Conseil municipal du Jeudi 19 décembre 2019

Ordre du jour de la séance

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget principal - Modalités - Adoption – Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Tableau des effectifs - Autorisation
18-2 Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe de l'Etincelle - Modalités - Adoption - Tarifs - Tableau des effectifs - Autorisation
18-3 Budget de l'exercice 2020 - Budget annexe des locations immobilières aménagées - Modalités - Emprunts long terme - Adoption
18-4 Budget de l'exercice 2020 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
18-5 Délégations de Services Publics - Rapports annuels d'activités - Communication
18-6 Garantie d'emprunt S.A. d'HLM IMMOBILIERE BASSE SEINE - Acquisition de 12 logements locatifs sociaux - Résidence Mosaïk 71, avenue de Caen - Montant garanti 1.352.170 € - Autorisation

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Rouen Normandie Aménagement - Société d'Economie Mixte Rouen Investissement - Désignation de représentants de la Ville

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Appel à projets citoyens - Subvention d'équipement - Attribution - Autorisation
2-2 Espace public - Dénomination - Place Annie Girardot - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Lycée Jeanne d'Arc - Transfert de propriété du terrain d'assiette - Autorisation
5-2 Local 35, rue Bourg l'Abbé – Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
5-3 Terrain rue Giuseppe Verdi - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
5-4 Parcelle sise 170, route de Darnétal - Cession - Délibération modificative - Autorisation
5-5 Liste des permis de construire délivrés

M. Olivier MOURET

6-1 Protection sociale complémentaire - Risque prévoyance - Convention avec le Centre de Gestion 76 - Renouvellement - Autorisation
6-2  Personnel des services municipaux - Prestation sociale - Gratification médailles - Autorisation
6-3 Fonctionnement des organisations syndicales - Comité Technique de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale - Protocole d'Accord - Avenant - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Entretien des abords du " Kindarena " - Convention de prestations de service - Autorisation

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de ville 2015-2022 - Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et plan de prévention de la radicalisation - Avenant n° 1 - Prolongation du contrat de ville et protocole d'engagements renforcés et réciproques - Avenant n° 2 - Autorisation
9-2 Maison du plateau - Offre de services - Facilitation de l'accès aux droits - Conventions de partenariat – Autorisation
9-3 Cité éducative - Demande de financement projets 2019 - Autorisation

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation à un Etablissement Public de Coopération Culturelle - Conventions - Avenants - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Programme de réussite éducative - Mise à disposition de moyens au Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Autorisation
16-2 Classes de découverte - Programme 2019-2020 - Subventions - Attributions - Autorisation
16-3 Groupement de commandes - Prestations de contrôle d'hygiène et de sécurité alimentaire de la cuisine centrale du Syndicat Intercommunal de Restauration collective Rouen-Bois-Guillaume - Consultation - Autorisation
16-4 Règlement des usages numériques dans les écoles - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Patinoire et bibliothèque Villon - Conventions de gestion relatives à l'entretien - Autorisation

M. Mamadou DIALLO

21-1 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs - Autorisation

M. Stéphane MARTOT

22-1 Développement de la politique dédiée à l'économie sociale et solidaire - Conventions - Autorisation

M. Christophe DUBOC

30-1 Voie publique - Exploitation du stationnement payant sur voirie et de ses services connexes - Contrat de concession en quasi-régie pour la période 2018-2026 - Avenant n° 2 - Autorisation

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