Délibération 3-3 du Vendredi 31 janvier 2003

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 31 JANVIER 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

VALORISATION DU FONDS PATRIMONIAL

PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITE DE ROUEN

CONVENTIONS

AUTORISATION

Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville est engagée dans un vaste programme de numérisation des manuscrits de "Madame Bovary" de Gustave FLAUBERT. Cette opération est la première étape d’un programme plus important de numérisation de larges volets du patrimoine de la bibliothèque municipale.

L’Université de ROUEN mène depuis des années de nombreuses recherches dont les objets sont précisément issus du fonds patrimonial de la Ville. Ainsi, des travaux universitaires peuvent concerner les manuscrits de Gustave FLAUBERT, le fonds de musicologie, le fonds de manuscrits médiévaux.

Dans le contexte du programme de numérisation envisagé par la Ville, il est donc proposé de mettre en place un partenariat privilégié concernant la valorisation scientifique de ce fonds patrimonial.

Ce partenariat contribuera, en facilitant le travail scientifique des chercheurs de l’Université, à valoriser les collections de la bibliothèque et à démocratiser l’accès des oeuvres étudiées.

Ce partenariat s’appuiera sur un ensemble juridique s’articulant autour d’une convention-cadre de coopération et de conventions particulières. Ces dernières préciseront, pour chaque opération, les clauses générales stipulées dans la convention‑cadre.

Ce dispositif juridique énoncera les conditions relatives à l’utilisation des fonds numérisés et à l’exploitation des études réalisées, et ce dans le respect des règles de la propriété intellectuelle.

Deux conventions particulières sur le dossier "Madame Bovary" ont d’ores et déjà été préparées.

La première convention particulière qui s’inscrit dans ce programme général de coopération portera sur le programme relatif à la numérisation des manuscrits de "Madame Bovary" de Gustave FLAUBERT.

Cette convention prévoit d’engager l’Université et la Ville dans la réalisation d’une édition hypertextuelle de la totalité des manuscrits avec leur transcription : il sera ainsi possible, à partir du texte imprimé, d’accéder aux états successifs de la genèse de l’oeuvre, en faisant apparaître à la demande tous les états manuscrits ayant servi à l’élaboration d’un passage du roman, dans l’ordre chronologique de rédaction.

Les manuscrits de "Madame Bovary" pourront être accessibles depuis le site Flaubert de l’Université et depuis le portail web en cours de définition de la Ville. Cette convention formalisera également le versement par l’Université d’une subvention d’équipement de 7.625 €.

La deuxième convention particulière, qui associe le laboratoire Perception Systèmes Information (P.S.I.) spécialisé dans l’analyse automatique de documents, prévoit la mise en place d’un programme de recherche commun sur le développement d’un outil d’indexation des manuscrits numérisés de "Madame Bovary". Le laboratoire P.S.I. apportera son expertise sur les techniques liées à la transcription des documents numérisés : analyse de la mise en page, indexation par le contenu, reconnaissance de l’écriture.

Les projets de convention joints au présent rapport vous sont proposés afin de préciser les modalités de cette coopération entre l’Université et la Ville.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accepter la mise en place de ce projet de partenariat scientifique de valorisation du fonds patrimonial de la bibliothèque municipale avec l’Université de ROUEN.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.