Conseil municipal du Lundi 28 mars 2022

Ordre du jour de la séance

Mme Laura SLIMANI

3-1	Démocratie et participation citoyenne : pose d'une stèle dédiée à la mémoire des victimes de l'esclavage et de la traite négrière sur les quais
3-2	Démocratie et participation citoyenne : signature d'une convention de partenariat entre le musée national de l'éducation et la Ville de Rouen

Mme Caroline DUTARTE

1-3	Engagement conjoint des Villes de Sotteville-lès-Rouen et de Rouen à la démarche d'expérimentation d'un territoire zéro chômeur de longue durée sur les quartiers Grammont et Grenet-Voltaire-Lods
1-4	Attribution des subventions sur projet dans le cadre de la programmation annuelle du contrat de ville 2022
1-5	Adhésion au dispositif de conseiller numérique France Services
1-22	Evolution du dispositif communal de garanties des opérations de logement social réalisées par Rouen Habitat

Mme Fatima EL KHILI

7-6	Participation de la Ville au programme ACTEE PEUPLIER dans le cadre de l'efficacité énergétique
7-10	Convention de mise à disposition des locaux situés à Rouen, 11, rue des Hallettes au profit de l'association LE SAFRAN COLLECTIF pour une durée de 3 ans
7-11	Convention de mise à disposition des locaux situés à Rouen, 11, rue des Hallettes au profit de l'association Théâtre de la Canaille pour une durée de 3 ans
7-15	Construction d'une piscine sur les Hauts de Rouen - Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre
7-20	Approbation du bilan 2021 des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville ou par l'Etablissement Public Foncier de Normandie
7-21	Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre du programme d'action foncière pour l'année 2022
7-37	Convention d'occupation du domaine public du logement situé au 4ème étage de l'immeuble 18, rue Beffroy à Rouen

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

10-7	Régime d'exploitation des autorisations de stationnement de taxis délivrées par la Ville
10-14	Rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la Société Anonyme Sportive Professionnelle Rouen Hockey Elite 76 pour la période 2015 à 2019
10-26	Demandes de subventions à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du Fonds d'Aide aux Communes pour l'Investissement Local 2021-2025
10-27	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-28	Signature d'une convention de groupement de commandes pour l'acquisition de produits d'entretien, d'hygiène et de matériels de nettoyage
10-29	Signature d'une convention de groupement de commandes pour la commande en ligne de fournitures de bureau
10-30	Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet
10-31	Rapport dans le cadre du débat du Conseil Municipal sur la protection sociale complémentaire
10-32	Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Recours au vote électronique
10-33	Modification des indemnités complémentaires pour l'élection présidentielle et les élections législatives

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-8	Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan dans le cadre de la manifestation " Curieux Printemps "
5-9	Signature d'une convention cadre de développement culturel entre la Ville de Rouen et le Centre Hospitalier Universitaire - Hôpitaux de Rouen

Mme Sarah VAUZELLE

13-12	Signature de la convention de mise à disposition d'équipements sportifs pour la manifestation Gymnasiades 2022
13-13	Convention pluriannuelle de partenariat visant à promouvoir le sport paralympique avec le club Rouen Triathlon, l'association de gestion des pôles France et espoirs triathlon de Boulouris et M. Alexis HANQUINQUANT

M. Manuel LABBE

6-16	Nouvelles attributions de subventions aux associations

M. Adrien NAIZET

Nouveau dispositif d'aide aux départs en vacances pour les jeunes de 11 à 18 ans

Mme Annie BOULON-FAHMY

Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement Relais Petite Enfance de la Ville de Rouen avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-19	Actualisation de la sectorisation scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires

Mme Amèle MANSOURI

11-23	Réaménagement d'une garantie d'emprunt pour 15 logements sociaux au 27, rue Malouet et pour 13 logements sociaux au 35-45, rue Henri Dunant par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE
11-24	Garantie d'emprunt de 158.128 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux route de Darnétal par la S.A. d'H.L.M. IMMOBILIERE BASSE SEINE

M. Kader CHEKHEMANI

4-25	Avenant n° 3 au contrat de concession en quasi-régie relatif à l'exploitation du stationnement payant sur voirie et de ses services connexes pour la période 2018-2026

M. Matthieu DE MONTCHALIN

0-34	Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
0-35	Désignation d'un représentant de la Ville de Rouen au Conseil d'orientation et de surveillance du Crédit Municipal de Rouen

M. Sileymane SOW

8-36	Bail commercial au profit de la S.A.R.L. E.S.T.B. INGENIERIE - Immeuble Alpha, locaux 111 et 405 - 9, rue Georges Braque à Rouen

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