Conseil municipal du Lundi 29 mars 2021

Ordre du jour de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1	Création de la Société Publique Locale ALTERN - Agence locale de la transition énergétique Rouen Normandie et prise de participation par la Ville de Rouen

Mme Fatima EL KHILI

7-1	Acquisition d'un bien situé 5 bis, route de Lyons-la-Forêt en vue de la mise en valeur du site naturel de Repainville
7-3	Renouvellement de la convention de la mise à disposition de l'immeuble 42, quai du Havre, au profit de l'association D.I.F.M.A.
7-4	Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association Maison de Quartier Grieu Vallon Suisse pour une durée de 3 ans
7-5	Vente aux enchères d'un immeuble sis à Rouen, 1, rue Alexandre Barrabé

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-1	Entretien des espaces verts attenant à des musées de la Réunion des Musées Métropolitains et fourniture de décors floraux de la Métropole Rouen Normandie par les services de la Ville de Rouen
10-2	Cession au profit de SOLIDARAUTO à titre gratuit de véhicules dans le cadre d'une économie sociale et solidaire
10-3	Fixation des taux des taxes foncières pour l'année 2021 suite à la suppression de la taxe d'habitation
10-4	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des Autorisations de Programme (A.P.) votées au budget de la Ville
10-5	Révision libre des attributions de compensation/basculement de la dotation TEOM dans l'attribution de compensation des communes intéressées

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-1	Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et le Fonds Régional d'Art Contemporain Normandie Rouen dans le cadre de l'exposition "Désorientaliser / Salammbô" - Flaubert 2021
5-2	Conventions de partenariat avec le pôle national supérieur de la danse ROSELLA HIGHTOWER, le théâtre LE RIVE GAUCHE et le lycée PIERRE CORNEILLE
5-3	Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures
5-4	Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan dans le cadre de la manifestation "Curieux Printemps"
5-5	Mise en place de l'Appel aux Murs, dispositif de promotion de l'art urbain accordant la gratuité d'occupation du domaine public

Mme Elizabeth LABAYE

22-1	Renouvellement de la convention de prêts d'objets d'horlogerie pour le Gros-Horloge

M. Manuel LABBE

6-1	Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 130.700 € et signatures des conventions d'objectifs avec les associations

Mme Annie BOULON-FAHMY

26-1	Modification du règlement intérieur du service d'accueil de la petite enfance Pierre de Lune relative à un nouvel agrément
26-2	Renouvellement pour 3 ans de la convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Rouen et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime pour l'accueil régulier, occasionnel et d'urgence des enfants de moins de 6 ans
26-3	Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime et le Relais Assistant.e.s Maternel.le.s Ville de Rouen

Mme Amèle MANSOURI

11-1	Modalités d'octroi des garanties municipales pour les prêts "Haut de bilan" et les prêts "booster" de la Caisse de Dépôt et Consignations accordés aux bailleurs
11-2	Garantie d'emprunt de 575.806 € pour l'acquisition de 5 logements sociaux rue Alexandra David Neel par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE
11-3	Garantie d'emprunt de 9.531.058 € pour la construction de 82 logements sociaux rue des Murs Saint-Yon par Rouen Habitat
11-4	Garantie d'emprunt de 2.903.410 € pour l'acquisition de 25 logements sociaux rue Martin Frères par la S.A. d'H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE - Annule et remplace la délibération du 12 novembre 2020

Mme Sophie CARPENTIER

18-1	Système d'alerte aux populations par SMS

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-1	Désignation de représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la Société Economie Mixte Rouen Park
0-2	Compte-rendu des décisions prise par le Maire dans le cadre de sa délégation

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