Délibération du Conseil Municipal en date du 30 juin 2017
Ce règlement intérieur s’applique à toutes les maisons de quartier ou autres locaux municipaux de type polyvalent accueillant associations, particuliers, autres personnes morales.
La liste des équipements concernés figure en annexe. Il se décline, équipement par équipement, sous la forme d’un mode d’emploi qui précise le nom de la maison de quartier, son adresse, sa jauge, ses jours et heures d’ouverture, les publics accueillis.