Conseil municipal du Lundi 20 novembre 2023

Ordre du jour de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Présentation du rapport annuel de développement durable 2023

Mme Laura SLIMANI

3-2 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes 2023

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-3 Budget Primitif 2024 - Orientations Budgétaires
10-4 Adoption de la décision modificative n° 2 du budget principal pour l'exercice 2023
10-5 Adoption de la décision modificative n° 2 du budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A. pour l'exercice 2023
10-6 Adoption de la décision modificative n° 2 du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2023
10-9 Recensement 2024 de la population
10-16 Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-27 Constitution d'une provision pour risques et charges dans le cadre du contentieux opposant la Ville de Rouen à l'U.N.S.S.
10-28 Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-29 Groupement de commandes relatif à la passation d'un marché d'acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires
10-34 Mise en oeuvre de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de la Ville pour tous les agents éligibles

Mme Caroline DUTARTE

1-7 Convention tripartite entre la Ville, la Métropole Rouen Normandie et l'Unité Mobile d'Action Précarité Psychiatrie du Centre Hospitalier du Rouvray
1-10 Convention entre la Ville de Rouen et le Groupement d'Intérêt Public Normandie Impressionniste dans le cadre de l'organisation de la manifestation ' Rouen Impressionnée 2024 '

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-8 Renouvellement par convention du dispositif "Petits-déjeuners" aux écoles maternelles en REP+

Mme Sarah VAUZELLE

13-11 Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan relative à l'accueil réciproque de clubs dans les piscines communales
13-12 Convention de subvention d'investissement avec l'association sportive des postes, télégraphes et téléphone et le club des vikings de Rouen
13-14 Contribution financière de la Ville de Rouen au Fonds d'Aide aux Jeunes pour l'année 2023
13-15 Signature de la charte d'engagement du réseau de proximité porté par l'Agence de l'Orientation et des Métiers

M. Manuel LABBE

6-13 Nouvelles attributions de subventions à des associations

Mme Fatima EL KHILI

7-17 Mise à disposition des locaux de l'école André Pottier au profit de l'association solidarité Ukraine Normandie
7-18 Mise à disposition du garage situé 31, rue de la Cité Jardin au profit de l'association des Aides
7-19 Signature d'un avenant n° 2 à la convention de développement relative au projet de reconversion de l'église Sainte-Croix des Pelletiers
7-23 Signature d'un bail commercial avec la société E.S.G.C.B. pour l'occupation du local 409 de l'immeuble Alpha situé 9, rue Georges Braque à Rouen
7-24 Signature d'un bail commercial avec la fédération des acteurs de la solidarité Normandie pour l'occupation du local 112 de l'immeuble Alpha situé 9, rue Georges Braque à Rouen
7-25 Signature d'un bail commercial avec l'association éducation et formation pour l'occupation du local 209 de l'immeuble Alpha situé 9, rue Georges Braque à Rouen
7-32 Mise à disposition d’une partie du terrain situé 96 rue Saint-Julien au profit du centre de rééducation auditive Beethoven

Mme Amèle MANSOURI

11-20 Garanties d'emprunts de 158.128 € et de 999.550 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux route de Darnétal par la S.A. d'H.L.M. 3F NORMANVIE
11-21 Garantie d'emprunt d'un montant total de 843.274 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux situés 74-76 rue des Broches à Rouen par la Société Anonyme d4H.L.M. LOGIREP

M. Sileymane SOW

8-22 Liste des dimanches de l'année 2024 dérogeant au principe du repos dominical dans le cadre du soutien au dynamisme commercial

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-26 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire
0-30 Désignation de représentants au C.C.A.S. et dans des organismes extérieurs

M. Kader CHEKHEMANI

4-31 Renouvellement de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions

Mme Françoise LESCONNEC

19-33 Consultation sur un projet d’arrêté préfectoral instaurant des servitudes d’utilité publique sur la parcelle LL010 du territoire de la commune de Rouen
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