Conseil municipal du Vendredi 20 mai 2005

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Rapport d'activités 2003 - Communication
0-3 Conseil Municipal - Exercice des mandats locaux - Indemnités de fonctions des élus - Modifications
0-4 Services municipaux - Travaux de photogravure - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Compte administratif pour l'exercice 2004 - Budget principal - Budget annexe du service de l'eau - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
9-2 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2004 - Avis
9-3 Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2004
9-4 Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives - Exonération
9-5 Budget de l'exercice 2005 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-6 Subventions aux associations - Attribution
9-7 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine - Construction d'un immeuble de 23 logements 33, rue Malouet - Emprunts de 1.134.500 € et de 492.400 € - Modifications
9-8 Services municipaux - Fournitures de services de télécommunications - Marché négocié après appel d'offres infructueux - Signature du marché - Autorisation

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - "F.I.S.A.C. Quartiers" - Opérations urbaines - Aménagement de la rue de la République - Marché négocié après appel d'offres infructueux - Signature du marché - Autorisation

M. Bruno DEVAUX

2-1 Nouvelle adaptation du dispositif en faveur de la démocratie locale - Conseils de quartier - Autorisation

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Manifestations culturelles - "Terrasses du Jeudi" - Programme - Conventions - Mécénat - Demandes de subventions - Autorisation
3-2 Musées de ROUEN - Partenariat avec l'Office de Tourisme de ROUEN‑Normandie - Convention - Autorisation
3-3 Bibliothèque municipale - Acquisition de document rare - Demande de subvention - Autorisation
3-4 Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
3-5 Bibliothèque municipale - Le Livre des fontaines - Edition d'un fac-similé - Convention - Autorisation
3-6 Bibliothèque municipale - Agence Régionale du Livre et de la Lecture de Haute-Normandie - Adhésion de la Ville - Autorisation
3-7 Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du "bloc scène" - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Appel d'offres - Autorisation
3-8 Théâtre Duchamp-Villon - Opération de rénovation - Lancement d’une procédure de marchés de définition simultanés - Autorisation
3-9 Salle Sainte-Croix des Pelletiers - Requalification et mise en conformité - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation
3-10 Muséum d'Histoire Naturelle - Rénovation partielle - Travaux de mise en conformité des premier et deuxième étages - Appel d'offres - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Politique foncière - Rapport d'orientation - Droit de préemption urbain - Droit de préemption en Zone d'Aménagement Différé - Programmes d'Action Foncière - Mise en adéquation avec le Plan Local d'Urbanisme
4-1 - Politique foncière - Mise en adéquation avec le Plan Local d’Urbanisme - Rapport d’orientation - Approbation
4-1 - Droit de préemption urbain - Mise en adéquation avec le Plan Local d’Urbanisme - Redéfinition du périmètre couvert par le droit de préemption urbain - Approbation
4-1 - Secteur Repainville - Création d’une Zone d’Aménagement Différé - Saisine de M. le Préfet - Autorisation
4-1 - Secteur route de Bonsecours - Abords de la colline Sainte-Catherine - Création d’une Zone d’Aménagement Différé - Saisine de M. le Préfet - Autorisation
4-1 - Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d’Action Foncière de la Ville de ROUEN - Avenant n° 5 - Autorisation
4-1 - Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d’Action Foncière d’Agglomération - Convention d’association - Autorisation
4-2 Secteur Ouest - Ilot Luciline - Zone d'Aménagement Concerté - Dossier de réalisation - Approbation
4-3 Secteur Ouest - Ilot Luciline - Acquisitions foncières - Déclaration d'utilité publique - Coût estimatif sommaire et global - Périmètre - Autorisation
4-4 Secteur Aubette-Martainville - Zone d'Aménagement Concerté - Dossier de réalisation - Approbation
4-5 Les rives de Seine et la gare Saint-Sever - Etude de définition - Appel d'offres - Autorisation
4-6 Secteur Colline Sainte-Catherine/Les Deux Rivières - La vallée verte de ROUEN - Programme de valorisation environnementale - Demandes de subventions - Autorisation
4-7 Plan Local d'Urbanisme - Etudes d'urbanisme - Procédure de mise en concurrence simplifiée - Signature du marché - Autorisation
4-8 Eclairage public - Installation de dispositifs sur les bâtiments et fonds riverains des voies publiques - Demande de décret
4-9 Mobiliers urbains - Abribus et autres - Appel d'offres - Autorisation
4-10 Halte routière - Travaux de génie civil - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
4-11 Terrain 29, route de la Corniche - Acquisition - Autorisation
4-12 Centre d'Information et d'Accueil Départemental de la Grand'Mare - Emprise foncière - Déclassement - Cession - Autorisation
4-13 Chartreuse de la Rose - Mise à disposition du Comité du Temps Perdu - Convention - Autorisation
4-14 Centre de Vie Sociale Grammont - Mise à disposition de l'Association de la Sablière - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation
4-15 Théâtre des Arts - Case C - Mise à disposition de l'Association pour le Développement de la Vie Etudiante à ROUEN - Convention - Autorisation
4-16 Acquisitions et cessions foncières - Année 2004 - Bilan - Approbation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Modifications

Mme Marie-Hélène ROUX

6-1 Centres de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation

Mme Laurence de KERGAL

8-1 Centre Communal d’Action Sociale de ROUEN - Bilan d’activité 2001-2004
8-2 Plan d’urgence hivernale - Gymnase Graindor - Travaux - Demandes de subventions

M. Jean MAILLARD

11-1 Installations classées pour la protection de l'environnement - S.A.R.L. DECHETS SERVICES GRAVATS à DARNETAL - Exploitation d'un centre de tri et de transit de déchets de démolition - Avis

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Projet SPATIAL METRO INTERREG IIIB Europe du Nord-Ouest - Convention commune - Signature - Autorisation
12-2 Signalétique touristique - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-3 Passage des chemins du Mont-Saint-Michel - Convention - Adhésion - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Ecoles et services municipaux - Fourniture de produits lessiviels, détergents et de droguerie - Transfert du marché - Avenant n° 1 - Autorisation
14-2 Travaux de rénovation des cours d'écoles - Année 2005 - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
14-3 Université - Association pour le Développement de la Vie Etudiante à ROUEN - Convention de partenariat - Autorisation

M. Alain MAZZOLI

15-1 Politique de la ville - Gestion urbaine de proximité - Conventions - Autorisation
15-2 Grand Projet de Ville - Gestion urbaine de proximité - Enquêtes - Opérations d'amélioration de l'habitat
15-3 Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Réalisation de la résidence "Charlotte Dailly" 9, rue d'Elbeuf - Subvention - Attribution
15-4 Services municipaux - Fourniture de combustible liquide (fioul domestique) - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Loisirs des jeunes - Opération Planète Vacances - Demandes de subventions - Autorisation
17-2 Piscines - Distributeurs automatiques d'articles de natation - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
17-3 Equipements sportifs et de quartier - Tarifs - Modification
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