Conseil municipal du Lundi 29 mars 2021

Avertissement

Les délibérations indiquées ci-dessous n’ont pas encore été votées par le Conseil municipal.
Elles ne sont données qu’à titre indicatif dans un souci de faciliter le suivi de la séance du Conseil municipal.

Ordre du jour de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1Création de la Société Publique Locale ALTERN - Agence locale de la transition énergétique Rouen Normandie et prise de participation par la Ville de Rouen

Mme Fatima EL KHILI

7-1Acquisition d'un bien situé 5 bis, route de Lyons-la-Forêt en vue de la mise en valeur du site naturel de Repainville
7-3Renouvellement de la convention de la mise à disposition de l'immeuble 42, quai du Havre, au profit de l'association D.I.F.M.A.
7-4Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association Maison de Quartier Grieu Vallon Suisse pour une durée de 3 ans
7-5Vente aux enchères d'un immeuble sis à Rouen, 1, rue Alexandre Barrabé

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-1Entretien des espaces verts attenant à des musées de la Réunion des Musées Métropolitains et fourniture de décors floraux de la Métropole Rouen Normandie par les services de la Ville de Rouen
10-2Cession au profit de SOLIDARAUTO à titre gratuit de véhicules dans le cadre d'une économie sociale et solidaire
10-3Fixation des taux des taxes foncières pour l'année 2021 suite à la suppression de la taxe d'habitation
10-4Présentation de l'état d'avancement de la gestion des Autorisations de Programme (A.P.) votées au budget de la Ville
10-5Révision libre des attributions de compensation/basculement de la dotation TEOM dans l'attribution de compensation des communes intéressées

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-1Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et le Fonds Régional d'Art Contemporain Normandie Rouen dans le cadre de l'exposition "Désorientaliser / Salammbô" - Flaubert 2021
5-2Conventions de partenariat avec le pôle national supérieur de la danse ROSELLA HIGHTOWER, le théâtre LE RIVE GAUCHE et le lycée PIERRE CORNEILLE
5-3Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures
5-4Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan dans le cadre de la manifestation "Curieux Printemps"
5-5Mise en place de l'Appel aux Murs, dispositif de promotion de l'art urbain accordant la gratuité d'occupation du domaine public

Mme Elizabeth LABAYE

22-1Renouvellement de la convention de prêts d'objets d'horlogerie pour le Gros-Horloge

M. Manuel LABBE

6-1Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 130.700 € et signatures des conventions d'objectifs avec les associations

Mme Annie BOULON-FAHMY

26-1Modification du règlement intérieur du service d'accueil de la petite enfance Pierre de Lune relative à un nouvel agrément
26-2Renouvellement pour 3 ans de la convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Rouen et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime pour l'accueil régulier, occasionnel et d'urgence des enfants de moins de 6 ans
26-3Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime et le Relais Assistant.e.s Maternel.le.s Ville de Rouen

Mme Amèle MANSOURI

11-1Modalités d'octroi des garanties municipales pour les prêts "Haut de bilan" et les prêts "booster" de la Caisse de Dépôt et Consignations accordés aux bailleurs
11-2Garantie d'emprunt de 575.806 € pour l'acquisition de 5 logements sociaux rue Alexandra David Neel par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE
11-3Garantie d'emprunt de 9.531.058 € pour la construction de 82 logements sociaux rue des Murs Saint-Yon par Rouen Habitat
11-4Garantie d'emprunt de 2.903.410 € pour l'acquisition de 25 logements sociaux rue Martin Frères par la S.A. d'H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE - Annule et remplace la délibération du 12 novembre 2020

Mme Sophie CARPENTIER

18-1Système d'alerte aux populations par SMS

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-1Désignation de représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la Société Economie Mixte Rouen Park
0-2Compte-rendu des décisions prise par le Maire dans le cadre de sa délégation
Retourner en haut de page