Conseil municipal du Mercredi 29 janvier 2020

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Mme Christine ARGELES

1-1 Résidence street art - Alliance Française de Querétaro au Mexique/Secrétariat Culturel de l'Etat de Querétaro au Mexique/Alliance Française de Rouen/Ville de Rouen - Convention de partenariat - Autorisation
1-2 Fédération Unie des Auberges de Jeunesse - Convention d'objectifs 2020-2022 - Autorisation
1-3 Conservatoire de Rouen - Accueil des étudiants du Centre de Formation des Enseignants de la Danse et de la Musique - Convention - Autorisation
1-4 Association Flaubert 2021 – Création – Adhésion – Autorisation

M. Kader CHEKHEMANI

4-1 Espace public - Dénomination " Square Hélène Claudine " - Autorisation
4-2 Gymnase du lycée Jeanne d'Arc - Convention d'utilisation des locaux au profit de la Ville de Rouen - Autorisation
4-3 Equipements sportifs - Utilisation par la Faculté des Sciences du Sport et de l'Education Physique - Convention - Renouvellement - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Rouen réinvente son patrimoine Pierre Paul Pelletiers Nicaise - Choix du jury - Mise en place de conventions de développement - Appel à projets - Autorisation
5-2 Programme d'action foncière - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
5-3 Immeubles route de Darnétal et rue du Tour - Fédération Unie des Auberges de Jeunesse - Bail d'occupation du domaine public de la Ville - Autorisation
5-4 Centre Commercial du Châtelet - Case Commerciale - Cession - Autorisation
5-5 Quartier de la Grand'Mare - Aménagement de l'Ilôt Rameau 1 - Acquisition - Cession - Autorisation
5-6 Centre Saint-Sever - Site Théâtre Duchamp Villon - Echange foncier - Autorisation
5-7 Liste des permis de construire délivrés

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modification
6-2 Fonctionnement des organisations syndicales - Comité Technique de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale - Protocole d'Accord - Avenant - Autorisation
6-3 Personnel des services municipaux - Indemnités pour des travaux électoraux - Expédition de la propagande électorale - Autorisation
6-4 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Indemnités complémentaires pour élections - Modification - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Charte du jardinage urbain - Dispositif "fil vert" de végétalisation des rues - Approbation - Autorisation
7-2 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2018 - Rapport - Communication
7-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE S.A.S. - Demande d'autorisation environnementale unique pour l'augmentation de la capacité de production de masse de cacao – Avis

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Participation à un Etablissement Public de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Avenant - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Groupement de commandes - Mise en œuvre d’une plateforme de dématérialisation des marchés publics - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
14-2 Groupement de commandes - Mise en œuvre d’une plateforme de dématérialisation du contrôle de légalité et des flux financiers - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
14-3 Association professionnelle en lien avec les activités de la Direction des Systèmes d'information - Adhésion - Autorisation

Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY

15-1 Espace public - Dénomination " Jardin la Divine " - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Conseil Municipal d'Enfants - Co-animation par l'association "Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan" et la Ville de Rouen - Convention - Autorisation
16-2 Sectorisation scolaire des collèges Braque et Boieldieu - Avis - Approbation
16-3 Groupement de commandes "Maintenance curative et nettoyage technique des matériels de restauration collective" - Convention - Autorisation
16-4 Contrat enfance jeunesse - Convention Ville de Rouen/Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Compte Financier Unique - Candidature à l'expérimentation - Autorisation
18-2 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-3 Garantie d'emprunt - O.P.H. ROUEN HABITAT - Acquisition de 12 Logements locatifs sociaux - Résidence SeinarII - 2, rue de la Croix d'Yonville - Emprunt de 1.303.737 € - Autorisation
18-4 Garantie d'emprunt - O.P.H. ROUEN HABITAT - Acquisition de 18 logements locatifs sociaux - Résidence Square des poètes - 42, avenue Jean Rondeaux - Emprunt de 1.966.170 € - Autorisation
18-5 Garantie d'emprunt - S.A. D'H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE - Acquisition - Amélioration d'un logement locatif social - 50, rue Mustel - Emprunt de 147.814 € - Autorisation
18-6 Travaux Ecole Supérieure d'Art et de Design le Havre-Rouen - Convention de délégation de MOA - Autorisation

M. Guy PESSIOT

19-1 Développement des publics - Gros-Horloge - Opération Ambassadeur 76 - Convention - Autorisation
19-2 Gros-Horloge - Vente de produits en boutique - Tarifs - Autorisation
19-3 Direction des Systèmes d'Information - Archives municipales - Conditions de réutilisation - Autorisation

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