Conseil municipal du Lundi 19 juin 2023

Ordre du jour de la séance

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-1	Adoption d'une démarche vers un numérique plus responsable
10-32	Approbation du compte financier unique du budget principal de la ville pour l'exercice 2022
10-33	Approbation du compte financier unique du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2022
10-34	Approbation du compte financier unique du budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. (OMNIA) pour l'exercice 2022
10-35	Approbation de l'affectation du résultat de fonctionnement 2022 dégagé par le budget principal
10-36	Approbation de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 dégagé par le budget annexe de l'Etincelle
10-37	Approbation de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 dégagé par le budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. (OMNIA)
10-38	Adoption de la décision modificative n° 1 du budget principal pour l'exercice 2023
10-39	Adoption de la décision modificative n° 1 du budget annexe de l'Etincelle pour l'exercice 2023
10-40	Adoption de la décision modificative n° 1 de l'exercice 2023 du budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A.
10-41	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-42	Produits communaux - Admission en non-valeurs créances irrécouvrables - inscription des crédits nécessaires à la demande du comptable public
10-43	Constitution de provision pour risques et charges pour le contentieux opposant la Ville de Rouen à M. Y.
10-44	Protocole d'accord sur le fonctionnement des organisations syndicales
10-45	Désignation du référent déontologue des élus
10-46	Mise en place de la Période de Préparation au Reclassement
10-47	Recours à une plate-forme internet pour la vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers
10-48	Groupement de commandes pour la fourniture et la pose en toiture de panneaux photovoltaïques
10-49	Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie concernant le contrat de concession Mobilier urbain pour l'information

Mme Fatima EL KHILI

7-2	Autorisation de signature d'avenants dans le cadre de la participation de la Ville de Rouen au programme ACTEE MERISIER
7-17	Convention triennale de mise à disposition à titre gratuit de locaux à l'association " Espoir Jeunes "
7-18	Signature d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit pour l'association MIX'CITE
7-26	Approbation du bilan 2022 des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville ou par l'Etablissement Public Foncier de Normandie
7-27	Autorisation de démolition des immeubles du groupe Canadiens dans le cadre du nouveau programme de renouvellement urbain
7-28	Autorisation de démolition des immeubles du groupe Contremoulins dans le cadre du nouveau programme dse renouvellement urbain

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-3	Adhésion de la Ville au Conseil National des Villes et Villages Fleuris

Mme Laura SLIMANI

3-4	Rouen citoyenne : Budget Participatif Citoyen 2023-2024

Mme Marie DESBORDES

15-5	Adhésion au Gérontopôle Seine Estuaire Normandie
15-6	Création d'une astreinte canicule pour les ainés

Mme Caroline DUTARTE

1-7	Création du Centre social des Hauts de Rouen - Offre d'activités et tarification - Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux et socioculturels de France
1-25	Approbation du compte rendu annuel 2022 de la concessions d'aménagement de l'écoquartier Luciline et autorisation de signature de l'avenant n° 6

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-8	Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit en faveur de l'association Normandie Livre et Lecture
5-9	Convention de partenariat avec la radio HDR
5-10	Convention de partenariat avec l'association RRouen dans le cadre du festival Super Coin
5-13	Politique culturelle 2023-2038, une culture à l'ère des transitions

Mme Elizabeth LABAYE

Restauration de l'Abbatiale Saint-Ouen - Conventions de financement

M. Sileymane SOW

8-12	Déclaration réaffirmant le lien entre la Ville de Rouen et la Ville d'Hanovre dans le cadre du jumelage et de l'amitié franco-allemande à l'occasion du 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée
8-29	Refonte des tarifs et redevances d'occupation du domaine public

M. Manuel LABBE

6-14	Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 440.097,04 €
6-15	Ouverture à la location des salles du Centre Jean Texcier et du Village du Bellay

M. Adrien NAIZET

Poursuite du dispositif d'accès aux loisirs sportifs et culturels des enfants et des jeunes " Rouen Loisirs Jeunes "

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-19	Place de la parole de l'enfant dans les Conseils Municipaux d'enfants - Partenariat avec l'Université Rouen Normandie
9-20	Convention de mise en œuvre du dispositif : concilier pratique sportive et scolarité pour les élèves sportifs des classes de CE2/CM1/CM2 de l'école les Pépinières Saint Julien

Mme Sarah VAUZELLE

13-21	Conventions de subventions d'investissement avec l'Elan Gymnique Rouennais, l'association sportive Rouen Université Club, les Léopards de Rouen et le Rouen Baseball 76
13-22	Avenant à la convention d'utilisation du gymnase du Lycée Jeanne d'Arc au profit de la Ville de Rouen

M. Kader CHEKHEMANI

4-23	Modification de la règlementation relative au stationnement payant de surface
4-30	Instauration de tarifs de remise en propreté de l'espace public

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-24	Revitalisation des Centres Villes - Convention territoriale d'opération de revitalisation de territoire de la Ville de Rouen
0-31	Compte rendu des décisions prises par le M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-50	Désignation de représentants dans des organismes extérieurs

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