Conseil municipal du Jeudi 3 octobre 2024

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Ordre du jour de la séance

Mme Elizabeth LABAYE

9-1	Projet Educatif de Territoire 2024-2027 et plan mercredi - Convention relative au renouvellement du Projet Educatif de Territoire
9-2	Convention de partenariat avec le réseau Canopé

Mme Caroline DUTARTE

1-3	Partenariat Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Réactualisation de la fiche commune dans le cadre de la convention territoriale globale de la Métropole Rouen Normandie
1-9	Avenant au contrat de ville "Engagements Quartiers 2030"
1-10	Programmation complémentaire 2024 du contrat de ville et la cité éducative
1-18	Signature d'un avenant n°/ 1 à la convention d'études préalables aux travaux de désamiantage et de démolition de la friche "S.R.D.A./UNIVERS AUTO" dans la Z.A.C. Luciline
1-19	Approbation d'un avenant à la convention de travaux avec l'E.P.F. Normandie relative au site S.R.D.A. (Z.A.C. Luciline)
1-20	Convention d'intervention sur l'ilot M de la Z.A.C Luciline à intervenir avec E.P.F. DE Normandie et Rouen Normandie Aménagement
1-21	Autorisation de démolir le foyer Moïse situé 14, rue Moïse par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
1-23	Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société d'Economie MIXTE S.E.M.R.I. Métropole Rouen au titre de l'année 2023
1-24	Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement au titre de l'année 2023

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-4	Plan Bien-être animal : convention de partenariat avec l'association One Voice et 3p'tits chats 76 - Programme Chatipi
2-5	Conservatoire botanique de Normandie - Adhésion de deux nouveaux membres

Mme Marie DESBORDES

15-6	Convention de partenariat avec l'Observatoire de la Décentralisation et de l'Action Sociale pour la participation à la recherche action "Le rôle des aînés dans les territoires"

Mme Laura SLIMANI

3-7	ROUEN CITOYENNE : Bilan de l'Assemblée Citoyenne et propositions pour un renouvellement
3-8	Budget participatif citoyen : partenariat avec l'association les Frigos Solidaires

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-11	Avenant n°/ 1 à la convention de gestion du 10 décembre 2010 du pôle culturel Grammont entre la Ville de Rouen et le Département de la Seine-Maritime
5-12	Convention quinquennale de pole associé avec la Bibliothèque Nationale de France
5-13	Adhésion et convention de partenariat avec l'association ARVIVA, ' Arts vivants, Arts durables '
5-14	Renouvellement de la convention de mise à disposition des 2 conservateurs d'Etat
5-15	Convention de mise à disposition d'une surface d'immeuble avec Rouen Habitat dans le cadre de Rouen impressionnée

Mme Fatima EL KHILI

7-17	Vente de la propriété 23 bis, rue des Petites Eaux de Robec à Rouen
7-22	Approbation d'un avenant technique au programme d'action foncière conclu avec l'établissement Public Foncier de Normandie
7-42	Mise à disposition de l'immeuble situé 52, rue Louis Ricard au profit du Centre Dramatique National de Normandie Rouen

M. Manuel LABBE

6-25	Nouvelles attributions de subventions à des associations

M. Thibaut DROUET

18-26	Contribution financière de la Ville de Rouen au Fonds d'Aide aux Jeunes pour l'année 2024
18-27	Conventions de partenariat pour la persévérance éducative et l'alternative à l'exclusion scolaire
18-28	Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Mission Locale de l'agglomération rouennaise pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes et la lutte contre le décrochage scolaire

Mme Sarah VAUZELLE

13-29	Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse encadrant le projet d'insertion de jeunes sous main de justice par le sport
13-32	Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et Rouen Sports
13-33	Avenant à la convention type d'occupation des équipements sportifs Rouennais par le club SKATE PARK OF ROUEN
13-34	Création d'un tarif pour la mise à disposition du bar-brasserie du Centre sportif Guy Boissière

M. Sileymane SOW

8-31	Prix de l'accueil - Convention de partenariat

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-35	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-44	Nouvelles désignations de représentants dans les organismes extérieurs

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-36	Modification du tableau des emplois du personnel municipal
10-37	Adhésion 2025 au réseau des acheteurs normands pour une commande publique éco-responsable
10-38	Convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché de maintenance curative et nettoyage technique des matériels de cuisine et de restauration
10-39	Signature d'une convention constitutive de groupement de commande pour la voirie et l'entretien des espaces gérés tant par la Métropole que par la Ville de Rouen
10-40	Convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché de fourniture de carburant et prestations associés
10-41	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-43	Recours à une plate-forme internet pour la vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers

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