Conseil municipal du Lundi 20 mars 2023

Ordre du jour de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1	Bien-être animal : orientation et plan d'action 2023-2026
2-2	Convention de partenariat avec les associations " Champ des possibles ", " Interm'Aide emploi "et ' Les ateliers des Hauts " pour la préservation et la valorisation du Parc Naturel Urbain de Repainville
2-3	Conventions financières entre la Ville de Rouen et l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour l'attribution de deux aides financières pour la renaturation des cours d'écoles et de crèches
2-4	Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Rouen et la Caisse d'Allocations Familiales pour la renaturation de la crèche Pierre de Lune
2-6	Adhésion de la Ville de Rouen à l'Etablissement Public de Coopération Environnementale "Conservatoire Botanique de Normandie "

Mme Fatima EL KHILI

7-5	Convention financière entre la Ville de Rouen et la Région Normandie pour l'attribution d'une subvention pour la rénovation énergétique de la Résidence pour Personnes Agées BONVOISIN
7-17	Signature d'une convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la S.P.L. ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT dans le cadre de la mise en œuvre du projet Z.A.C. CENTRALITE CHÂTELET
7-18	Autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention opérationnelle de renouvellement urbain des quartiers des Hauts de Rouen et de Grammont
7-19	Z.A.C. Aubette-Martainville - Cession de terrains route de Lyons-la-Forêt au profit de Rouen Normandie Aménagement et de la Métropole Rouen Normandie
7-20	Cession d'une emprise foncière non bâtie située à Rouen, rue des Murs Saint-Yon
7-21	Transfert à la Métropole Rouen Normandie de l'Aître Saint-Maclou
7-22	Acquisition du site KOENIG-LANGEVIN rue Henri Dunant auprès de ROUEN HABITAT
7-33	Convention d'occupation temporaire du domaine public situé à Rouen, Immeuble 11, avenue Pasteur au profit de l'association EMERGENCE-S jusqu'au 30 juin 2023
7-34	Convention de mise à disposition des locaux 9, rue Géricault au profit de l'Institut Départemental de l'Enfance, de la Famille et du Handicap pour l'Insertion
7-35	Occupation des locaux 111 et 405 - Immeuble ALPHA 9, rue Georges Braque à Rouen - Autorisation de signature des baux commerciaux et avenants au profit de la S.A.R.L. E.S.T.B. INGENIERIE et de la Société ISSAC TRANS
7-38	Bail commercial au profit de l'association "La cravate solidaire" - Immeuble Alpha, locaux 109 et 110, 9, rue Georges Braque à Rouen

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-7	Demande de renouvellement de classement du Conservatoire de Rouen
5-8	Convention de partenariat 2023-2025 entre la Ville de Rouen et le Fonds Régional d'Art Contemporain Normandie en faveur des arts visuels
5-9	Convention quinquennale de coopération numérique avec la Bibliothèque nationale de France
5-10	Modification de la grille tarifaire et du règlement des bibliothèques

Mme Elizabeth LABAYE

22-11	Création de tarifs pour la vente de produits souvenirs dans la boutique du Gros-Horloge
22-12	Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Rouen et l'Association "Les Amis des Archives municipales de Rouen"

Mme Sarah VAUZELLE

Convention financière entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'attribution du Fonds d'Aide aux Communes pour l'Investissement Local pour le projet de rénovation du tennis club de la Petite Bouverie

M. Manuel LABBE

6-14	Nouvelles attributions de subventions à des associations

Mme Caroline DUTARTE

1-15	Attribution des subventions sur projet dans le cadre de la programmation annuelle du contrat de ville 2023
1-23	Garantie d'emprunt de 3.938.028 € pour l'acquisition de 30 logements sociaux situés quartier Rouen Flaubert à Rouen par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat

M. Sileymane SOW

8-16	Renforcement de la diversité et de l'attractivité du commerce local : Droit de préemption du périmètre de sauvegarde du Commerce et de l'Artisanat - Préemption du bail commercial 2-4, place des Emmurées - Approbation du cahier des charges et lancement de la procédure de rétrocession

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-24	Accueil de la petite enfance - Avenants à la Prestation de service pour l'accueil régulier, occasionnel et d'urgence des enfants de moins de 6 ans, le lieu d'accueil enfants-parents L.A.E.P. Lubdobulle ainsi que le Relais Petite Enfance de Rouen
9-25	Avenants à la prestation de service pour l'Accueil de loisirs sans hébergement périscolaire et extrascolaire

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-26	Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville pour la période 2016 à 2020
0-28	Compte rendu des décisions prises par le M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-37	Modification des représentations dans les organismes extérieurs

M. Matthieu de MONTCHALIN

10-27	Fixation des taux d'imposition des impôts directs locaux pour l'année 2023
10-29	Demande de remise gracieuse du Comptable Public suite à l'examen des comptes de la Ville par la Chambre Régionale des Comptes
10-30	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-31	Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-32	Demandes de fonds de concours à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du Fonds d'Aide aux Communes pour l'Investissement Local 2021-2025
10-36	Signature d'une convention de groupement de commandes pour l'acquisition de produits d'entretien, d'hygiène et de matériels de nettoyage
10-39	Mise en œuvre du protocole pluriannuel d’accord sur les avancées sociales (PPAS) 2023-2026 - Revalorisation des titres restaurant et augmentation de la participation de l’employeur à la prévoyance

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