Télécharger les délibérations de la séance du Conseil municipal du 20 novembre 2025 (ZIP, 40 Mo)

Délibérations de la séance

M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Adoption de la décision modificative n° 2 de l'exercice 2025 du Budget principal
10-2Adoption de la décision modificative n°/ 2 de l'exercice 2025 du budget annexe de l'étincelle
10-4Budget primitif 2026- Orientations budgétaires
10-7Demande de subvention sur le Programme opérationnel 2021-2027 FEDER Normandie - Appels à projets relatifs à la priorité "Répondre aux besoins de développement des territoires urbains et non urbains en faisant le pari de la participation de leurs populations et leurs acteurs" - Objectif spécifique "Développement territorial dans les zones urbaines"
10-8Bilan du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables
10-20Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la ville
10-23Indemnité pour travaux électoraux et expédition de la propagande électorale dans le cadre de l'élection municipale de mars 2026
10-26Produit communaux - Admission en non-valeurs créances irrécouvrables - Inscription des crédits nécessaires à la demande du responsable du service de gestion comptable
10-28Modification du tableau des emplois du personnel municipal
10-29Régime indemnitaire - Bonus attractivité Petite Enfance - Modifications modalités de versement
10-30Évolutions du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel
10-31Évolution du régime indemnitaire de la filière enseignement artistique : Indemnité de suivi et d'orientation des élèves
10-32Règlement du temps de travail - Evolutions
10-33Mise en place de différentes autorisations spéciales d'absences dans le cadre de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-5Présentation du rapport annuel du développement durable 2025
Mme Laura SLIMANI
N°Titre de la délibération
3-6Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2025
3-10Plan d'actions égalité professionnelles 2025-2028 de la Ville de Rouen et du centre communal d'action sociale de Rouen
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-9Signature de la convention portant attribution d'une participation financière de l'Agence Régionale de Santé Normandie au financement de la coordination du Contrat Local Santé de Rouen
1-18Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des Hauts de Rouen - Transfert du marché de maîtrise d'œuvre à la SPL ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT dans le cadre de la concession d'aménagement du projet de renouvellement urbain Châtelet-Lombardie
1-21Projet de fusion-absorption de Rouen Normandie Stationnement par Rouen Normandie Aménagement - Accord de la commune en sa qualité d'actionnaire - Approbation des modalités et des statuts de la société issue de la fusion - Instructions de vote aux représentants de la commune
1-22Avenant à la convention tripartite entre la Ville de Rouen, le Crédit Municipal de Rouen et le Crédit Municipal de Nantes
1-24Réaménagement de contrats de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat pour un montant totale de 35.183.309,43 €
Mme Christine de CINTRE
N°Titre de la délibération
22-11Partenariat scientifique et technique avec la Région Normandie
M. Manuel LABBÉ
N°Titre de la délibération
6-12Nouvelles attributions de subventions
Mme Annie BOULON-FAHMY
N°Titre de la délibération
26-13Modification du règlement particulier du multi-accueil Pierre de Lune
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
9-14Renouvellement de la convention de partenariat entre le centre de rééducation auditive et la Ville de Rouen
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-15Soutien au dynamisme commercial : liste des dimanches de l'année 2026 dérogeant au principe du repos dominical
8-17Opération de renouvellement urbain Cœur Saint-Sever - Mise en place d'une convention de financement tripartite pour la concession d'aménagement entre la Métropole Rouen Normandie, la Ville de Rouen et la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement
Mme Sarah VAUZELLE
N°Titre de la délibération
13-16Convention de parrainage visant à accompagner des sportifs Rouennais dans leurs parcours de qualification aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Los Angeles 2028
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-19Opération programmée d'amélioration de l'habitat-renouvellement urbain - Résorption de l'habitat indigne - Engagement d'une déclaration d'utilité publique et d'expropriation au bénéfice de la Ville de Rouen portant sur les immeubles situés au 22-24 rue Saint-Vivien
7-25Prise à bail des locaux appartenant à la S.E.M.R.I. Métropole Rouen - 127, rue Saint-Sever en vue de l'installation d'un poste de police municipale
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-27Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-34Garantie d'emprunt d'un montant total de 2.749.576 € pour la construction de 21 logements sociaux situés 209 rue Saint-Julien à ROUEN par la Société Anonyme d'H.L.M. LOGIREP - Modificatif