Subventions aux associations

La Ville de Rouen apporte son soutien aux associations notamment par le biais de subventions. Elle le fait sur la base de critères tels le nombre d'adhérents, le rythme des activités, la vie statutaire, l'équilibre financier des associations, l'accès des publics les plus larges aux actions proposées, la contribution des associations à l'animation de la ville...

Les associations peuvent solliciter à la fois une subvention de fonctionnement pour leurs activités régulières et une subvention sur projet pour, par exemple, une manifestation particulière ou un achat d'équipement.

Subventions attribuées en 2019

Consulter la liste des subventions attribuées en 2019 - Fichier PDF (161 Ko)


Déclaration d'existence de l'association ou mise à jour de ses informations

Avant de déposer toute demande de subvention, une déclaration préalable d'existence ou la mise à jour des informations de l'association est obligatoire !

Vous pouvez effectuer cette démarche en ligne en cliquant sur le lien ci-dessous.

Déclarer mon association ou mettre à jour ses informations

Demande de subvention

Il existe deux types de demande de subvention : fonctionnement et projet.

Attention !

Avant d'effectuer toute demande de subvention, votre association doit obligatoirement disposer d'un numéro SIRET.

Pour en faire la demande, il suffit d'adresser par courrier une demande d'immatriculation à INSEE, Quai de la bourse - 76000 Rouen accompagnée de la copie des statuts et du récépissé de déclaration en préfecture. Pour plus d'informations, consultez le site Internet de l'Insee.

Selon la nature de votre demande de subvention, cliquez sur l'un des deux liens ci-dessous pour connaître les différentes pièces à fournir.


Modalités de dépôt

Qu'il s'agisse d'une association culturelle, sportive ou autres, les dossiers de demande de subvention, accompagnés de l'ensemble des pièces justificatives, doivent être déposés en ligne en cliquant sur le lien ci-dessous.

Afin de garantir la sécurité des échanges, le démarche en ligne de demande de subvention nécessite la création préalable d'un compte au nom de la personne effectuant la démarche. Si la personne dispose déjà d'un compte, elle n'aura juste qu'à se connecter à celui-ci.

Déposer une demande de subvention

Délai de dépôt

Les dossiers peuvent être déposés tout au long de l'année.

En vue d’un passage éventuel au premier conseil municipal de 2021, il est souhaitable de déposer vos dossiers en ligne selon le calendrier suivant :

  • le 28 septembre 2020 pour l’ensemble des associations sportives et culturelles
  • le 19 octobre 2020 pour toutes les autres associations

Les dossiers seront alors examinés par ordre d'arrivée.

Aide au dépôt des demandes de subvention

L’équipe de la Vie associative propose des rendez-vous pour accompagner les associations dans le dépôt de leur demande en ligne.

Il est possible de prendre rendez-vous par téléphone au 02 76 08 89 48 ou 02 35 08 88 51 ou 02 35 08 69 22.

Les rendez-vous débuteront au mois de septembre 2020 les mardis, jeudis et vendredis. Quatre créneaux horaires sont proposés :

  • 9h à 10h30
  • 10h30 à 13h
  • 14h à 15h30
  • 15h30 à 16h45

Associations culturelles

Pour les associations culturelles, consultez la page "Subvention aux associations culturelles" de Rouen.fr


Associations sportives

Pour les clubs sportifs, consultez la page "Subvention aux clubs sportifs" de Rouen.fr.


Lexique

Un lexique a été rédigé pour vous aider à comprendre les termes utilisés dans les dossiers et pour vous guider dans son élaboration.

Consulter le lexique

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