Séances du conseil municipal

Conseil municipal du Vendredi 27 mars 2026

Télécharger les délibérations de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2026 (ZIP, 3,5 Mo)

Télécharger le procès verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2026 (PDF, 2 Mo)

Installation

0-1	Installation des Conseillers Municipaux élus
0-2	Désignation du secrétaire de séance
0-3	Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 février 2026
0-4	Election du Maire
0-5	Détermination du nombre d’adjoints
0-6	Election des adjoints
0-7	Lecture de la charte de l’élu local
0-8	Délégation du Conseil Municipal au Maire
0-9	Fixation du montant des indemnités de fonction
0-10	Emploi de collaborateurs de cabinet
0-11	Affectation de collaborateurs aux groupes d'élus
0-12	Détermination du nombre de membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale et désignation des délégués
0-13	Désignation de délégués au comité syndical du syndicat intercommunal de restauration collective de Rouen – Bois-Guillaume
0-14	Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
0-15	Désignation de représentants au conseil d’orientation et de surveillance du Crédit municipal de Rouen

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