Conseil municipal du Lundi 22 novembre 2021

Ordre du jour de la séance

M. Kader CHEKHEMANI

4-1	Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-2	Présentation du rapport annuel sur le développement durable

Mme Fatima EL KHILI

7-3	Participation de la commune au programme ACTEE MERISIER dans le cadre de l'efficacité
7-13	Déclassement du domaine public et cession d'une parcelle de terrain située 20, place Saint-
7-14	Avenue du Mont Riboudet et rue de Constantine - Cahier des charges du Lotissement
7-15	Acquisition à l'E.P.F. NORMANDIE de l'assiette foncière de la parcelle KX 30 : rectification
7-16	Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale
7-17	Mise en place d'un protocole d'accord Ville de Rouen - Métropole Rouen Normandie – Centre Henri Becquerel pour encadrer et accompagner l'intégration du projet d'extension du centre
7-18	Régularisation du transfert de la propriété de la piscine Salomon à la Ville de Rouen et revente à l'Etablissement Public Foncier de Normandie pour permettre sa déconstruction dans le cadre du fonds friches
7-19	Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise située à l'angle des rues de Bihorel
7-25	Convention de mise à disposition des locaux situés 18, rue Saint-Julien au profit du
7-46	Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de l'immeuble situé 30, rue Malouet au

Mme Laura SLIMANI

3-4	Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes
3-5	Présentation du plan d'actions égalité professionnelle 2021-2024
3-6	Adhésion à l'association Décider Ensemble

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-7	Mise en place de la gratuité universelle dans les bibliothèques de Rouen
5-8	Renouvellement de la convention triennale de mise à disposition des conservateurs d'État

Mme Elizabeth LABAYE

22-9	Avis sur l'inscription au titre des monuments historiques de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise de Rouen
22-10	Convention de mécénat pour la restauration de l'Abbatiale Saint-Ouen
22-11	Convention de partenariat avec les Amis des archives municipales de Rouen

Mme Amèle MANSOURI

Avis sur le plan de vente annexé à la convention d'utilité sociale de l'O.P.H. Rouen Habitat

M. Sileymane SOW

8-20	Renforcement de la diversité et de l'attractivité du commerce local - Mise en place d'un
8-21	Rouen Givrée 2021 - Marché de Noël : création de tarifs de redevance pour supplément
8-22	Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société d'Economie Mixte

M. Stéphane MARTOT

Adhésion au réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire

Mme Sarah VAUZELLE

Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la mission locale de l'agglomération

M. Manuel LABBE

6-26	Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 370.212 €

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-27	Accueils municipaux de loisirs extrascolaires - Changement de noms
9-32	Poursuite et extension par avenant n° 2 du dispositif "Petits déjeuners" aux écoles
9-33	Dénonciation de la convention contrat enfance jeunesse – Optimisation des financements de
9-34	Convention de mise en œuvre de pratiques sportives complémentaires pour les élèves de

Mme Annie BOULON-FAHMY

26-28	Renouvellement pour 5 ans de la convention d'objectifs et de financement prestation de
26-29	Règlement intérieur du lieu d'accueil Enfants Parents LUDOBULLE
26-30	Renouvellement de la convention relative à la réservation de quatre places "stimulation
26-31	Modification du règlement particulier de la crèche familiale "Soleil Levant"

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-35	Transfert comptable de l'Ecole Supérieure d'Art et de Design le Havre-Rouen
10-36	Transfert comptable de la patinoire de l'Ile Lacroix
10-37	Transfert comptable du Théâtre des Arts de la commune de Rouen
10-39	Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'annulations de titres
10-40	Budget de l'exercice 2021 - Décision modificative n° 2 du budget principal - Adoption
10-41	Budget de l'exercice 2021 - Décision modificative n° 2 du budget annexe de l'étincelle -
10-42	Budget de l'exercice 2021 - Décision modificative n° 2 du budget annexe des locations
10-43	Orientations budgétaires
10-44	Demandes de subventions à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du Fonds d'Aide
10-47	Signature d'une convention de groupement de commandes pour la commande en ligne de
10-48	Signature d'une convention de groupement de commandes pour l'acquisition de produits

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-38	Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

Mme Sophie CARPENTIER

Convention de partenariat entre la Protection Civile Normandie Seine et la Ville de Rouen

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