Séances du conseil municipal

Conseil municipal du Jeudi 18 décembre 2025

Télécharger les délibérations et le procès verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2025 (ZIP, 35 Mo)

Ordre du jour de la séance

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-1	Adoption du budget primitif de l'exercice 2026 - Budget principal
10-2	Adoption du budget primitif de l'exercice 2026 - Budget annexe de l'Etincelle
10-3	Adoption du budget primitif de l'exercice 2026 - Budget annexe des locations immobilières aménagées
10-4	Fixation des taux d'imposition des impôts locaux pour l'année 2026
10-5	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-6	Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale ALTERN et mandat donné au représentant de la commune
10-20	Plan de formation 2026-2027
10-21	Modification du tableau des emplois du personnel municipal
10-22	Rémunération des agents non permanents
10-23	Rémunération des agents pour le recensement 2026 de la population
10-24	Mise en place d'une indemnité de maniement des fonds versée aux régisseurs
10-26	Création d'un service commun "Numérique au service de l'action publique" entre la Ville de Rouen, le Centre Communal d'Action Sociale de Rouen et la Métropole Rouen Normandie - Convention à intervenir avec la Ville de Rouen et Centre Communal d'Action Sociale de Rouen
10-27	Groupement de commandes relatif à la passation d'un marché pour le déploiement de l'application Alex développée par Wecare@work

M. Matthieu DE MONTCHALIN

2-7	Convention financière entre la Ville de Rouen et la Région Normandie pour l'attribution d'une subvention pour la rénovation thermique et énergétique de la piscine Marie Marvingt

Mme Caroline DUTARTE

1-8	Convention Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2025-2030
1-9	Territoire zéro chômeur de longue durée - Adhésion à l'Association Nationale
1-16	Autorisation d'augmentation du budget de l'opération de construction du Gymnase Campus Santé et de signature d'un avenant à la convention de mandat
1-25	Avenant n° 2 à la convention de prestations de services entre la Ville de Rouen et le Centre Communal d'Action Sociale de Rouen
1-28	Garantie d'emprunt d'un montant total de 1.399.811 € pour les travaux d'extension et de réhabilitation de la pension de famille "Océanite" située 25, rue Anatole France à Rouen par la fondation Armée du Salut

Mme Amèle MANSOURI

11-10	Permis de louer - Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales
11-11	Demande de prolongation de la délégation communale relative au dispositif "Permis de Louer"

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-12	Groupement de commandes relatif à la passation d'un marché de maintenance du matériel de numérisation de la bibliothèque patrimoniale

Mme Elizabeth LABAYE

9-13	Attribution de subventions aux coopératives scolaires pour l'organisation des classes de découverte - Année scolaire 2025-2026

M. Sileymane SOW

8-14	Droit de préemption pour la sauvegarde du commerce et de l'artisanat - Rétrocession du bail commercial 147, rue Lafayette - Désistement du cessionnaire et relance de la procédure de rétrocession
8-15	Attractivité touristique - Petit train touristique - Redevance d'occupation du domaine public - Suppression tarif

Mme Fatima EL KHILI

7-17	Autorisation de signature du traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation pour cause d'utilité publique du 6 juin 2024 concernant la centralité châtelet
7-18	Convention d'occupation du domaine public - Stade Lefrançois - Installation d'une station météorologique par l'Université Rouen Normandie

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-19	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation

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