Conseil municipal du Jeudi 18 mai 2006

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Exercice des mandats locaux - Indemnités de fonctions des élus - Modifications
0-3 Voie publique - Dénomination - Rue de Roselies, bataille du 22 août 1914

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Compte administratif pour l'exercice 2005 - Budget principal - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
9-2 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2005 - Avis
9-3 Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2005
9-4 Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives - Exonération
9-5 Budget de l'exercice 2006 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-6 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-7 Subventions aux associations - Attribution
9-8 Renouvellement et gestion centralisée des équipements des espaces publics - Contrat de partenariat - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché complémentaire - Autorisation
9-9 Concentration des Comités Commerciaux de ROUEN - Convention d'objectifs - Autorisation

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Muséum d'Histoire Naturelle - Rénovation partielle - Travaux de mise en conformité des premier et deuxième étages - Signature des marchés - Autorisation
3-2 Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du « bloc scène » - Travaux supplémentaires - Marchés - Avenants - Autorisation
3-3 Manifestations culturelles - « Terrasses du Jeudi » - Programme - Conventions - Mécénat - Demandes de subventions - Autorisation
3-4 Manifestations culturelles - « Voix de Fête » - Tarifs - Autorisation
3-5 Musées de ROUEN - Vente d'ouvrages et de catalogues - Frais de port - Tarifs - Autorisation
3-6 Grand Projet de Ville - Création d'un pôle de résidence pour artistes plasticiens - Immeubles « Verre et acier » - Convention d'occupation - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2005 - Approbation - Avenant n° 8 - Autorisation
4-2 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2005 - Approbation
4-3 Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Dévoiement de réseaux de chauffage urbain - Participation financière - Convention - Autorisation
4-4 Aménagement de la rue Pierre Mac Orlan - Appels d'offres - Autorisation
4-5 Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Démolition de friches - Réalisation d'une étude historique et documentaire pollution - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Autorisation
4-6 Terrains à FONTAINE-SOUS-PREAUX - Déclassement - Cession - Autorisation
4-7 Terrain à FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE - Cession à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
4-8 Terrain à FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE - Cession à la S.C.I. N.A.C.L. - Autorisation
4-9 Parcelle route de Lyons-la-Forêt - Acquisition - Autorisation
4-10 Terrains secteur Repainville - Bail rural - Autorisation - Convention de mise à disposition - Modification
4-11 Maison de quartier La Lombardie - Mise à disposition de locaux à l'association Mer et Campagne - Convention - Autorisation
4-12 Foyer-logement du Hameau des Brouettes - Résiliation anticipée du bail emphytéotique - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Temps de travail - Règlement - Modifications
5-3 Personnel des services municipaux - Fourniture de vêtements de travail - Années 2007 à 2010 - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
5-4 Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN - Adhésion à l'association - Désignation de délégués - Convention‑cadre - Autorisation

Mme Josette CHEVAL

10-1 Services municipaux - Parc automobile - Fourniture de pièces détachées - Appel d'offres - Autorisation

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Restauration de la flèche et de la tour lanterne - Quatrième tranche conditionnelle - Conventions financières - Demande de subvention départementale - Autorisation
12-2 Monuments historiques - Abbatiale Saint-Ouen - Restauration de la tour couronnée - Première tranche conditionnelle - Conventions financières - Demande de subvention départementale - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Carte multi-services « Atout » - Règlement - Autorisation
14-2 Restauration scolaire - Traité de concession - Avenant n° 8 - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Centre André Malraux - 30ème anniversaire - Demandes de subventions - Autorisation
17-2 Loisirs des jeunes - Opération Planète Vacances - Demandes de subventions - Autorisation

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