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Délibérations de la séance

Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-1A Rouen, toutes et tous égaux: plan de prévention et de lutte contre les discriminations 2023-2026
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-2Mise à disposition d'un personnel de la Ville de Rouen auprès de l'association Rouen Seine Normandie 2028
5-3Signature d'un contrat de filière Arts Visuels en Normandie 2023-2027
5-5Cession amiable à titre gratuit à la Ville d'une oeuvre de Roger TOLMER
5-6Autorisation des contrats et conventions à intervenir dans le cadre de la programmation des second semestre 2023 et premier semestre 2024 de l'Etincelle
5-12Autorisation de signature de conventions de mise à disposition à titre gracieux dans les locaux du centre André MALRAUX
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
22-4Signature d'une convention avec Rouen Tourisme pour la mise en place du "Rouen Pass"
M. Christophe DUBOC
N°Titre de la délibération
24-7Demande de fonds de concours à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du fonds d'aide aux grands investissements sur les piscines pour le projet de rénovation de la piscine Marie MARVINGT
Mme Sarah VAUZELLE. Adjointe
N°Titre de la délibération
13-8Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs à la Fédération Française de Judo pour la mise en place de ' dojos solidaires '
13-11Renouvellement du dispositif " Rouen B.A.F.A. Citoyen " pour l'année 2023
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-9Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du bar-brasserie du centre sportif Guy BOISSIERE
7-15Autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention-cadre de renouvellement urbain métropolitaine
7-16Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Habitat au titre du programme d'action foncière pour l'année 2022 (SANTORIN)
7-17Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'emprises de voirie situées rue Léon Malétra et rue Holker
7-18Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située rue d'Amiens
7-19Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située rue du Mont
7-20Convention d’études de pollution et de démolition de la friche « Ilot M » dans la Zone d’Aménagement Concerté Luciline
7-32Mise à disposition des locaux de la piscine ' L'Océade ' au profit de l'école de Police de Rouen-Oissel à des fins d'entrainement
7-33Bail commercial au profit de la Société Ouvrière à Responsabilité Limitée S.C.O.P. 276 - Immeuble Alpha 9, rue Georges BRAQUE à Rouen, local 101
M. Manuel LABBE
N°Titre de la délibération
6-10Nouvelles attributions de subventions aux associations
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-13Rouen sur Mer 2023 - Conventions de mécénat
M. Kader CHEKHEMANI
N°Titre de la délibération
4-14Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un terrain destiné à accueillir des camping-cars pendant l'Armada
4-23Instauration de tarifs de remise en propreté de l'espace public
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-21Garantie d'emprunt de 926.888 € et de 2.080.634 € pour l'acquisition de 26 logements sociaux situés 170, avenue du Mont-Riboudet à Rouen par la Société Anonyme d'H.L.M. 3F NORMANVIE
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-22Garantie d'emprunt de 1.482.024,00 €, pour l'acquisition de 15 logements sociaux situés au 170, rue du Renard à Rouen par l'Office Public de l'Habitat ROUEN HABITAT
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-24Compte rendu des décisions prises par le M. le Maire dans le cadre de sa délégation
M. Matthieu de MONTCHALAIN
N°Titre de la délibération
10-25Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-26Convention pour la diffusion des données ouvertes sur la plateforme Open Data Métropolitaine
10-27Création d'un service commun " Direction des Systèmes d'Information mutualisée " entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie
10-28Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-29Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Rouen
10-30Signature d'une convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Rouen
10-31Groupement de commandes pour l'entretien des espaces gérés tant par la Métropole Rouen Normandie que la Ville de Rouen sur le territoire de cette dernière