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Délibérations de la séance

M. le Maire
N°Titre de la délibération
0-1Délégation au Maire, compte rendu des décisions prises par le Maire
0-2Election des membres de la commission consultative des services publics locaux chargée de contrôler l'activité des services publics délégués
0-3Election des membres de la commission de délégation de service public chargée d'examiner les contrats en forme de D.S.P.
0-4Délibération rectificative pour la désignation des membres à la commission d'appel d'offres
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-1Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Seine-Maritime sur la connexion de notre réseau de vidéoprotection à la police nationale
4-2Convention de partenariat entre la Ville et la Métropole en vue du partage de l'utilisation des réseaux de vidéoprotection du Centre de Supervision Urbaine et du Poste Central de Régulation du Trafic
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-1Convention avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l'octroi d'un financement de 188.000 € pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional de Rouen
5-2Convention de demande de subvention à France Urbaine pour le projet de résidence d'artiste de Céka, l'auteur de BD au Labo Victor Hugo, afin de produire des ouvrages pour Flaubert 21
5-3Convention de partenariat avec l'association Normandie Livre et Lecture pour élaborer un plan de conservation partagée entre les bibliothèques de la Région des fonds jeunesse
5-4Convention de mécénat et de partenariat avec le Crédit Agricole Normandie Seine et HAROPA Port de Rouen
5-5Autorisation de radiation à l'inventaire des musées de France d'une œuvre détruite au Pavillon Flaubert
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-1Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 63.850 € et signature d'un avenant avec l'école de musique
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-1Participation à la gouvernance de la société "ROUEN METROPOLE HABITAT" Société coopérative de coordination permettant à ROUEN HABITAT de répondre au seuil de 12.000 logements imposé par la loi ELAN
7-2Autorisation de signer la convention financière avec la Métropole sur l'attribution d'un fonds de concours métropolitain relatif à l'aménagement des espaces publics par la Ville de Rouen des quartiers des Hauts de Rouen et de Grammont dans le projet de renouvellement urbain
7-3Approbation du compte rendu 2019 de l'activité de la concession d'aménagement de l'Ecoquartier Luciline
7-4Autorisation de signature de l'avenant n° 1 portant sur des modifications de projet et de financement de la convention cadre métropolitaine de rénovation urbaine
7-5Approbation du bilan 2019 des acquisitions et cessions foncières réalisées directement par la Ville ou par l'Etablissement Public Foncier de Normandie
7-6Autorisation de signature d'un avenant n° 2 à la convention de construction et d'un avenant n° 2 au bail à construction de la maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes "La Pléiade" pour faire correspondre leur durée avec celle de la nouvelle échéance des prêts
7-7Information sur les permis de construire délivrés de novembre 2019 à juin 2020
7-8Convention de mise à disposition de l'ancien logement de fonction de l'école élémentaire Debussy à l'association L'autobus, pour une durée de trois ans
7-9Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux situés 8, rue d'Harcourt à la Fédération des malades et handicapés pour une durée de 3 ans
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Convention de groupement de commandes entre la Ville de Rouen, la Ville de Darnétal et la Métropole Rouen Normandie pour l'acquisition de pièces détachées pour leurs parcs de véhicules
10-2Convention de groupement de commande entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'acquisition de batteries, piles et articles connexes
10-3Désignation de délégués dans les Etablissements Publics et organismes divers
10-4Adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime, en matière de médecine préventive
10-5Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
M. Samuel de GENTIL-BAICHIS
N°Titre de la délibération
20-1Convention avec la ville de Déville-lès-Rouen relative à l'entretien de leur parc de véhicules et engins par la Ville de Rouen dans le cadre de prestations rémunérées