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Délibérations de la séance

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-1Désignation de représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la Société Economie Mixte Rouen Park
0-2Compte-rendu des décisions prise par le Maire dans le cadre de sa délégation
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-1Création de la Société Publique Locale ALTERN - Agence locale de la transition énergétique Rouen Normandie et prise de participation par la Ville de Rouen
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-1Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et le Fonds Régional d'Art Contemporain Normandie Rouen dans le cadre de l'exposition "Désorientaliser / Salammbô" - Flaubert 2021
5-2Conventions de partenariat avec le pôle national supérieur de la danse ROSELLA HIGHTOWER, le théâtre LE RIVE GAUCHE et le lycée PIERRE CORNEILLE
5-3Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures
5-4Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan dans le cadre de la manifestation "Curieux Printemps"
5-5Mise en place de l'Appel aux Murs, dispositif de promotion de l'art urbain accordant la gratuité d'occupation du domaine public
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-1Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 130.700 € et signatures des conventions d'objectifs avec les associations
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-1Acquisition d'un bien situé 5 bis, route de Lyons-la-Forêt en vue de la mise en valeur du site naturel de Repainville
7-3Renouvellement de la convention de la mise à disposition de l'immeuble 42, quai du Havre, au profit de l'association D.I.F.M.A.
7-4Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association Maison de Quartier Grieu Vallon Suisse pour une durée de 3 ans
7-5Vente aux enchères d'un immeuble sis à Rouen, 1, rue Alexandre Barrabé
M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Entretien des espaces verts attenant à des musées de la Réunion des Musées Métropolitains et fourniture de décors floraux de la Métropole Rouen Normandie par les services de la Ville de Rouen
10-2Cession au profit de SOLIDARAUTO à titre gratuit de véhicules dans le cadre d'une économie sociale et solidaire
10-3Fixation des taux des taxes foncières pour l'année 2021 suite à la suppression de la taxe d'habitation
10-4Présentation de l'état d'avancement de la gestion des Autorisations de Programme (A.P.) votées au budget de la Ville
10-5Révision libre des attributions de compensation/basculement de la dotation TEOM dans l'attribution de compensation des communes intéressées
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-1Modalités d'octroi des garanties municipales pour les prêts "Haut de bilan" et les prêts "booster" de la Caisse de Dépôt et Consignations accordés aux bailleurs
11-2Garantie d'emprunt de 575.806 € pour l'acquisition de 5 logements sociaux rue Alexandra David Neel par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE
11-3Garantie d'emprunt de 9.531.058 € pour la construction de 82 logements sociaux rue des Murs Saint-Yon par Rouen Habitat
11-4Garantie d'emprunt de 2.903.410 € pour l'acquisition de 25 logements sociaux rue Martin Frères par la S.A. d'H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE - Annule et remplace la délibération du 12 novembre 2020
Mme Sophie CARPENTIER
N°Titre de la délibération
18-1Système d'alerte aux populations par SMS
Rapporteur 22
N°Titre de la délibération
22-1Renouvellement de la convention de prêts d'objets d'horlogerie pour le Gros-Horloge
Mme Annie BOULON-FAHMY
N°Titre de la délibération
26-1Modification du règlement intérieur du service d'accueil de la petite enfance Pierre de Lune relative à un nouvel agrément
26-2Renouvellement pour 3 ans de la convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Rouen et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime pour l'accueil régulier, occasionnel et d'urgence des enfants de moins de 6 ans
26-3Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime et le Relais Assistant.e.s Maternel.le.s Ville de Rouen