Délibération 14-3 du Lundi 4 octobre 2004

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 4 OCTOBRE 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CLASSES DE DECOUVERTE

PROGRAMME 2004

SUBVENTIONS

ATTRIBUTION

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 26 septembre 2003, le Conseil Municipal a autorisé la Ville à organiser des classes d’environnement et des classes de découverte pour l’année 2004.

A ce titre, 9 écoles figurant sur la liste annexée au présent rapport sollicitent une aide de la Ville pour les classes de découverte qu’elles se proposent d’organiser.

Ces séjours, qui seront mis en oeuvre au cours du 4ème trimestre 2004, seraient financés au moyen de subventions de la Ville accordées aux associations coopératives des écoles concernées. Ces subventions varient entre 40 et 70 % du coût du séjour, en fonction du nombre de tarifs réduits accordés dans l’école pour la restauration scolaire. Le plafond de la dépense subventionnable est fixé à 35,83 € par jour et par enfant. La participation globale de la Ville correspondant à ces subventions, soit 36.275,30 €, est financée dans le cadre des crédits inscrits au budget 2004.

Il vous est donc proposé d’accorder aux associations coopératives des écoles concernées les subventions nécessaires à l’organisation de ces classes.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir décider l’attribution des subventions figurant en annexe.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.