Séances du conseil municipal

Conseil municipal du Lundi 28 janvier 2019

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Mme Christine ARGELES

1-1 Association ROUEN-Normandie 2028 - Capitale Européenne de la Culture - Participation de la Ville en qualité de membre fondateur - Statut - Désignation des représentants de la Ville - Autorisation
1-2 L'Etincelle - Conventions d'action culturelle et de partenariat - Autorisation

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Appel à projets citoyens - Les projets lauréats - Information

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Zone d'Aménagement Concerté de la Luciline - Phase 2 - Déconstruction des bâtiments « Snooker » et « Jaguar » par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'intervention financière tripartite Ville de ROUEN/E.P.F. NORMANDIE/ROUEN Normandie Aménagement - Avenant n° 1 - Approbation - Autorisation
5-2 Parking de la gare - Transfert de propriété à la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
5-3 Quartier du Châtelet - Cession de terrain - Autorisation
5-4 Quartiers Ouest - Terrains rue de Constantine - Cession - Délibération modificative - Autorisation
5-5 Ecole Anatole France II - Association trisomie 21 Seine-Maritime ROUEN - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-6 Liste des permis de construire délivrés

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Festival Graines de jardin 2019 - Convention avec le lycée des métiers du bois d'Envermeu - Réalisation de "caisses de ward" en chêne - Autorisation
7-2 Autorisation d'exploitation d'une œuvre artistique et scientifique de l'artiste botaniste Mark Brown - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Label du réseau des Villes créatives de l'U.N.E.S.C.O. - Candidature dans le domaine de la gastronomie – Autorisation
8-2 Salles municipales - Conditions d’exonération des redevances de location - Grand Débat National - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Intervention d'écrivain public avec l'association AGIRabcd - Convention tripartite - Autorisation

Mme Céline MILLET

11-1 Autopartage - Tarif de stationnement - Création

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attributions - Conventions - Avenant - Autorisation

Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY

15-1 Conseil de quartier Pasteur - Changement de dénomination – Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Classes de découverte - Programme 2018-2019 - Subventions - Attribution

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Musées et Muséum de ROUEN - Convention de gestion relative à l'entretien et les travaux neufs de musées - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget primitif de l'exercice 2019 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Tableau des effectifs - Autorisation
18-2 Budget de l'exercice 2019 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
18-3 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-4 Dématérialisation des échanges liés au contrôle budgétaire des actes de la collectivité - Convention de transmission avec la préfecture - Autorisation
18-5 Achats de services de télécommunication - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

M. Guy PESSIOT

19-1 Gros-Horloge - Opération « Ambassadeur 76 » - Convention - Autorisation

Mme Christine DE CINTRE

20-1 Etablissement et service d'accueil de la petite enfance - Règlement particulier - Modification

M. Mamadou DIALLO

21-1 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs - Autorisation
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