Télécharger les délibérations et le procès verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2025 (ZIP, 35 Mo)

Délibérations de la séance

M. Matthieu de MONTCHALIN
N°Titre de la délibération
10-1Adoption du budget primitif de l'exercice 2026 - Budget principal
10-2Adoption du budget primitif de l'exercice 2026 - Budget annexe de l'Etincelle
10-3Adoption du budget primitif de l'exercice 2026 - Budget annexe des locations immobilières aménagées
10-4Fixation des taux d'imposition des impôts locaux pour l'année 2026
10-5Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-6Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale ALTERN et mandat donné au représentant de la commune
10-20Plan de formation 2026-2027
10-21Modification du tableau des emplois du personnel municipal
10-22Rémunération des agents non permanents
10-23Rémunération des agents pour le recensement 2026 de la population
10-24Mise en place d'une indemnité de maniement des fonds versée aux régisseurs
10-26Création d'un service commun "Numérique au service de l'action publique" entre la Ville de Rouen, le Centre Communal d'Action Sociale de Rouen et la Métropole Rouen Normandie - Convention à intervenir avec la Ville de Rouen et Centre Communal d'Action Sociale de Rouen
10-27Groupement de commandes relatif à la passation d'un marché pour le déploiement de l'application Alex développée par Wecare@work
M. Jean-Michel BEREGOVOY
N°Titre de la délibération
2-7Convention financière entre la Ville de Rouen et la Région Normandie pour l'attribution d'une subvention pour la rénovation thermique et énergétique de la piscine Marie Marvingt
Mme Caroline DUTARTE
N°Titre de la délibération
1-8Convention Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2025-2030
1-9Territoire zéro chômeur de longue durée - Adhésion à l'Association Nationale
1-16Autorisation d'augmentation du budget de l'opération de construction du Gymnase Campus Santé et de signature d'un avenant à la convention de mandat
1-25Avenant n° 2 à la convention de prestations de services entre la Ville de Rouen et le Centre Communal d'Action Sociale de Rouen
1-28Garantie d'emprunt d'un montant total de 1.399.811 € pour les travaux d'extension et de réhabilitation de la pension de famille "Océanite" située 25, rue Anatole France à Rouen par la fondation Armée du Salut
Mme Amèle MANSOURI
N°Titre de la délibération
11-10Permis de louer - Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales
11-11Demande de prolongation de la délégation communale relative au dispositif "Permis de Louer"
Mme Marie-Andrée MALLEVILLE
N°Titre de la délibération
5-12Groupement de commandes relatif à la passation d'un marché de maintenance du matériel de numérisation de la bibliothèque patrimoniale
Mme Elizabeth LABAYE
N°Titre de la délibération
9-13Attribution de subventions aux coopératives scolaires pour l'organisation des classes de découverte - Année scolaire 2025-2026
M. Sileymane SOW
N°Titre de la délibération
8-14Droit de préemption pour la sauvegarde du commerce et de l'artisanat - Rétrocession du bail commercial 147, rue Lafayette - Désistement du cessionnaire et relance de la procédure de rétrocession
8-15Attractivité touristique - Petit train touristique - Redevance d'occupation du domaine public - Suppression tarif
Mme Fatima EL KHILI
N°Titre de la délibération
7-17Autorisation de signature du traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation pour cause d'utilité publique du 6 juin 2024 concernant la centralité châtelet
7-18Convention d'occupation du domaine public - Stade Lefrançois - Installation d'une station météorologique par l'Université Rouen Normandie
M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
N°Titre de la délibération
0-19Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation