Conseil municipal du Lundi 5 octobre 2015

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Administration municipale - Délégation au Maire - Modification
0-3 Ancien hippodrome des Bruyères - Protocole d’accord Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Avenant n° 2 - Autorisation
0-4 Syndicat Mixte du Centre Routier - Dissolution

Mme Christine ARGELES

1-1 Service civique - Demande d'agrément auprès de l'Agence du service civique - Autorisation
1-2 Festival « Normandie Impressionniste » - Groupement d’Intérêt Public - Convention constitutive - Avenant n° 2 - Autorisation
1-3 Actions culturelles - Convention locale de développement culturel en milieu pénitentiaire - Ville de ROUEN / Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Haute-Normandie (D.R.A.C.) / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Seine-Maritime (S.P.I.P.) / Maison d'arrêt de ROUEN - Renouvellement - Autorisation
1-4 Bibliothèque municipale - Numérisation du fond normand - Coopération avec la Bibliothèque Nationale de France - Autorisation
1-5 Bibliothèque municipale - Dépôt légal Imprimeur - Convention avec la Bibliothèque Nationale de France - Autorisation
1-6 Bibliothèque municipale - Mission de conservation - Retrait de collections Paris-Normandie - Autorisation
1-7 Bibliothèque municipale - Retrait de documents - Autorisation
1-8 Muséum de ROUEN et Musée départemental des Antiquités - Centrale anti-intrusion - Convention - Autorisation
1-9 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Musée Le Secq des Tournelles - Dépôts - Conventions - Autorisation
1-10 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Don d’œuvre - Convention - Autorisation

Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Atelier Urbain de Proximité Repainville - Lancement – Autorisation

Mme Hélène KLEIN

3-1 Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité - Présentation

M. Kader CHEKHEMANI

4-1 Voie Publique - Boulevard Gambetta - Mise à disposition - Convention -Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Immeubles communaux - Logements - Loyers/Redevances - Revalorisation - Autorisation
5-2 Ilot Rondeaux-Dambourney - Déclassement - Cession - Autorisation
5-3 Acquisitions et cessions foncières - Année 2014 - Bilan - Approbation
5-4 Campagne de ravalement obligatoire - Inscription sur la liste préfectorale - Demande - Autorisation
5-5 Logements de fonction de l'école élémentaire des Sapins et de l'école maternelle Catherine Graindor - Demande de désaffectation - Déclassement - Autorisation
5-6 Secteur Ouest - Zone d’aménagement concerté Luciline - Concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2014 - Approbation
5-7 Liste des permis de construire délivrés - Information

M. Olivier MOURET

6-1 Relations Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Services communs - Reprographie - Géomatique et connaissances des territoires - Avenant n° 1 - Autorisation
6-2 Personnel des services municipaux - Secrétariats du Comité Médical Départemental et de la Commission de Réforme - Convention Ville de ROUEN/Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime - Avenant - Autorisation
6-3 Personnel des services municipaux - Indemnité exceptionnelle - Abrogation - Indemnité dégressive - Attribution
6-4 Personnel des services municipaux - Relevé de prescription - Autorisation
6-5 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Airnormand - Convention d'exploitation - Autorisation
7-2 Conservatoire d'Espaces Naturels de Haute-Normandie - Convention d'objectifs - Renouvellement - Subvention - Attribution

M. Ludovic DELESQUE

10-1 Espace public - Dénomination - Place Pierrette Leherpeur
10-2 Espace public - Dénomination - Boulodrome de la Rotonde
10-3 Espace public - Dénomination - Rond-point des Filatures

M. Manuel LABBE

12-1 Subvention aux associations - Attribution - Convention - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Convention de coordination de la Police Municipale de ROUEN et des forces de sécurité de l’Etat 2015-2018 - Signature - Autorisation
14-2 Système d'Alerte et d'Information des Populations - Conventions Etat / Département de la Seine-Maritime / Ville de ROUEN - Autorisation
14-3 Services municipaux - Prestations de service pour la sécurité informatique - Convention de groupement de commandes - Ville de ROUEN / Métropole ROUEN-Normandie - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Immeuble 40, rue des Broches - Etat d’abandon manifeste - Déclaration d’Utilité Publique - Estimation sommaire - Autorisation
17-2 Immeuble 170, route de Darnétal - Etat d’abandon manifeste - Déclaration d’Utilité Publique - Estimation sommaire - Autorisation
17-3 Parcelle 15, rue de l'Enseigne Renaud - Etat d'abandon manifeste - Déclaration d'Utilité Publique - Estimation sommaire - Autorisation
17-4 S.A. d’H.L.M. La Plaine Normande - Acquisition de 24 logements sociaux dont 4 logements aidés d’intégration - 12 et 14 route de Darnétal - Subvention - Autorisation
17-5 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Démolition de 13 logements sociaux - Groupes Wallon et Weser - Autorisation
17-6 Etablissement recevant du public - Fichier informatique - Service Départemental d'Incendie de Secours/Ville de ROUEN - Convention - Autorisation
17-7 Services municipaux - Fournitures de batteries, piles et accumulateurs - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) - Rapport relatif aux transferts des compétences voiries, urbanisme, défense extérieure contre l'incendie, énergie, crématorium et Marché d'Intérêt National vers la Métropole ROUEN Normandie - Approbation
18-2 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d’activité 2014 - Information
18-3 Caisse de Crédit Municipal - Budget primitif de l’exercice 2015 - Information
18-4 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
18-5 Garantie d’emprunt - S.A d’H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 14 logements sociaux - 33, 39, 41 et 43 Passage de la Luciline - Emprunts de 1.332.069 €
18-6 Garantie d’emprunt - S.A d’H.L.M. Logéal - Acquisition de 10 logements en location–accession - Rue Henri Dunant - Quartier du Châtelet - Emprunt de 1.000.000 €

Mme Christine de CINTRE

20-1 Etablissement et services d’accueil de la petite enfance - Règlements de fonctionnement pour l’accueil collectif, familial et occasionnel - Modification
20-2 Lieu d’accueil Enfants/Parents - Avenant à la convention d’objectifs et de financement - Ville de ROUEN / Caisse d’Allocations Familiales de la Seine‑Maritime - Evolution des modalités de financement - Autorisation
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