Conseil municipal du Jeudi 7 octobre 2021

Ordre du jour de la séance

Mme Fatima EL KHILI

7-1	Acquisition d'un bien situé 1B, route de Lyons-la-Forêt en vue de la mise en valeur du site naturel de Repainville
7-9	Approbation du Projet Partenarial d'Aménagement du quartier Saint-Sever - Nouvelle Gare
7-10	Cession d'une emprise située rue Le Turquié de Longchamp à la Métropole Rouen Normandie
7-11	Cession de l'immeuble situé 49-49 bis, rue de Lecat à l'Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs
7-12	Transfert à la Métropole Rouen Normandie des emprises avenue de Bretagne et place des Cotonniers aux abords du Centre Commercial Saint-Sever
7-13	Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise située rue de Sotteville
7-14	Convention de superposition d'affectation avec Voies Navigables de France sur le quai du Cours de la Reine
7-15	Convention de développement dans le cadre de la cession de l'îlot des Pépinières, propriété de Rouen Habitat, Quartier Saint Clément
7-16	Autorisation de solliciter la déclaration d'utilité publique pour l'acquisition de l'immeuble déclaré en état d'abandon manifeste situé au 3 ter, avenue Jacques Chastellain
7-26	Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Quartier des Hauts de Rouen - Modalités de la concertation préalable Secteur "Canadiens - Sapins"
7-27	Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Quartier des Hauts de Rouen - objectifs et modalités de la concertation préalable au projet de renouvellement urbain Secteur "Centralité Châtelet"
7-28	Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Quartier des Hauts de Rouen - modalités de la concertation préalable Secteur "Châtelet-Lombardie"

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-2	Utilisation de la sente Guillaume d'Estouteville dans le cadre des travaux de renaturation de l'école Pasteur

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-3	Présentation du projet du Centre Malraux 2021-2025

M. Manuel LABBE

6-4	Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 140.703 €

M. Adrien NAIZET

30-5	Les Zazimuts 2021-2022 - Conventions de mécénat et de partenariat

Mme Sarah VAUZELLE

13-6	Convention de partenariat pour l'accompagnement individuel et collectif des jeunes en voie de décrochage scolaire
13-33	Nouvelle dénomination de la piscine du Boulingrin en piscine Marie MARVINGT

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-7	Adoption du plan d'actions U.N.I.C.E.F. dans le cadre de la candidature de Rouen au titre de Ville amie des enfants

Mme Caroline DUTARTE

1-8	Demande de financement des projets 2021 du programme Cités Educatives
1-29	Rapport relatif au Développement Social Urbain et à la politique de la ville pour les activités de 2020
1-30	Convention de mécénat en faveur des seniors

M. Sileymane SOW

8-17	Augmentation du capital social de la Société d'Economie Mixte SEMRI METROPOLE ROUEN - Modification des Statuts et du pacte d'actionnaires

Mme Amèle MANSOURI

11-18	Garantie d'emprunt de 1.028.107 € pour la construction de 14 logements sociaux au 72, rue Guillaume d'Estouteville par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
11-19	Garantie d'emprunt de 573.504 € pour l'acquisition de 12 logements sociaux rue de Tunis par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
11-20	Garantie d'emprunt de 4.610.030 € pour l'acquisition de 36 logements sociaux 7, rue Orbe par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
11-21	Garantie d'emprunt de 1.102.612 € pour l'acquisition de 24 logements sociaux au 7, rue de la Motte par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
11-34	Charte partenariale de gestion des attributions de logements sociaux - Résidence intergénérationnelle " Les Quatre Saisons "

Mme Sophie CARPENTIER

Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Société SENALIA SICA à Rouen

Mme Laura SLIMANI

3-23	Stratégie de démocratie participative : création des ateliers de quartiers
3-31	Signature avec l'Association HF NORMANDIE d'une convention d'objectifs pour les années 2021 à 2023

M. Valentin RASSE-LAMBRECQ

Désignation de représentants au sein du comité des usagers du réseau de chaleur Luciline

M. Kader CHEKHEMANI

4-25	Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2021-2024

M. Nicolas ZUILI

Dénomination du square Elisabeth CHIROL situé dans le quartier Saint-Nicaise

M. Frédéric MARCHAND

Convention avec l'université de Rouen pour la mise en place d'un parcours de santé sur l'Ile Lacroix

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-36	Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes pour la gestion 2015 à 2019 du Crédit Municipal de Rouen
10-37	Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-38	Produits communaux - Admission en non-valeurs créances irrécouvrables - Inscription des crédits nécessaires à la demande du comptable public
10-39	Convention de groupement de commandes concernant l'achat de matériels de restauration et d'électroménagers professionnels et domestiques
10-40	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la ville
10-41	Adoption du règlement des usages numériques à destination des utilisateurs du système d'information de la Ville du Rouen et du Centre Communal d'Action Sociale

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-42	Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
0-43	Désignation de représentants dans des organismes extérieurs

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