Télécharger les délibérations de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2026 (ZIP, 3,5 Mo)

Installation

0-1Installation des Conseillers Municipaux élus
0-2Désignation du secrétaire de séance
0-3Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 février 2026
0-4Élection du Maire
0-5Détermination du nombre d’adjoints
0-6Élection des adjoints
0-7Lecture de la charte de l’élu local
0-8Délégation du Conseil Municipal au Maire
0-9Fixation du montant des indemnités de fonction
0-10Emploi de collaborateurs de cabinet
0-11Affectation de collaborateurs aux groupes d’élus
0-12Détermination du nombre de membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale et désignation des délégués
0-13Désignation de délégués au comité syndical du syndicat intercommunal de restauration collective de Rouen – Bois-Guillaume
0-14Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
0-15Désignation de représentants au conseil d’orientation et de surveillance du Crédit municipal de Rouen

Rapporteurs de la séance