Séances du conseil municipal

Avertissement

Les délibérations indiquées ci-dessous n’ont pas encore été votées par le Conseil municipal.
Elles ne sont données qu’à titre indicatif dans un souci de faciliter le suivi de la séance du Conseil municipal.

Conseil municipal du Mardi 25 mai 2021

Ordre du jour de la séance

M. Sileymane SOW

8-1 Covid 19 - Plan de soutien à l'activité économique locale - Exonération de taxes et de loyers - Approbation

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-2 Modification des prestations dans les bibliothèques : ajout de tarifs pour des produits de vente dérivés
5-3 Modification des statuts du Centre Dramatique National (C.D.N.) de Normandie-Rouen
5-4 Conventions de partenariat entre le conservatoire de Rouen et des structures partenaires
5-4 Conventions de partenariat entre le conservatoire de Rouen et des structures partenaires
5-6 Désignation de représentants de la Ville de Rouen au Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures

M. Manuel LABBE

6-7 Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 181.100 € et approbation d'un avenant à la convention d'objectifs pluriannuelle 2020-2022 avec l'association LE KALIF.

Mme Caroline DUTARTE

1-8 Contrat de Ville - Programmation 2021 - Attribution de subventions - Convention de partenariat sur projet

Mme Sarah VAUZELLE

13-9 Accueil de 20 services civiques - Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'agence du service civique

Mme Fatima EL KHILI

7-10 Accord de principe sur les conditions accompagnant la cession du site Thuilleau afin de permettre l'extension du Centre Henri Becquerel
7-11 Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2020 de la concession d'aménagement de l'écoquartier Luciline - Secteur Ouest
7-12 Approbation de l'avenant n° 3 à la convention du 20 novembre 2018 avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie portant sur le désamiantage et la démolition de la friche Santorin - Autorisation
7-13 Cession à ADOMA de l'assiette foncière du Foyer du Renard : rectification d'une erreur matérielle
7-14 Vente aux enchères d'un terrain sis à Rouen, 68, rue Soeur Marie Ernestine
7-15 Transfert à la Métropole Rouen Normandie des emprises avenue Jean Rondeaux et rue Forfait
7-16 Transfert à la Métropole des emprises avenue de Bretagne et place des Cotonniers aux abords du centre commercial Saint-Sever
7-17 Bail à construction du Centre Commercial de la Grand'Mare - Cession des droits de bailleur relatifs au local "Leader Price"
7-18 Autorisation de signature d'une nouvelle convention de développement entre le porteur de projet de Sainte-Croix des Pelletiers et la Ville de Rouen
7-19 Autorisation de signature d'une nouvelle convention de développement entre le porteur de projet de Saint-Nicaise et la Ville de Rouen
7-20 Autorisation de signature d'une nouvelle convention de développement entre le porteur de projet de Saint-Pierre-du-Châtel et la Ville de Rouen

Mme Amèle MANSOURI

11-21 Garantie d'emprunt de 8.555.915 € pour l'acquisition de 71 logements sociaux avenue de Caen par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE
11-22  / Garantie d'emprunt de 6.500.000 € pour l'acquisition de 51 logements sociaux rue de Constantine par la S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT
11-23 Garantie d'emprunt de 1.745.000 € pour l'acquisition de 13 logements sociaux rue Mustel par la S.A. d'H.L.M. QUEVILLY HABITAT
11-24 Garantie d'emprunt de 1.416.778 € pour la réhabilitation de 150 logements situés 1 à 13 et 23 à 33 rue du Faubourg-Martainville par Rouen Habitat
11-25 Garantie d'emprunt de 1.423.000 € destiné à financer la reprise des chantiers du logement social de l'O.P.H. ROUEN HABITAT à la suite de la période d'arrêt due à la crise sanitaire de 2020
11-26 Garantie d'emprunt de 3.944.726 € pour l'acquisition de 36 logements sociaux route de Bonsecours par Rouen Habitat

Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY

9-27 Ecoles maternelles et élémentaires - Sectorisation scolaire - Actualisation
9-28 Dénomination école élémentaire ANNE SYLVESTRE et Ecole Maternelle Les FABULETTES en lieu et place des écoles maternelles et élémentaires Robert CAVELIER DE LA SALLE

M. Matthieu de MONTCHALIN

10-29 Convention avec la Métropole Rouen Normandie portant sur la gestion des espaces publics métropolitains et de ses accessoires sur le territoire de la Ville de Rouen
10-31 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables suite à la demande du comptable public
10-32 Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme (AP) votées au budget de la Ville
10-33 Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-34 Convention entre la Ville du Havre et la Ville de Rouen pour un groupement de commandes sur un marché de numérisation et d'indexation des actes d'état civil
10-35 Régime indemnitaire - Evolutions
10-36 Régime indemnitaire - Modification des indemnités complémentaires pour les élections départementales et régionales
10-37 Vente aux enchères de matétiels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-30 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
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