Séances du conseil municipal

Conseil municipal du Jeudi 12 février 2026

Télécharger les délibérations et le procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 février 2026 (ZIP, 47 Mo)

Ordre du jour de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1	Approbation des statuts de la personne morale organisatrice pour la la mise en place de la Boucle d'autoconsommation collective des Hauts de Rouen avec la SEM ASER et ROUEN HABITAT

Mme Christine DE CINTRE

22-2	Adoption d'une tarification pour la mise en oeuvre d'un escape game au Gros-Horloge

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-3	Conservatoire de Rouen - Classes préparatoires à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique - Demande de renouvellement d'agrément auprès du Préfet de Région
5-6	Dénomination de quatre bibliothèques

M. Thibaut DROUET

18-4	Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et le collège Georges BRAQUE, relative à la mise en place d'ateliers de remobilisation éducative pour l'année scolaire 2025-2026
18-5	Renouvellement du dispositif " Rouen BAFA citoyen " pour l'année 2026
18-7	Evolution du dispositif d'aide aux départs en vacances " Rouen vacances jeunes " pour les jeunes de 11 à 17 ans

M. Manuel LABBE

6-8	Nouvelles attributions de subventions

Mme Annie BOULON-FAHMY

26-9	Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement du Relais Petite Enfance de la Ville de Rouen avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime (2026-2028)
26-10	Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement de prestation de service conclue entre la Ville de Rouen et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime pour le Lieu d'Accueil Enfants Parents Ludobulle (2026-2028)
26-13	Extension de la crèche "Les Petits Becqs" du centre Henri Becquerel - Avis

Mme Elizabeth LABAYE

9-11	Convention de fonctionnement Unité d'Enseignement en Maternelle Autisme
9-12	Prorogation du taux de participation des familles en crèche
9-31	Renouvellement de la convention de partenariat - Amis des archives municipales de Rouen
9-32	Renouvellement de la convention de dépôt des archives anciennes municipales de la Ville de Rouen aux archives départementales

M. Sileymane SOW

8-14	Convention avec l'association "Armada de la Liberté" 2026-2027

Mme Fatima EL KHILI

7-15	Avenant n° 2 à la convention de gestion de la patinoire du Centre Guy BOISSIERE
7-16	Vente de l'ancienne église Saint-Nicaise située 12, rue Saint-Nicaise à Rouen, signature d'un contrat de dépôt pour du mobilier inscrit au titre des monuments historiques, déclassement du domaine public mobilier et cession de plusieurs objets mobiliers non protégés
7-19	Acquisition de plein droit d'un bien vacant sans maître sis au 13 bis, rue du Petit-Quevilly
7-20	Cession et acquisition d'immeubles pour la réalisation de la phase Sud du projet de parc des sources
7-21	Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre du programme d'action foncière
7-26	Autorisation de mise à disposition et de mise en place de servitudes au profit de ENEDIS rue Géricault
7-27	Mise à disposition des locaux situés 10, rue de l'enseigne Renaud au profit de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan

Mme Caroline DUTARTE

1-17	Acquisition d'un terrain auprès de Rouen Habitat rue Newton
1-18	Cession d'un terrain au profit de Rouen Habitat rue Newton

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-22	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation

Mme Amèle MANSOURI

11-23	Garantie d'emprunt d'un montant total de 3.131.638 € pour l'acquisition en V.E.F.A. DE 30 logements sociaux situés quai de la Bourse par la Société LOGEO SEINE
11-24	Garantie d'emprunt d'un montant total de 3.432.227 € pour la construction d'une résidence sociale de 67 logements situés 71, rue du Renard à Rouen par la S.A.E.M. ADOMA - Modificatif
11-25	Garantie d'emprunt d'un montant de 10.792.173 € pour la construction de 90 logements sociaux situés 5, 7, 9 et 11, rue Alexandra David Neel à Rouen par la société 3F Normanvie

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-28	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-29	Modifications du tableau des emplois du personnel municipal
10-30	Recours à des vacataires pour l'astreinte bâtiments de la Ville
10-33	Convention de gestion des espaces publics métropolitains et de ses accessoires sur le territoire de la Ville de Rouen

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