Séances du conseil municipal

Conseil municipal du Lundi 27 juin 2022

Ordre du jour de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1Renouvellement de la convention avec l'association des jardins familiaux de la Lombardie
2-2Conventions ' Refuges ' d'objectifs et de moyens avec les associations Ligue de Protection des Oiseaux et Groupe Mammalogique Normand

M. Kader CHEKHEMANI

4-3Adoption d'une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et l'association Guidoline pour la récupération de cycles trouvés sur la voie publique

Mme Laura SLIMANI

3-4Rouen citoyenne : création d'une assemblée citoyenne pour une participation renforcée des habitants
3-5Démocratie et participation citoyenne : avis citoyen rendu suite à la convention citoyenne de Rouen sur la transformation et l'adaptabilité de la Ville face aux enjeux écologiques

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-6Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et le Fonds Régional d'Art Contemporain Normandie Rouen pour l'organisation d'une exposition au jardin de plantes de Rouen
5-7Renouvellement de la convention de partenariat avec l'école Michelet dans le cadre du fonctionnement des classes à horaires aménagés musique
5-8Signatures de conventions de partenariats pédagogiques avec le Conservatoire de Rouen

Mme Fatima EL KHILI

7-9Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : création de la Zone d'Aménagement Concerté Centralité Châtelet
7-10Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : Déclaration d'utilité publique de l'opération centralité Chatelet
7-11Approbation du compte rendu d'activité 2021 de la concession d'aménagement de l'Ecoquartier Luciline
7-12Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Normandie Aménagement au titre du Programme d'Action Foncière pour l'année 2022
7-13Délibération actant de la tenue d'un débat sur les orientations du Règlement Local de publicité Intercommunal

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-14Rouen Normandie Aménagement - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
0-26Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

Mme Amèle MANSOURI

11-15Réaménagement d'une garantie d'emprunt ayant financé plusieurs opérations d'acquisition par la S.A. d'H.L.M ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT pour un montant résiduel de 1.908.519,88 €
11-16Réaménagement d'une garantie d'emprunt ayant financé l'acquisition de 86 logements sociaux situés rue Marie Duboccage à Rouen par la S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT pour un montant résiduel de 1.858.054,48 €
11-17Garantie d'emprunt de 557.775 € pour l'acquisition de 15 logements locatifs sociaux situés à l'angle du 27-31, rue François Lamy et 96-98, rue de Constantine par la S.A. d'H.L.M. LOGEO SEINE
11-18Réaménagement d'une garantie d'emprunt ayant financé la construction de 15 logements sociaux au 27, rue Malouet et le financement de l'acquisition en VEFA de 13 logements sociaux au 35-45, rue Henri Dunant par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-19Convention partenariale entre la Ville de Rouen et l'association Les NIDS-DITEP

M. Sileymane SOW

8-20Rouen sur Mer 2022 - Conventions de mécénat et de parrainage

M. Manuel LABBE

6-21Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 331.100 €

Mme Sarah VAUZELLE

13-22Renouvellement du dispositif " BAFA CITOYEN " pour l'année 2022
13-24Renouvellement du dispositif d'accès aux loisirs sportifs et culturels des enfants et des jeunes " Rouen Loisirs Jeunes " pour l'année scolaire 2022-2023
13-47Annulation de l’engagement avec l’Union Nationale du Sport Scolaire pour l’organisation de la Gymnasiade 2022

M. Adrien NAIZET

30-23Convention de partenariat entre la Ville et les organismes de formation pour une aide financière à l'obtention du Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur

Mme Caroline DUTARTE

1-25Programmation 2022 de la Cité éducative des Hauts de Rouen

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-27Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal du budget principal pour l'exercice 2021
10-28Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2021
10-29Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal du budget annexe Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A. pour l'exercice 2021
10-30Approbation du compte administratif du budget principal pour l'exercice 2021
10-31Approbation du compte administratif du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2021
10-32Approbation du compte administratif du budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A. (l'OMNIA)pour l'exercice 2021
10-33Affectation de résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 dégagé par le budget principal
10-34Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 dégagé par le budget annexe de l'Etincelle
10-35Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 dégagé par le budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A.
10-36Adoption de la décision modificative n° 1 du budget principal pour l'exercice 2022
10-37Adoption de la décision modificative n° 1 du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2022
10-38Adoption de la décision modificative n° 1 du budget annexe des locations immobilières aménagées pour l'exercice 2022
10-39Adhésion au réseau des acheteurs hospitaliers
10-40Signature d'une convention de groupement de commandes pour le marché d'acquisition de fournitures et de matériel éducatif
10-41Constitution d'une provision pour risques et charges dans le cadre du contentieux opposant la Ville de Rouen à la société T.E.R.H. Monuments Historiques
10-42Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet
10-43Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-44Evolutions de régime indemnitaire - RIFSEEP
10-45Elections professionnelles 2022 - Protocole électoral

Mme Sophie CARPENTIER

18-46Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation environnementale en vue d'augmenter la capacité de traitement et de stockage de déchets liquides de la société ATHALIS sur son site à Sotteville-lès-Rouen, 31, boulevard Industriel
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