Conseil municipal du Jeudi 17 décembre 2020

Ordre du jour de la séance

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-1	Budget primitif de l'exercice 2021 - Budget principal - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Tableau des effectifs – Autorisation
10-2	Adoption du budget primitif de l'exercice 2021 du budget annexe de l'Etincelle
10-3	Adoption du budget primitif de l’exercice 2021 du budget annexe locations immobilières aménagées
10-4	Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
10-5	Fixation des taux de fiscalité directe pour 2021
10-6	Fixation de la durée d'amortissement des biens suite à l’adoption de la M57 à compter du 1er janvier 2021
10-7	Choix de présentation du vote du budget par nature
10-8	Instauration du régime des provisions
10-9	Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation partielle de titre
10-10	Convention avec la Métropole Rouen Normandie portant sur la gestion des espaces publics métropolitains de voirie et de ses accessoires sur le territoire de la Ville de Rouen
10-11	Convention de mise à disposition des services municipaux au profit du Centre Communal d'Action Sociale
10-12	Garage municipal - Convention de prestations de services Ville de Rouen - Métropole Rouen Normandie
10-13	Révision des tarifs de la Halle aux Toiles
10-14	Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet
10-15	Métropole Rouen Normandie-Ville de Rouen - Mise à disposition d'équipements et de protections et de produits sanitaires en lien avec une épidémie ou sa prévention - Convention - Autorisation
10-16	Présentation du rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

M. Jean-Michel BÉRÉGOVOY

2-1	Présentation du rapport annuel sur le développement durable
2-2	Programme de sensibilisation aux économies d'énergie à l'école : Watty à l'école - Convention de partenariat - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

7-3	Raccordement au Chauffage Urbain - Réseau de Chaleur du Petit-Quevilly : conversion des sites RPA Trianon - Crèche Etoile du Sud - GS pépinière Saint-Julien - Serre du jardin des Plantes
7-4	Raccordement au Chauffage Urbain - Réseau de Chaleur de Petite Bouverie : conversion des sites: RPA Bonvoisin - GS Anatole France - GS Corneille - Eglise Saint-François d'Assise - Club jeune du Châtelet
7-6	Convention pour la réalisation de travaux d'économie d'énergie à 0 € avec la société AFACO
7-5	Transfert de propriété à la Métropole Rouen Normandie de la maison natale de Pierre Corneille et du pavillon Flaubert
7-1	Secteur Ouest - Instauration d'un périmètre d'étude - Autorisation
7-2	Autorisation de signature d'une convention d'étude au titre du fonds friches pour permettre la démolition de la friche "SRDA/UNIVERS AUTO" dans la Z.A.C. Luciline
7-7	Convention de groupement de commande sur l'entretien et la maintenance des bâtiments entre la Ville de Rouen, le SMGARVS, la Métropole Rouen Normandie, l'E.P.C.C. OPERA, l'E.P.C.C. ESADHaR, l'Office du tourisme et l'E.P.C.C. Cirque théâtre

Mme Zohra AMIMI

17-1	Adhésion à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants

M. Pierre-Yves ROLLAND

31-1	Amélioration de la qualité de service dans les quartiers politique de la ville - Signature de l'avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties

Mme Amèle MANSOURI

11-1	Maison de justice et du droit - Ordre des avocats - Centre d'information sur les droits des femmes et des familles - Trialogue - Renouvellement des conventions
11-2	Mise en place du dispositif permis de louer sur certains quartiers de la ville
11-3	Avis défavorable pour la vente par la S.A. d'H.L.M. LOGEO SEINE de 21 logements sociaux sis aux 47-49, rue Molière à Rouen

Mme Élizabeth LABAYE

22-2	Lancement des démarches pour l'obtention de la marque Tourisme et Handicap au Gros-Horloge
22-1	Fonds de concours de la Métropole Rouen Normandie pour la restauration de l'Abbatiale Saint-Ouen

M. Manuel LABBÉ

6-1	Nouvelles attributions de subventions 2020
6-2	Répartition du budget des associations 2021 et attribution de subvention 2021 pour 60.000 € et attributions de subventions dans le cadre du fonds P.L.U.S pour 79.500 € - Signature de la convention d’objectifs annuelle avec l’association Radio HDR

Mme Laura SLIMANI

3-1	Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
3-2	Débats de mémoires

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-1	Métropole Rouen Normandie - Convention de gestion des collections des musées entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie
5-2	Conservatoire de Rouen - Signature de conventions de partenariats avec le collège Boieldieu et l'Espace Culturel Marc Sangnier

M. Sileymane SOW

8-1	Soutien au dynamisme commercial - Liste des dimanches de l'année 2021 dérogeant au principe du repos dominical - Avis

Mme Sophie CARPENTIER

18-1	Mise à jour du Dossier d'Information Communale sur les Risques Majeurs

M. Kader CHEKHEMANI

4-1	Renouvellement de la convention qui lie la Ville à l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - Autorisation

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-1	Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
0-2	Compte rendu des décisions prise par le Maire dans le cadre de sa délégation

Retourner en haut de page