VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 14 MAI 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s’effectuer de la manière suivante :

I. - Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004

1. - Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 205.109 €, de la manière suivante :

a- « Jumelages » : 5.200 € :

- 5.200 € à l’association ROUEN-SALERNE, au titre de son fonctionnement pour les exercices 2003 et 2004.

b- « Congrès et manifestations » : 1.500 € :

- 1.500 € à l’association Web en Ville, pour l’organisation de la 3ème Fête de l’Internet,

c- « Sports - Imprévus » : 25.225 € :

- 25.225 € à l’Association Sportive de La Poste et de France Télécom (A. S. P. T. T. ), en complément de la subvention de fonctionnement votée lors du budget primitif 2004.

d- « Sports - Manifestations » : 60.000 € :

- 60.000 € au ROUEN-Yacht-Club, au titre de l’organisation des « 24 heures motonautiques » internationales de ROUEN, qui ont eu lieu du 30 avril au 1er mai 2004.

e- « Patrimoine » : 48.500 € :

- 6.000 € à l’association du Palais du Parlement de Normandie, pour l’organisation de l’exposition commémorative du bombardement de ROUEN et de la reconstruction du Palais de Justice,

- 6.000 € au Centre d’Histoire Sociale - Expotec 103, pour son fonctionnement,

- 36.500 € à l’Office de Tourisme de ROUEN–Normandie, à titre exceptionnel.

f- « Petite enfance » : 1.000 € :

- 1.000 € à l’association Baby Récré, pour des petits travaux d’entretien courant.

2. - Répartition de la provision “Jumelages”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4.000 € :

- 2.000 € à l’association ROUEN-SALERNE, à titre exceptionnel, notamment pour la tenue d’un stand lors de la Foire Internationale de ROUEN et pour ses projets à venir.

3. - Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.800 € :

- 2.000 € à l’association Disputatio, au titre de l’organisation d’une manifestation dans le cadre des fêtes Jeanne d’Arc,

- 800 € au Club des Enseignants et des Chercheurs en Électronique, Électrotechnique et Automatique (Club E. E. A. ), au titre de l’organisation de leur 44ème congrès, qui se déroulera à ROUEN,

4. - Répartition de la provision « Organisations professionnelles », dont le solde des crédits disponibles d’établit à 5.488 € :

- 5.488 € à l’Amicale des Employés de la Mairie de ROUEN, au titre de son fonctionnement.

5. - Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 515 € :

- 515 € à l’Université de ROUEN, pour l’organisation d’un colloque scientifique international sur l’aménagement du territoire et ses conséquences dans les domaines estuarien et côtier.

6. - Répartition de la provision « Sport – Changement de division », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 27.000 € :

- 3.000 € au Club des Vikings de ROUEN, au titre de la préparation des athlètes en vue d’une sélection aux Jeux Olympiques.

7. - Répartition de la provision “Sport – Imprévus”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 59.141 € :

- 1.500 € au F. C. R. Tennis Petite Bouverie, au titre du transport des enfants de l’école de tennis, au stade Robert Diochon,

- 41.161 € à l’Union Sportive ROUEN-Les Sapins, au titre de son fonctionnement.

8. - Répartition de la provision “Sport – Manifestations”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 48.746 € :

- 500 € au Rugby-Club Arlequins, à titre exceptionnel, pour l’accueil des rugbymans anglais du club d’HINCKLEY, en mars 2004,

- 980 € au ROUEN-Yacht-Club, au titre de l’organisation des « 24 heures motonautiques » internationales de ROUEN, qui ont eu lieu du 30 avril au 1er mai 2004, et en complément de la subvention ci-dessus répartie, portant ainsi la subvention à 60.980 €,

- 30.000 € au ROUEN-Yacht-Club, à titre exceptionnel, afin de compenser la location d’un écran géant, utilisé lors de l’édition 2003 des « 24 heures motonautiques » internationales de ROUEN, et afin de financer cette location pour l’édition 2004,

- 762 € au Judo-Club du Grand ROUEN, au titre de l’organisation du tournoi de Pâques cadets-minimes, qui a eu lieu du 3 au 4 avril dernier,

- 2.000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S. P. O. R. ) au titre de l’organisation par sa section skateboard du « King of Wood », qui aura lieu du 25 au 27 juin prochain.

9. - Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 76.350 € :

- 3.000 € à la Compagnie Le Chariot, au titre de son fonctionnement,

- 1.000 € à l’association Les Heures musicales du C. H. U. de ROUEN, afin de lui permettre de poursuivre ses activités en 2004,

- 16.300 € à l’association Rougemare et Compagnies, en complément de la subvention de fonctionnement votée au budget primitif 2004,

- 10.000 € au Théâtre de la Canaille, en complément de la subvention votée au budget primitif 2004,

- 760 € à l’association Nouveaux Interprètes, au titre de l’organisation d’un concert.

10. - Répartition de la provision « Associations familiales », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 980 € :

- 457 € à l’Association Familiale Catholique, au titre de son fonctionnement.

11. - Répartition de la provision « Centres de séjour et d’hébergement », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 230 € :

- 230 € à l’association d’accueil et d’hébergement « La Clé », pour son fonctionnement.

12. - Répartition de la provision « Solidarité », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.437 € :

- 500 € à l’association Saint-Paul, au titre de son projet multimédia,

- 267 € à l’Armée du Salut, au titre du colloque organisé autour du droit des usagers.

13. - Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.200 € :

- 400 € à l’Association Socio-culturelle des Sourds de ROUEN et de la Région, pour son fonctionnement au titre de l’année 2004.

14. - Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 24.550 € :

- 400 € à S. O. S. Hépatites Normandie, au titre de son fonctionnement,

Par ailleurs, vous avez décidé, lors de la décision modificative budgétaire n° 1 d’ouvrir les crédits nécessaires au reversement des chèques-déjeuner en faveur du Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 22.087,60 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 287.532,60 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 14 MAI 2004

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1. - accorde les subventions aux associations suivantes :

- 5.200 € à l’association ROUEN-SALERNE,

- 1.500 € à l’association Web en Ville,

- 25.225 € à l’Association Sportive de La Poste et de France Télécom (A. S. P. T. T. ),

- 60.000 € au ROUEN-Yacht-Club,

- 6.000 € au Centre d’Histoire Sociale - Expotec 103,

- 36.500 € à l’Office de Tourisme de ROUEN–Normandie,

- 6.000 € à l’association du Palais du Parlement de Normandie,

- 1.000 € à l’association Baby Récré,

- 2.000 € à l’association ROUEN-SALERNE,

- 2.000 € à l’association Disputatio,

- 800 € au Club des Enseignants et des Chercheurs en Électronique, Électrotechnique et Automatique (Club E. E. A. ),

- 5.488 € à l’Amicale des Employés de la Mairie de ROUEN,

- 515 € à l’Université de ROUEN,

- 3.000 € au Club des Vikings de ROUEN,

- 1.500 € au F. C. R. Tennis Petite Bouverie,

- 41.161 € à l’Union Sportive ROUEN-Les Sapins,

- 500 € au Rugby-Club Arlequins,

- 980 € au ROUEN-Yacht-Club,

- 30.000 € au ROUEN-Yacht-Club,

- 762 € au Judo-Club du Grand ROUEN,

- 2.000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S. P. O. R. )

- 3.000 € à la Compagnie Le Chariot,

- 1.000 € à l’association Les Heures musicales du C. H. U. de ROUEN,

- 16.300 € à l’association Rougemare et Compagnies,

- 10.000 € au Théâtre de la Canaille,

- 760 € à l’association Nouveaux Interprètes,

- 457 € à l’Association Familiale Catholique,

- 230 € à l’association d’accueil et d’hébergement « La Clé »,

- 500 € à l’association Saint-Paul,

- 267 € à l’Armée du Salut,

- 400 € à l’Association Socio-culturelle des Sourds de ROUEN et de la Région,

- 400 € à S. O. S. Hépatites Normandie,

- 22.087,60 € au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C. O. S. C. ) des personnels de la Ville de ROUEN,

2. - précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 287.532,60 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé) du budget 2004.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,