Conseil municipal du Lundi 15 mai 2023

Ordre du jour de la séance

Mme Laura SLIMANI

3-1	A Rouen, toutes et tous égaux: plan de prévention et de lutte contre les discriminations 2023-2026

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-2	Mise à disposition d'un personnel de la Ville de Rouen auprès de l'association Rouen Seine Normandie 2028
5-3	Signature d'un contrat de filière Arts Visuels en Normandie 2023-2027
5-5	Cession amiable à titre gratuit à la Ville d'une oeuvre de Roger TOLMER
5-6	Autorisation des contrats et conventions à intervenir dans le cadre de la programmation des second semestre 2023 et premier semestre 2024 de l'Etincelle
5-12	Autorisation de signature de conventions de mise à disposition à titre gracieux dans les locaux du centre André MALRAUX

Mme Elizabeth LABAYE

22-4	Signature d'une convention avec Rouen Tourisme pour la mise en place du "Rouen Pass"

M. Christophe DUBOC

24-7	Demande de fonds de concours à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du fonds d'aide aux grands investissements sur les piscines pour le projet de rénovation de la piscine Marie MARVINGT

Mme Sarah VAUZELLE

13-8	Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs à la Fédération Française de Judo pour la mise en place de ' dojos solidaires '
13-11	Renouvellement du dispositif " Rouen B.A.F.A. Citoyen " pour l'année 2023

Mme Fatima EL KHILI

7-9	Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du bar-brasserie du centre sportif Guy BOISSIERE
7-15	Autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention-cadre de renouvellement urbain métropolitaine
7-16	Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Habitat au titre du programme d'action foncière pour l'année 2022 (SANTORIN)
7-17	Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'emprises de voirie situées rue Léon Malétra et rue Holker
7-18	Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située rue d'Amiens
7-19	Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située rue du Mont
7-20	Convention d’études de pollution et de démolition de la friche « Ilot M » dans la Zone d’Aménagement Concerté Luciline
7-32	Mise à disposition des locaux de la piscine ' L'Océade ' au profit de l'école de Police de Rouen-Oissel à des fins d'entrainement
7-33	Bail commercial au profit de la Société Ouvrière à Responsabilité Limitée S.C.O.P. 276 - Immeuble Alpha 9, rue Georges BRAQUE à Rouen, local 101

M. Manuel LABBE

6-10	Nouvelles attributions de subventions aux associations

M. Sileymane SOW

8-13	Rouen sur Mer 2023 - Conventions de mécénat

M. Kader CHEKHEMANI

4-14	Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un terrain destiné à accueillir des camping-cars pendant l'Armada
4-23	Instauration de tarifs de remise en propreté de l'espace public

Mme Amèle MANSOURI

Garantie d'emprunt de 926.888 € et de 2.080.634 € pour l'acquisition de 26 logements sociaux situés 170, avenue du Mont-Riboudet à Rouen par la Société Anonyme d'H.L.M. 3F NORMANVIE

Mme Caroline DUTARTE

1-22	Garantie d'emprunt de 1.482.024,00 €, pour l'acquisition de 15 logements sociaux situés au 170, rue du Renard à Rouen par l'Office Public de l'Habitat ROUEN HABITAT

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-24	Compte rendu des décisions prises par le M. le Maire dans le cadre de sa délégation

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-25	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-26	Convention pour la diffusion des données ouvertes sur la plateforme Open Data Métropolitaine
10-27	Création d'un service commun " Direction des Systèmes d'Information mutualisée " entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie
10-28	Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-29	Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Rouen
10-30	Signature d'une convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Rouen
10-31	Groupement de commandes pour l'entretien des espaces gérés tant par la Métropole Rouen Normandie que la Ville de Rouen sur le territoire de cette dernière

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