Conseil municipal du Lundi 29 mars 2004

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Caisse de Crédit Municipal
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d'Action Sociale
0-4 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Rapport d'activités 2002 - Communication

Rapporteur 9

9-1 Budget de l'exercice 2004 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
9-2 Budget de l'exercice 2004 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
9-3 Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l'exercice 2004 - Information
9-4 Eclairage public du boulevard Industriel, du pont Mathilde et de ses accès - Convention - Avenant n° 1
9-5 Elan Gymnique Rouennais - Achat de matériel gymnique - Subvention - Attribution
9-6 Centre Régional Information Jeunesse - Création d'un "Espace Public Cyber‑Infos" - Subvention - Attribution
9-7 Subventions aux associations - Attribution
9-8 Parking des Emmurées - Convention de location - Avenant n° 2 - Autorisation
9-9 Services municipaux - Maintenance du progiciel SDL7 - Années 2004‑2005‑2006 - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation

Rapporteur 1

1-1 Marché d'Intérêt National - Convention de concession - Prorogation - Avenant n° 6 - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Contrat de Ville 2000-2006 - Maîtrise d'oeuvre sociale - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Avenant - Autorisation
2-2 Contrat de Ville 2000-2006 - Transfert financier Ville de ROUEN/Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Fêtes Jeanne d'Arc 2004 - Programme - Marché médiéval - Tarifs - Autorisation
3-2 Manifestations culturelles - "Voix de Fête" - Programme - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-3 Action en faveur de la musique - Programme "Education musicale à l'école" - Convention - Participation de la Ville - Autorisation
3-4 Bibliothèque municipale - Centre National du Livre - Demande de subvention - Autorisation
3-5 Bibliothèque municipale - Acquisition de document rare - Demande de subvention - Autorisation
3-6 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents écrits non scolaires - Appel d'offres - Autorisation
3-7 Bibliothèque municipale - Programme médiathèque - Acquisition de documents écrits non scolaires - Appel d'offres - Autorisation
3-8 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition par préemption d'une aquarelle de Théodore GERICAULT - Demande de subvention - Autorisation
3-9 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'un tableau de Jacques DAGUERRE - Demande de subvention - Autorisation
3-10 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition "Mère Geneviève Gallois (1888-1962) - Le génie et le voile" - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Numéro non attribué
4-2 Commune de SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENIS - Plan Local d'Urbanisme - Avis
4-3 Numéro non attribué
4-4 Secteur Aubette-Martainville - Etablissements MARAIS-MARINOX, 32‑34, route de Lyons-la-Forêt - Procédure de déclaration de parcelles en état d'abandon - Abandon définitif - Expropriation - Autorisation
4-5 Contributions d'urbanisme - Participation pour voirie et réseaux - Institution sur le territoire communal - Autorisation
4-6 Rue Poitron - Travaux d'aménagement - Demande de subvention - Autorisation
4-7 Quais de la Seine - Espace des marégraphes - Distribution électrique - Appel d'offres - Autorisation
4-8 Données relatives à l'environnement industriel de l'agglomération rouennaise - Mise à disposition par la D.R.I.R.E. - Convention - Autorisation
4-9 Secteur Ouest - Ilot Luciline - Acquisitions foncières - Déclaration d'utilité publique - Coût estimatif, sommaire et global - Périmètre - Autorisation
4-10 Secteur Ouest - Ilot Pasteur - Parcelle de terrain quai de Boisguilbert, section KX n° 283 - Rectification de dénomination de la parcelle - Autorisation
4-11 Assiette foncière du futur Palais des Sports - Convention de portage tripartite - Protocole d'accord - Autorisation
4-12 Programme d'Action Foncière - Rachat de plusieurs immeubles à l'Etablissement Public de la Basse-Seine - Autorisation
4-13 Parcelle de terrain 129, rue Louis Blanc - Acquisition - Autorisation
4-14 Terrain rue Périaux - Déclassement de voirie - Cession - Autorisation
4-15 Terrain 52, rue Pierre Renaudel - Cession - Autorisation
4-16 Parcelle de terrain côte de la Lombardie - Cession gratuite à l'Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Autorisation
4-17 Immeuble 54-56, rue d'Elbeuf - Résiliation d'un bail commercial - Indemnité de transfert - Garantie des loyers - Paiement - Autorisation
4-18 Immeuble 5, rue Marie Duboccage (école Marie Duboccage) - Immeuble 94 bis, rue Saint-Julien (école Pape Carpantier) - Immeubles rue Michel-Richard Delalande (école Rameau) - Désaffectation définitive des logements de fonction - Déclassement - Autorisation
4-19 Théâtre des Arts - Cases commerciales C et H-I - Conventions d'occupation - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications - Attribution d'un logement de fonction - Autorisation
5-2 Personnel des services municipaux - Compléments de rémunération - Titres‑repas - Valeur - Règlement - Modifications
5-3 Immeuble communal rue de l'Enseigne Renaud - Mise à disposition gracieuse de l'Union Locale des syndicats C.F.T.C. de ROUEN - Convention - Autorisation

Rapporteur 7

7-1 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Rapport d'activités

Rapporteur 10

10-1 Centre Pélissier - Transfert de l'atelier poids lourds - Lot "plomberie/ventilation" - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
10-2 Services municipaux - Fourniture de combustible liquide (fioul domestique) - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Service de l'eau - Acquisition de compteurs d'eau - Appel d'offres - Autorisation
11-2 Installations classées pour la protection de l'environnement - S.A. OSILUB - Création d'une unité de régénération d'huiles usagées de moteurs au GRAND‑QUEVILLY - Avis
11-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Les Coopérateurs de Normandie - Entrepôts de produits combustibles alimentaires et d'alcools de bouche, rue de l'Industrie au GRAND-QUEVILLY - Régularisation d'activités - Avis
11-4 Installations classées pour la protection de l'environnement - S.A. DEEP GREEN - Stockage et traitement de terres polluées à AMFREVILLE-LA-MIVOIE et SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Régularisation d'activités - Avis

Rapporteur 12

12-1 Beffroi et Gros-Horloge - Mise en lumière - Appel d'offres - Marché - Avenant - Autorisation
12-2 Animations du patrimoine - Programme avril/septembre 2004 - Tarifs - Contrats - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
12-3 Manifestations culturelles - "ROUEN, mémoires 1944" - Tarifs - Contrats - Marchés - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 15

15-1 Garantie d'emprunt - Seine Manche Immobilière - 35, route du Havre - Réalisation d'un P.L.A.I. - Subvention - Attribution
15-2 Garantie d'emprunt - Seine Manche Immobilière - 106, route du Havre - Réalisation d'un P.L.A.I. - Subvention - Attribution
15-3 Garantie d'emprunt - Seine Manche Immobilière - 68, rue de Gessard - Réalisation d'un P.L.A.I. - Subvention - Attribution
15-4 Garantie d'emprunt - Seine Manche Immobilière - 134, rue de Gessard - Réalisation d'un P.L.A.I. - Subvention - Attribution
15-5 Garantie d'emprunt - Seine Manche Immobilière - 19A, rue du Petit-Quevilly - Réalisation d'un P.L.A.I. - Subvention - Attribution
15-6 Garantie d'emprunt - Seine Manche Immobilière - 23, rue du Petit-Quevilly - Réalisation d'un P.L.A.I.
15-7 Garantie d'emprunt - Seine Manche Immobilière - 10-12, rue de Mogador - Réalisation de deux P.L.A.I.

Rapporteur 17

17-1 Transports de personnes - Appel d'offres - Autorisation
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