Délibération 0-2 du Vendredi 23 janvier 2004
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 23 JANVIER 2004
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
M. Pierre ALBERTINI, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibérations des 25 mars et 13 avril 2001, modifiées et complétées par plusieurs délibérations postérieures, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Vous avez ainsi désigné M. Jean CHOMANT, Conseiller Municipal, pour vous représenter :
- au Comité Consultatif de Gestion du Centre d'Activités Sociales rue du Général Sarrail, en qualité de délégué suppléant,
- au Conseil d'Administration du lycée professionnel Flaubert, en qualité de délégué titulaire.
M. Jean CHOMANT ayant démissionné de ses fonctions de Conseiller Municipal, il convient de réattribuer ces deux mandats de représentation. A cette fin, j’ai reçu la candidature de Mme Brigitte BLONDEL.
Par ailleurs, au cours de son Assemblée Générale Extraordinaire du 3 décembre 2003, l'Association ROUEN Université 3ème Age a adopté de nouveaux statuts, qui diffèrent des précédents notamment sur les points suivants :
- nouvelle dénomination de l'association, qui devient ROUEN SENIORS – Université du Temps Libre,
- augmentation du nombre de Conseillers Municipaux (membres de la Commission "Enfance – Famille – Solidarité") qui sont membres de droit de l'association : ce nombre est porté de 2 à 3.
Dans ces conditions, il y a lieu de désigner le 3ème élu qui vous représentera au sein de l'association aux côtés de M. Gérard CHABERT et de Mme Jocelyne MEHAIGNERY, vos actuels délégués.
Pour l'exercice de ce mandat, j'ai reçu la candidature de M. Alain ABDELHADI.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécesaires pour chacun de ces trois organismes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 23 JANVIER 2004
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Pierre ALBERTINI, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- Les délibérations des 25 mars et 13 avril 2001, modifiées, relatives à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,
CONSIDERANT :
- Que, consécutivement à la démission de M. Jean CHOMANT, Conseiller Municipal, il y a lieu de procéder à son remplacement dans deux organismes où il exerçait un mandat de représentation du Conseil Municipal,
- Que, par ailleurs, en raison de la modification des statuts de l’association ROUEN SENIORS – Université du Temps Libre, il y a lieu de procéder à la désignation d’un 3ème délégué du Conseil Municipal au sein de cette association,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- désigne en qualité de déléguée suppléante au Comité Consultatif de Gestion du Centre d’Activités Sociales rue du Général Sarrail : Mme Brigitte BLONDEL,
2.- désigne en qualité de déléguée titulaire au Conseil d’Administration du lycée professionnel Flaubert : Mme Brigitte BLONDEL,
3.- désigne en qualité de délégué à l’association ROUEN SENIORS – Université du Temps Libre : M. Alain ABDELHADI.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,
par délégation,