Conseil municipal du lundi 20 novembre 2023

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 20 novembre 2023 à 18h. Elle se déroulera, comme habituellement, dans la salle du Conseil Municipal.

La séance est publique, tous les habitants peuvent donc y assister. Elle est également retransmise en direct sur les réseaux sociaux de la Ville.

Projets de délibération et ordre du jour

Au préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.

Consulter les projets de délibération

Ordre du jour

• Présentation du rapport annuel de développement durable 2023 (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)
• Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes 2023 (Rapporteur : Mme Laura Slimani)
• Budget primitif 2024 - Orientations budgétaires (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
• Adoption de la décision modificative n°2 du budget principal pour l'exercie 2023 (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
• Adoption de la décision modificative n°2 du budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la TVA pour l'exercice 2023 (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
• Adoption de la décision modificative n°2 du budget annexe de l'Étincelle pour l'exercice 2023 (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
• Recensement 2024 de la population (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
• Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
• Constitution d'une provision pour risques et charges dans le cadre du contentieux opposant la Ville de Rouen à l'UNSS (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
• Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programmes votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
• Groupement de commandes relatif à la passation d'un marché d'acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
• Mise en œuvre de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de la Ville pour tous les agents éligibles (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
• Convention tripartite entre la Ville, la Métropole Rouen Normandie et l'Unité Mobile d'Action Précarité Psychiatrie du Centre Hospitalier du Rouvray (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)
• Convention entre la Ville de Rouen et le Groupement d'Intérêt Public Normandie Impressionniste dans le cadre de l'organisation de la manifestation 'Rouen Impressionnée 2024' (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)
• Renouvellement par convention du dispositif "Petits-déjeuners" aux écoles maternelles en REP+ ((Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)
• Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan relative à l'accueil réciproque de clubs dans les piscines communales (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
• Convention de subvention d'investissement avec l'association sportive des postes, télégraphes et téléphones et le club des Vikings de Rouen (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
• Contribution financière de la Ville de Rouen au Fonds d'Aide aux Jeunes pour l'année 2023 (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
• Signature de la charte d'engagement du réseau de proximité porté par l'Agence de l'Orientation et des Métiers (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)
• Nouvelles attributions de subventions à des associations (Rapporteur : M. Manuel Labbé)
• Mise à disposition des locaux de l'école André-Pottier au profit de l'association solidarité Ukraine Normandie (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
• Mise à disposition du garage situé 31, rue de la Cité Jardin au profit de l'association des Aides (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
• Signature d'un avenant n°2 à la convention de développement relative au projet de reconversion de l'église Sainte-Croix-des-Pelletiers (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
• Signature d'un bail commercial avec la société E.S.G.C.B. pour l'occupation du local 409 de l'immeuble Alpha situé 9, rue Georges Braque à Rouen (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
• Signature d'un bail commercial avec la fédération des acteurs de la solidarité Normandie pour l'occupation du local 112 de l'immeuble Alpha situé 9, rue Georges Braque à Rouen (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
• Signature d'un bail commercial avec l'association éducation et formation pour l'occupation du local 209 de l'immeuble Alpha situé 9, rue Georges Braque à Rouen (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
• Mise à disposition d'une partie du terrain situé 96 rue Saint-Julien au profit du centre de rééducation auditive Beethoven (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
• Garanties d'emprunts de 158 128 € et de 999 5550 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux route de Darnétal par la S.A. d'H.L.M. 3F Normanvie (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)
• Garantie d'emprunt d'un montant total de 843 274 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux situés 74-76 rue des Broches à Rouen par la Société Anonyme d4H.L.M. Logirep (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)
• Liste des dimanches de l'année 2024 dérogeant au principe du repos dominical dans le cadre du soutien au dynamisme commercial (Rapporteur : M. Sileymane Sow)
• Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
• Désignation de représentants au C.C.A.S. et dans des organismes extérieurs (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
• Renouvellement de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (Rapporteur : M. Kader Chekhemani)
• Consultation sur un projet d'arrêté préfectoral instaurant des servitudes d'utilité publique sur la parcelle LL010 du terriroire de la commune de Rouen (Rapporteur : Mme François Lesconnec)