Conseil municipal du Vendredi 11 octobre 2013

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Lycée Corneille
0-3 Plan Local d'Urbanisme - Modification - Approbation
0-4 Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Approbation
0-5 Aménagement des quais bas rive gauche - Nouvelle subvention - Modification du plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions - Autorisation
0-6 Maison de l'Architecture de Haute-Normandie - Convention de partenariat - Autorisation
0-7 Quartiers Ouest - Voie nouvelle - Dénomination - Modification
0-8 Rue de la Motte - Déclassement - Cession - Acquisition - Délibération complémentaire - Autorisation
0-9 Quartier de la Grand'Mare - Aménagement des îlots Rameau 2 et 3 - Acquisition - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
0-10 Chapelle Notre-Dame du Vallon et terrain contigu - Acquisition - Autorisation
0-11 Site Allorge - Déclassement - Cession - Autorisation
0-12 Immeuble 6, rue de Gessard - Cession - Autorisation
0-13 Résidence Parc Jouvenet - Local et places de stationnement - Cession - Autorisation
0-14 Résidence Parc Jouvenet - Place de stationnement - Cession - Autorisation
0-15 Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Transfert de l'enseigne CASH AFFAIRES - Protocole d'accord - Autorisation
0-16 Espace des Marégraphes - Hangar 9 - Convention d'occupation temporaire Ville de ROUEN / Grand Port Maritime de ROUEN - Résiliation

Mme Christine RAMBAUD

1-1 Agenda 21 - Plan Climat-Energie Territorial - Adoption - Convention des maires - Signature - Autorisation
1-2 Projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques - Etablissement industriel LUBRIZOL - Consultation des personnes et organismes associés - Avis
1-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société GRANDE PAROISSE à ROUEN - Demande d'instauration de servitudes d'utilité publique - Avis
1-4 Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec - Révision - Avis
1-5 Voie publique - Aménagements cyclables sur le territoire de la Ville de ROUEN - Gestion et entretien - Conventions Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
1-6 Programme Local de l'Habitat - Convention de régénération urbaine - Autorisation
1-7 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Caisse de Garantie du Logement Locatif Social - Protocole d'aide au rétablissement de l'équilibre - Avenant - Autorisation
1-8 S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 140 logements sociaux, dont 26 logements aidés d'intégration - Ilots Rameau 2 et 3 - Subvention - Autorisation
1-9 S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 14 logements sociaux, dont 3 logements aidés d'intégration - Quartier Luciline - Subvention - Autorisation
1-10 Sécurité publique - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Demande de subvention - Autorisation
1-11 Fourrière municipale des véhicules - Contrat de délégation de service public - Attribution

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

3-1 Office de Tourisme de la Communauté de ROUEN vallée de Seine-Normandie - Carte « ROUEN, vallée de Seine... en liberté » - Tarifs - Convention - Autorisation
3-2 Musées de ROUEN - Acquisitions et dons - Demande de subvention - Convention - Autorisation
3-3 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Trésors de Sienne, ars narrandi au temps du gothique en Europe » - Conventions - Autorisation
3-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Cathédrales 1789-1914 : un mythe moderne » - Contrats - Conventions - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-5 Abbatiale Saint-Ouen - Exposition « Wilder Mann » de Charles FREGER - Conventions - Contrats - Demande de subvention - Autorisation
3-6 Muséum de ROUEN - Tarifs d'entrée - Modifications
3-7 Garantie d'emprunt - Centre Dramatique National de Haute-Normandie - Acquisition de matériel informatique - Emprunt de 80.500 €
3-8 Garantie d'emprunt - Société d'Economie Mixte ROUEN Immobilier - Emprunt de 1.600.000 €
3-9 Garantie d'emprunt - Travaux d'extension et de réhabilitation de la résidence des Sapins - Emprunt de 726.004 € - Transfert de la garantie à l'association AGORA
3-10 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réhabilitation de 538 logements - Emprunt de 613.120 €
3-11 Sociétés d'Economie Mixte - Rapports des administrateurs désignés par la Ville - Communication
3-12 Chambre Régionale des Comptes de Basse-Normandie, Haute-Normandie - Examen de certains aspects de la gestion de la Ville pour les exercices 2009 et suivants - Rapport d'observations définitives – Communication

Mme Hélène KLEIN

4-1 Subventions aux associations - Attribution
4-2 Centres socioculturels - Stages municipaux - Tarifs - Création
4-3 Vie associative - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Association Théâtrale Familiale Rouennaise - Autorisation
4-4 Vie associative - Convention de partenariat Ville de ROUEN / Association France Bénévolat - Renouvellement - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

6-1 Marchés publics - Diffusion et développement de clauses sociales - Convention partenariale Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Demandes de subventions - Autorisation
6-2 Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Convention-cadre 2010-2014 - Avenant n° 1 - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1  Opération « ROUEN Givrée » 2013 - Redevances de location/prestations - Droits de place - Tarifs - Autorisation
8-2 Opération « Les Zazimuts 2013 » - Conventions de partenariat et de mécénat - Autorisation
8-3 Salles municipales - Conditions d'exonération des redevances de location
8-4 Services municipaux - Prestations de reprographie et gestion de réseau de fibres optiques - Groupement de commandes Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation

Mme Christine ARGELES

9-1 Accueil de la petite enfance - Prestation de service pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 6 ans - Convention d'objectifs et de financement Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Autorisation
9-2 Ecoles publiques et privées - Classes transplantées - Programme 2013‑2014 - Financement - Barèmes
9-3 Classes transplantées - Programme 2013-2014 - Subventions - Attribution - Demande de subvention - Autorisation

M. Kader CHEKHEMANI

10-1 Stades et équipements de plein air - Gymnases et équipements couverts - Règlement intérieur - Adoption
10-2 A.S.P.T.T. ROUEN - Club des Vikings - Subventions - Attribution

M. Didier CHOISET

11-1 Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Plan de Déplacements Urbains - Arrêt du projet - Avis
11-2 Quartier Luciline - Production et distribution d'énergie calorifique - Classement du réseau - Autorisation*
11-3 Jardins familiaux - Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime et les associations Jardins Familiaux de la Lombardie et Jardins Familiaux de la Vallée des Deux Rivières - Autorisation
11-4 Réseaux de télécommunications - Délivrance des permissions de voirie et établissement de conventions avec les opérateurs - Redevances d'occupation du domaine public et de location d'ouvrages - Tarifs – Autorisation

M. Robert FOUBERT

12-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
12-2 Personnel des services municipaux - Prévoyance santé complémentaire - Modalités de participation - Modification - Autorisation
12-3 Cité scolaire Camille Saint-Saëns - Mise à disposition de locaux à usage de bureaux de vote - Convention - Autorisation

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