices et de jeux.

Pour compléter les promenades, la Ville de Rouen s’est engagée dans l’aménagement de caniparcs pour les chiens sur le territoire communal. Ces espaces canins sont des lieux de socialisation qui permettent aux chiens d’évoluer librement sous le contrôle et la surveillance constante de leur gardien ou de leur propriétaire. Ils offrent ainsi un lieu agréable, ludique et adapté aux balades en toute sécurité en ville.

Plusieurs caniparcs seront aménagés sur le territoire communale. Deux d’entre eux ouvrent en 2024, l’un situé sur l’île Lacroix, avenue Jacques-Chastellain, l’autre dans le jardin Jean-de-Verrazane, au pied de l’avenur Pasteur. Trois autres sont prévus en 2025.

Nouveaux animaux de compagnies (NAC)

En France, on évalue à 5% les foyers possédant des NAC. Ce sont des espèces animales autres que les chiens et les chats. Ils incluent une grande variété d'espèces d’animaux domestiques et non-domestiques, allant des petits mammifères (rongeurs, lapins) aux reptiles (serpents, lézards, tortues), en passant par les oiseaux (canari, perruche, perroquet) et les poissons (carpe koï, guppy).

Si les NAC peuvent offrir une alternative intéressante aux animaux de compagnie plus traditionnels, ils nécessitent une connaissance approfondie des besoins spécifiques de l’animal pour garantir leur santé et leur bien-être. Ainsi, il conviendra de recréer les conditions de vie optimales pour l’animal (habitats, alimentations, soins vétérinaires, stimulation environnementale par des jouets ou cachettes, etc.). Par conséquent, il est essentiel de se renseigner soigneusement avant d’adopter un NAC !

En fonction des espèces, la possession d’un NAC peut être soumise à une déclaration auprès de la préfecture ou à l’obtention d’un certificat de capacité délivrée par la direction départementale de la Protection des populations (DDPP).

Le certificat de capacité est une autorisation administrative nécessaire pour détenir, élever, vendre, ou présenter certains Nouveaux Animaux de Compagnie (NAC), notamment ceux considérés comme exotiques ou potentiellement dangereux. L’obtention du certificat permet une reconnaissance officielle des compétences et des connaissances nécessaires pour s'occuper de certaines espèces animales et ainsi assurer leur bien-être et la sécurité publique. Il peut être accordé pour une durée indéterminée ou limitée et mentionne les espèces et le type d’activité pour lesquels il est accordé.

L’abandon d’un NAC est non seulement illégal et cruel envers l’animal, il est également potentiellement dangereux pour l’environnement. En effet, certains NAC (tortues de Floride), s’ils survivent et se reproduisent dans la nature, peuvent devenir des espèces invasives, perturbant les écosystèmes locaux en détruisant la flore et la faune indigènes. Ils peuvent aussi introduire des maladies et des parasites non présents dans la région, affectant les animaux locaux et potentiellement la santé humaine.

La faune sauvage

Le hérisson

Le hérisson est un petit mammifère nocturne doté d’une morphologie défensive remarquable. Son corps est recouvert de piquants qui lui servent de protection contre les prédateurs. Omnivore, il recherche ses proies en se déplaçant lentement, le nez au sol. Il se nourrit principalement d'insectes (coléoptères, chenilles, escargots) et parfois de fruits. Sans pelage isolant et surtout sans proies hivernales, le hérisson entre en léthargie de l’automne au début du printemps, dans un nid qu’il confectionne.

Classé en « préoccupation mineure » dans la liste rouge de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), le hérisson préfère les environnements ruraux et boisés, bien qu’il soit de plus en plus présent en zone périurbaine. Plusieurs dispositions peuvent ainsi être mises en place pour favoriser la présence du hérisson dans notre jardin (accès à un abri sécurisé, non-utilisation de produits chimiques, etc.).

Les rongeurs

A la ville ou à la campagne, il n’est pas rare de croiser le chemin d’un petit rongeur. En ville, on dénombre trois espèces de rongeurs ; le rat noir, le rat d'égout et la souris grise.

Les rongeurs sont capables de coloniser rapidement un environnement favorable, notamment les égouts et les bâtiments. Leur présence peut poser des problèmes sanitaires, car ils sont porteurs de maladies transmissibles à l'homme, comme la leptospirose ou la salmonellose. Leur prolifération rapide peut également devenir un véritable problème de santé publique. En moyenne, une ratte donne naissance à environ 10 ratons par portée, pour une période de gestation de 21 à 24 jours. On estime ainsi à 1000 individus la descendance d’une seule ratte sur une année. La gestion de leur population en milieu urbain est donc essentielle pour prévenir les risques sanitaires et les dégâts matériels.

Les rongeurs jouent un rôle « d’éboueurs de la nature »; ils éliminent une grande partie de nos déchets, ils représentent des proies de choix pour certains oiseaux ou mammifères, et ils permettent l’aération du sol, favorisant l’écoulement de l’eau.

Le goéland

Les goélands sont des oiseaux marins robustes appartenant à la famille des laridés. Emblématiques du bord de mer, les goélands sont de plus en plus observés en ville. En effet, la disparition de leurs habitats naturels et la diminution de la ressource en mer les conduisent à se rapprocher de l’intérieur des terres. Opportunistes et omnivores, ils se nourrissent d'une grande variété d'aliments ; invertébrés aquatiques et terrestres, vivants ou morts, de déchets alimentaires, etc.

Toutes les espèces de goélands présentes en France sont protégées par la Loi (Arrêté du 29 octobre 2009 qui fixe la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection). Il est donc interdit de leur porter atteinte. Néanmoins, la cohabitation avec les goélands n’est pas toujours simple ; bruyants, surtout en période de nidification (d’avril à mi-août), ils peuvent également entraîner des dégâts matériels (dégradation, salissures, etc.). C’est pourquoi, la Ligue de Protection des Oiseaux a rédigé une fiche de médiation listant des solutions pour favoriser une cohabitation apaisée (plus d’information sur www.lpo.fr). Ainsi, il est préconisé de réduire la disponibilité des ressources alimentaires et de rendre l’accès difficile aux sites de nidification en zone urbaine.

Les chauves-souris

Les chauves-souris, appartenant à l'ordre des chiroptères, sont les seuls mammifères à être capables de voler. Actives principalement la nuit, les chauves-souris utilisent l’écholocalisation ; une sorte de radar/sonar naturel qui leur permet d’évoluer dans l’obscurité la plus totale. Les chauves-souris jouent un rôle crucial dans nos écosystèmes, notamment en régulant les populations d'insectes dont elles se nourrissent (moustiques, papillons de nuit, etc.). Certaines espèces se nourrissent également de fruits, contribuant ainsi à la pollinisation et à la dispersion des graines. Contrairement aux idées reçues, les chauves-souris ne sont pas agressives envers l'homme et préfèrent éviter les interactions. Depuis 1976, les 34 espèces de chauves-souris présentes en France, ainsi que leurs habitats de reproduction et d’hibernation sont protégés par la Loi de protection de la nature.

Foire aux questions

Contacts utiles

Les services publiques

Services Hygiène et santé publique
Centre Municipal Charlotte Delbo, 76100 Rouen
02 35 08 86 66

Police municipale
40 rue Orbe, 76000 Rouen
02 35 07 94 80

Police nationale
9 rue Brisout de Barneville, 76100 Rouen
02 32 81 25 00

Gendarmerie nationale
2 rue Général Sarrail, 76000 Rouen
02 35 14 42 42

Direction départementale de la Protection des populations de la Seine-Maritime (DDPP 76)
11 avenue du Grand cours, 76100 Rouen
02 32 81 82 32

Les refuges et les associations locales

Centre d’hébergement et d’étude sur la Nature et l’Environnement (CHENE) pour la sauvegarde la faune sauvage
18 Rue du Musée, 76190 Allouville-Bellefosse
02 35 96 06 54

Refuge de la Société Normande de Protection aux Animaux (SNPA)
7 avenue Jacques Chastellain, 76000 Rouen
02 35 70 20 36

Aves France pour la protection de l’environnement
68E Rue Soeur Marie Ernestine, 76000 Rouen
contact@aves.asso.fr

France Nature Environnement
115 Bd de l'Europe, 76100 Rouen
07 54 38 38 33

Groupe Mammalogique Normand (GMN)
1018 Bd du Grand Parc, 14200 Hérouville-Saint-Clair
09 54 53 85 61

Ligue de Protection des Oiseaux Normandie
11 Rue du Dr Roux, 76300 Sotteville-lès-Rouen
02 35 03 08 26

Solidarité Coup de Patte
Association pour les animaux de personnes en situation de précarité
4 rue du Beau Soleil 76650 Londinières
06 03 10 72 73