Conseil municipal du Jeudi 15 décembre 2022

Ordre du jour de la séance

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-1	Adoption du budget primitif de l'exercice 2023 - Budget principal (modalités d'adoption des tarifs, emprunts long terme, emprunts court terme et tableau des effectifs)
10-2	Adoption du budget primitif de l'exercice 2023 du budget annexe des locations immobilières aménagées
10-3	Adoption du budget primitif pour l'exercice 2023 du budget annexe de l'Etincelle
10-4	Fixation des taux communaux des taxes foncières pour l'année 2023
10-14	Autorisation d'attribution de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma OMNIA République
10-31	Politique d'action sociale en faveur des agents de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale
10-32	Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Rouen
10-33	Recensement 2023 de la population - Rémunération des agents
10-34	Régime indemnitaire - Evolutions R.I.F.S.E.E.P.
10-35	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-36	Avenant n° 1 à la convention de prestations de services avec la Ville de Déville-lès-Rouen
10-37	Convention d'indemnisation en application de la théorie de l'imprévision - Accord cadre de Fabrication du journal " Rouen magazine "

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-5	Sensibilisation et éducation à l'environnement - Signature d'une convention de partenariat entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville de Rouen - Plan d'Accompagnement aux Changements de la Transition Ecologique

Mme Sarah VAUZELLE

13-6	Validation du projet local information Jeunesse 2023-2028 en vue du renouvellement du label information Jeunesse pour les structures Jeunesse de la Ville
13-8	Conventions de partenariat entre la Ville de Rouen et les collèges Boieldieu, Braque, Claudel et Lecanuet relatives à la mise en place d'ateliers de remobilisation éducative
13-15	Politique Sportive 2023-2027 de la Ville de Rouen
13-16	Renouvellement de la convention de gestion de la patinoire de l'Ile Lacroix avec la Métropole Rouen Normandie
13-17	Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Université de Rouen Normandie relative à l'utilisation des équipements sportifs par la Faculté des sciences du sport et de l'éducation physique
13-18	Renouvellement de la convention type d'occupation des équipements sportifs rouennais par les établissements d'enseignement du second degré
13-19	Convention de gestion des espaces verts des abords et des terrains sportifs de Diochon avec la Régie des équipements sportifs de la Métropole

M. Manuel LABBE

6-7	Nouvelles attributions de subventions à des associations

Mme Caroline DUTARTE

1-9	Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société d'Economie Mixte SEMRI Métropole Rouen au titre de l'année 2021
1-24	Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement au titre de l'année 2021

M. Sileymane SOW

8-10	Liste des dimanches de l'année 2023 dérogeant au principe du repos dominical
8-29	Convention liant la Ville de Rouen, le Crédit Municipal de Rouen et le Crédit Municipal de Nantes pour la poursuite de l'activité de Crédit Municipal à Rouen

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-11	Poursuite par avenant n° 3 du dispositif 'Petits déjeuners' aux écoles maternelles en REP et REP+
9-12	Classes de découverte - Programme 2022-2023 - Attribution de subvention aux coopératives

Mme Elizabeth LABAYE

5-13	Cession amiable à titre gratuit à la Ville de Paris de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-20	Revitalisation des centres villes - Communes de Duclair, Le Trait, Elbeuf-sur-Seine, Rouen - Convention d'opération de revitalisation de territoire - Autorisation de signature de la convention cadre O.R.T.
0-28	Subvention exceptionnelle aux travaux de ravalement de la grande pharmacie de Rouen sise 29, place de la Cathédrale
0-30	Compte-rendu des décisions prises par M le Maire dans le cadre de sa délégation

Mme Fatima EL KHILI

7-21	Signature d’une convention de développement pour le projet de reconversion de l'église Saint-Nicaise
7-22	Signature d'un avenant n° 1 à la convention de développement pour le projet de reconversion de l'église Saint-Pierre-du-Châtel
7-23	Signature d'un avenant n° 1 à la convention de développement pour le projet de reconversion de l'église Sainte-Croix-des-Pelletiers
7-25	Acquisition de locaux, d'une cour et d'un kiosque 53, rue Louis Ricard

Mme Amèle MANSOURI

11-26	Garantie d'emprunt de 1.272.437 € pour l'acquisition de 18 logements sociaux situés 92-94 rue de Lausanne à Rouen par la société anonyme d'H.L.M. Immobilière Basse Seine
11-27	Garantie d'emprunt de 158.128 € et de 999.550 € pour l'acquisition de 10 logements sociaux route de Darnétal par la S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine

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