Conseil municipal du Vendredi 7 juillet 2006

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Adhésion des communes de QUEVREVILLE-LA-POTERIE, LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL, YMARE, MONTMAIN, SAINT-AUBIN-CELLOVILLE, BOOS, GOUY et LES AUTHIEUX‑SUR-LE-PORT-SAINT-OUEN - Avis
0-3 Contrat de Ville 2000-2006 - Transfert financier Ville de ROUEN/Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Compte administratif 2005 - Résultat de l'exercice 2005 - Affectation du résultat de fonctionnement
9-2 Budget de l'exercice 2006 - Décision modificative n° 2 - Adoption
9-3 Subventions aux associations - Attribution
9-4 Centre Communal d'Action Sociale - Travaux de restructuration et d'extension du siège - Emprunt de 1.000.000 € - Avis - Garantie d'emprunt
9-5 Garantie d'emprunt - Marché d'intérêt National - Réalisation du programme d'équipement - Réaménagement d'un emprunt de 1.219.592 €
9-6 Garantie d'emprunt - Marché d'intérêt National - Réalisation du programme d'équipement - Réaménagement d'un emprunt de 533.571,56 €
9-7 Garantie d'emprunt - Marché d'intérêt National - Réalisation du programme d'équipement - Réaménagement d'un emprunt de 164.000 €
9-8 Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Concession d'aménagement - Attribution
9-9 Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Concession d'aménagement - Attribution
9-10 Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Bilan 2005 - Actualisation - Approbation - Avenant n° 2 - Autorisation

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Contrats d'Avenir - Signature par des associations - Participation financière de la Ville - Convention - Autorisation
1-2 Garantie d'emprunt - Groupement d'Intérêt Public Marité - Réalisation de travaux - Emprunt d'un montant maximal de 1.200.000 €

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Le génie de Bologne, dessins des XVIIème et XVIIIème siècles des collections publiques françaises » - Contrats - Conventions - Marchés - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-2 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
3-3 Bibliothèque municipale - Restauration de documents graphiques - Demande de subvention - Autorisation
3-4 Bibliothèque municipale - Acquisition de conditionnements spécifiques adaptés - Appel d'offres - Autorisation
3-5 Bibliothèque municipale - Dépôt légal imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Autorisation
3-6 Bibliothèque municipale - Association Sciences en Seine et Patrimoine - Collaboration - Convention - Autorisation
3-7 Conservatoire National de Région - Règlement intérieur - Adoption
3-8 Conservatoire National de Région - Mise à disposition d'instruments de musique aux élèves - Tarification - Convention - Autorisation
3-9 Conservatoire National de Région - Distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
3-10 Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon - Programmation second semestre 2006 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-11 Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du « bloc scène » - Marchés - Avenants - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Transport Est-Ouest de ROUEN - Délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Tronçon Jeanne d'Arc/Saint‑Marc - Convention - Autorisation
4-2 Transport Est-Ouest de ROUEN - Délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Route de Darnétal - Convention - Autorisation
4-3 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Ville de ROUEN
4-4 Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Dévoiements de réseaux de chauffage urbain - Participation financière - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
4-5 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Mission des urbanistes - Demande de subvention - Autorisation
4-5bis Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d’aménagement - Lancement d’une consultation - Autorisation
4-6 Plan Local d'Urbanisme - Quartiers Ouest - Projet de Palais des Sports - Mise en compatibilité - Avis
4-7 Secteur d'aménagement de la Luciline - Déclaration de projet
4-8 Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever - Bilan - Actualisation - Approbation - Traité de concession - Avenant n° 7 - Autorisation
4-9 Réseau ferré d'agglomération - Etudes préliminaires - Accord-cadre de partenariat et de financement - Autorisation
4-10 Propriété 19, rue de la Seille - Déclassement - Cession par adjudication - Autorisation
4-11 Propriété 22-24-26, rue des Fossés Louis VIII - Cession - Autorisation
4-12 Rue des Capucins - Transfert de la parcelle LO 96 - Cession de la parcelle LO 98 - Autorisation
4-13 Ex-logement de fonction de l'usine de traitement des eaux de FONTAINE‑SOUS-PREAUX - Déclassement - Cession - Autorisation
4-14 Site Pélissier - Acquisition de la parcelle HY 409 - Autorisation
4-15 Kiosque place Jacques Lelieur - Mise à disposition du domaine public - Convention - Autorisation
4-16 Maison de l'Emploi et de la Formation - Conventions d'occupation - Autorisation
4-17 Mobilier urbain - Appel d'offres en dialogue compétitif - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Utilisation des transports en commun - Frais de transport domicile-travail - Prise en charge partielle
5-3 Personnel des services municipaux - Conservatoire National de Région - Saison artistique - Intervenants - Montant des rémunérations - Autorisation
5-4 Personnel des services fiscaux - Indemnités - Attribution
5-5 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs

Mme Marie-Hélène ROUX

6-1 Crèches municipales - Accueil et socialisation du jeune enfant - Prévention des ruptures familiales - Convention de partenariat Ville de ROUEN/ Caisse d'Allocations Familiales/Département de la Seine-Maritime - Autorisation
6-2 Crèches et haltes-garderies municipales - Places d'accueil pour enfants porteurs de handicaps - Demande de subvention - Autorisation

M. Eric CESARI

7-1 Sécurité publique - Dispositif de vidéosurveillance urbaine - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation

Mme Laurence de KERGAL

8-1 Fondation de l’Armée du Salut - Réalisation d'une « maison relais » rue Anatole France - Subvention - Attribution

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Auberge de Jeunesse - Plan de financement - Modification
12-2 Monuments historiques - Beffroi et Gros-Horloge - Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques - Lot n° 1 « démolition/ gros oeuvre » - Marché - Avenant n° 1 – Autorisation
12-3 Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Remise en fonctionnement des cloches - Demandes de subventions - Autorisation
12-4 Manifestations culturelles - « Journées du Patrimoine » - Contrats - Marchés - Conventions - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Délégation de service public de la restauration scolaire - Rapport annuel d'activité - Communication
14-2 Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2005-2006 - Subventions - Attribution
14-3 Association des Elèves Norvégiens de ROUEN - Bourse en faveur d'un élève norvégien du lycée Corneille - Année scolaire 2005-2006 - Subventions - Attribution

M. Alain MAZZOLI

15-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier du Châtelet - Démolition des bâtiments Giraudoux et Vincent d'Indy - Accord préalable
15-2 N° non attribué
15-3 Hôtel de Ville - Travaux de mise en conformité - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 3 - Première tranche - Appel d'offres - Autorisation
15-4 Bâtiments communaux - Détection-incendie - Entretien et maintenance - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Gymnase Jean Giraudoux - Réhabilitation - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation
17-2 Equipements sportifs - Convention-type d'occupation par les établissements d'enseignement du second degré - Modification - Autorisation
17-3 Equipements sportifs - Utilisation par les collèges - Participation financière du Département - Convention - Renouvellement - Autorisation
17-4 Equipements sportifs - Utilisation par les lycées - Participation financière de la Région - Convention - Renouvellement - Autorisation
17-5 Politique de la ville - Animation scientifique sur les Hauts de ROUEN - Demande de subvention - Convention - Autorisation
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