Délibération 0-3 du Vendredi 27 janvier 2012
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 27 JANVIER 2012
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibération du 4 avril 2008, modifiée et complétée, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Trois de ces organismes nécessitent de nouvelles désignations de votre part, en vue du remplacement de personnes que vous y aviez déléguées, à savoir :
1.- Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain : remplacement de M. Aziz DEME.
2.- Conseil des Sports de ROUEN : remplacement de M. Aziz DEME au Conseil d’Administration.
3.- Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.) (Assemblée Générale) :
- remplacement de M. Aziz DEME (précédemment désigné par vous au titre des membres du Conseil Municipal),
- remplacement de M. Frédéric HENRY, précédemment désigné par vous au titre des personnalités.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour chacun de ces organismes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 27 JANVIER 2012
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- La délibération du 4 avril 2008, modifiée et complétée, relative à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,
CONSIDERANT :
- Qu’il y a lieu, pour trois de ces organismes, de procéder au remplacement de personnes que le Conseil Municipal y avait déléguées, à savoir :
1.- Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain : remplacement de M. Aziz DEME,
2.- Conseil des Sports de ROUEN : remplacement de M. Aziz DEME au Conseil d’Administration,
3.- Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.) (Assemblée Générale) :
- remplacement de M. Aziz DEME (précédemment désigné par vous au titre des membres du Conseil Municipal),
- remplacement de M. Frédéric HENRY, précédemment désigné par vous au titre des personnalités.
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- procède aux désignations suivantes :
1.- Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain : Jean-Paul CAMBERLIN,
2.- Conseil des Sports de ROUEN : Jean-Michel BEREGOVOY,
3.- Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.) (Assemblée Générale) :
- au titre des membres du Conseil Municipal : Jocelyne LEVAUFRE,
- au titre des personnalités : Josette CHEVAL.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,