Délibération 9-6 du Vendredi 4 novembre 2005

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2005

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

I. Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2005

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 63.825 €, de la manière suivante :

a.- « Sport » : 15.446 €, afin de compléter les provisions du secteur « Politique sportive », pour le financement de clubs sportifs dont vous trouverez la répartition ci-après.

b.- « Congrès et manifestations » :

- 2.000 € à l’association du Palais du Parlement de Normandie, au titre du projet de colloque intitulé « Le Parlement et les lumières ».

c.- « Jeunesse » :

- 2.000 € au Centre Régional d’Information Jeunesse (C.R.I.J.), à titre de complément de la subvention de fonctionnement accordée au budget primitif 2005 de la Ville,

- 3.100 € au centre Culture et Loisirs d’AMBOURVILLE, à titre de complément de la subvention de fonctionnement.

2.- Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.340 € :

- 360 € au Syndicat Départemental de la Boucherie de Seine‑Maritime, au titre de l’organisation d’une visite touristique lors de l’Assemblée Générale de la Confédération Française de la Boucherie et Boucherie-Charcuterie-Traiteur, qui se déroulera à ROUEN les 27 et 28 novembre prochains.

3.- Répartition de la provision « Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C.O.S.C.) », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 110.170 € :

- 41.059 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C.O.S.C.), au titre du solde de la subvention de fonctionnement annuelle,

- 69.111 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C.O.S.C.), au titre de la participation variable de la Ville au fonctionnement de celui-ci.

4.- Répartition des provisions « Sport – Aide au matériel -Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 91.280 € :

- 50.000 € au F.C.R. Tennis Petite Bouverie, au titre de l’organisation des phases finales du Championnat de France de tennis masculin par équipe, qui se déroulera en décembre prochain,

- 5.000 € au Comité d’Organisation Open de France de Hockey, au titre de l’organisation du 2ème Open de France qui se déroulera en décembre prochain,

- 180 € à l’Ecole Sportive de Patinage Artistique Rouennaise (E.S.P.A.R.), au titre de l’organisation du Challenge de l’Ouest, qui se déroulera en décembre prochain à la patinoire de ROUEN,

- 15.000 € à l’Association Sportive et Culturelle Euro Chinoise (A.S.C.E.C.), au titre du projet Bateaux Dragons,

- 3.000 € au Canoë-Club Normand (C.C.N.), au titre de l’accompagnement des clubs de haut niveau,

- 1.500 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C.H.A.R.), au titre de l’accompagnement des clubs de haut niveau,

- 2.000 € au Club des Vikings de ROUEN, au titre de l’accompagnement des clubs de haut niveau,

- 1.000 € à l’Ecole Sportive de Patinage Artistique Rouennaise (E.S.P.A.R.), au titre de l’accompagnement des clubs de haut niveau,

- 1.000 € à l’Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), au titre de l’accompagnement des clubs de haut niveau,

- 2.000 € au Hauts de ROUEN Basket, au titre de l’aide à la création du club,

- 500 € à l’Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), au titre de l’aide à la création d’une antenne sur les Hauts de ROUEN, notamment afin d’acquérir du matériel,

- 2.000 € au Rugby-Club de ROUEN, au titre de l’aide à la création d’une antenne sur les Hauts de ROUEN, notamment la section rugby enfants, et de l’aide à l’achat de matériel sportif,

- 500 € au Judo-Club Rouennais (J.C.R.), afin de permettre l’acquisition de matériel sportif.

5.- Répartition de la provision « M.J.C. », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 9.794 €, majoré par le solde de la provision « Sport » pour un montant de 7.600 €, ce qui porte la provision à un total de 17.394 € :

- 9.794 € à la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse (M.J.C.), au titre de l’opération Contrat Temps Libres 2005,

- 7.600 € à la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse (M.J.C.), au titre de l’opération Contrat Temps Libres 2004.

6.- Répartition de la provision « Politique en faveur de la jeunesse », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.840 € :

- 1.000 € à l’association La Fraternité, au titre de son fonctionnement 2005,

- 840 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire - La Fraternité, au titre de l’opération Contrat Temps Libres 2005 (cf. décision modificative budgétaire n° 3 ).

7.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.970 € :

- 500 € à l’association Les Papillons Blancs, au titre d’un spectacle « Rencontre » organisé par le lycée technique privé Providence-Miséricorde au centre culturel Marc Sangnier, lors de l’année scolaire 2005-2006,

- 500 € à l’association Ecrit-Santé, à titre exceptionnel, pour la réalisation d’un roman photo bilingue dans le cadre d’un programme d’échange sur le thème des jeunes en rupture et des relations intergénérationnelles.

II. Propositions de subventions financées à partir de la décision modificative budgétaire n° 3

- 9.936 € à l’Association pour le Développement Economique de l’Agglomération Rouennaise, au titre de la participation de la Ville de ROUEN au Marché International des Professionnels de l’Immobilier (M.I.P.I.M.),

- 9.665 € à l’Office de Tourisme de ROUEN-Normandie, au titre du reversement des locations perçues par la Ville au cours de l’exercice 2005,

- 7.380 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire - La Fraternité, au titre de l’opération Contrat Temps Libres 2005,

- 2.375 € à l’association de la Maison des Jeunes du Mont‑Gargan, au titre de l’opération Contrat Temps Libres 2005,

- 152.000 € au Stade Philippins Omnisports Rouennais (S.P.O.R.) Basket-ball, au titre de l’avance sur subvention de fonctionnement 2006,

- 100.400 € à la S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 (F.C.R.), au titre de l’avance sur subvention de fonctionnement 2006,

- 15.000 € au Comité de Coordination Centre Social de la Grand’Mare, à titre de complément de subvention de fonctionnement,

- 3.700 € à ROUEN Seniors - Université du Temps Libre, afin de compenser le coût de la rémunération des agents mis à la disposition de l’association par la Ville, pour l’exercice 2005.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 522.000 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.