Délibération 6-8 du Jeudi 12 février 2026
Délibération
VILLE DE ROUEN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FEVRIER 2026
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
***
NOUVELLES ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
MESDAMES, MESSIEURS,
La Ville de Rouen apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.
Au-delà des actions proposées par les associations soutenues, et indépendamment de leur domaine d'activité, la Ville de Rouen demeure attentive au respect de ses valeurs fondamentales, incluant l'engagement solidaire, la responsabilité écologique et la lutte contre le changement climatique, la promotion de l'égalité entre les genres, le respect des droits culturels, ainsi que la lutte contre toute forme de discrimination.
Lors de notre séance du 18 décembre 2025, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 6.684.484 € pour l'année 2026, y compris la participation de la Ville sous forme de contributions à un Etablissement public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Centre Dramatique National de Normandie d’un montant de 488.000 €.
Il est proposé d’attribuer de nouvelles subventions aux associations suivantes :
Programme soutien aux associations
Opération Jeunesse
- Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Centre Régional d’Information Jeunesse,
- Une subvention de fonctionnement de 27.000 € pour l’association Mix Cité,
- Une subvention sur projet « London 2026 du 18 au 23 mai » de 2.000 € pour l’Association Sportive du Collège Georges Braque.
Opération MJC
- Une subvention de fonctionnement de 73.000 € pour l’association Maison de Quartier du Mont-Gargan.
Opération Quartiers
- Une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Les Tatas Fripées,
- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’Association des Habitants de Quartier Jouvenet,
- Une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Les Voisinades Saint Hilaire Descroizilles,
- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’association Village Croix de Pierre,
- Une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Comite des Habitants de l’Ile Lacroix,
- Une subvention de fonctionnement de 650 € pour l’association Baraques Walden.
Opération Loisirs
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Rouen Scrabble,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Les Maquettistes Navals Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 250 € pour l’association de Gymnastique Volontaire Mustel.
Opération Patrimoine et Culture
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’Association pour le Création et l’Emergence dans les Arts Chorégraphiés,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association A Travers Chant,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Avant l’Orage,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Compagnie Madame,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association la Cerise sur le Mot,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association la Compagnie des Choses Humaines,
- Une subvention de fonctionnement de 7.500 € pour l’association Vibrations Association Lolaï Productions,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Compagnie des Frères Georges,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association la Rue’s Production
- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Centre Photographique Rouen Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Collectif d’en Face,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association HSH Crew,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Maison de l’Architecture de Normandie – Le Forum,
- Une subvention de fonctionnement de 7.500 € pour l’association Echelle Inconnue,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Ensemble Vocal Maurice Duruflé,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Initiative et Développement sur les Hauts,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Pix’m,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie El Nucléo,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association la Cabale des Passeurs,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Oscar,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association le 99,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association le Safran Collectif d’Artistes,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Normandie Musiques Actuelles,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association RN13 Bis-Art Contemporain en Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Solstice,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Groupe 6ème Dimension,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association la Presque Compagnie,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Pavillon-S,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Odia Normandie Office de Diffusion et d’Information Artistique,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Alias Victor,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie Goddess en Godasses,
- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Courtivore,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Elles Font leur Cinéma,
- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association les Musicales de Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 23.000 € pour l’association Lis-Moi les mots,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Rouen Norwich Club,
- Une subvention de fonctionnement de 5.350 € pour l’association Baraques Walden,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’Association Rouennaise des Amis des Marins,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Maison de la Poésie et de l’Oralité,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Observatoire de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Théâtre de la Canaille,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Compagnie la Magouille,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association- Bibliothèque à l’Hôpital de Rouen et sa Région,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Culture du Cœur Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association H/F Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association les Tatas Fripées,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Lire à Voix Haute Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Pills la Petite Pilule qui Booste l’Art,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Relikto,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Buddy Ink,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie des Gros Ours,
- Une subvention de fonctionnement de 480.000 € pour l’association Ecole de Musique de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 53.330 € pour l’association Ecole de Musique de Rouen, Dispositif « Musique à l’école »,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Ensemble Variances
- Une subvention de fonctionnement de 235.000 € pour l’association le Kalif,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association les Amis de Fantomus,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association les Meslanges,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association les Musiques à Ouïr,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Les Vibrants Défricheurs,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Brass Band en Seine,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Opus 76 Orchestre Universitaire de l’Agglomération Rouennaise,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association du Carillon de la Cathédrale de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Centre d’Histoire Sociale Expotec 103,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association les Amis des Orgues de Saint-Sever,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association les Amis de l’Orgue de Saint Clément,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association les Amis de l’Orgue du Temple Saint Eloi,
- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Musée Maritime Fluvial et Portuaire de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association des Amis de Flaubert et de Maupassant,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association 411 Coups de Talon,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Acid Kostik,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Compagnie le Chat Foin,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie Rémusat,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Caliband Théâtre,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association l’Astragale Coopérative Artistique et Culturelle,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Groupe Chiendent,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie Konfiské-e,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Les Incomestibles,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Mumbo Jumbo,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Spark Compagnie,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Théâtre des Crescités,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Youle Compagnie,
- Une subvention sur projet « Festival du Film palestinien – Regards sur la Palestine » de 2.000 € pour l’Association France Palestine Solidarité Rouen,
- Une subvention sur projet « Organisation des 20 ans du 04 au 15 mars 2026 » de 1.000 € pour l’association A l’Est du Nouveau,
- Une subvention sur projet « Festival Avec noues le déluge » de 5.000 € pour l’association Avec Noues le Déluge,
- Une subvention sur projet « 25 ans de l’association »de 1.000 € pour l’association Fanfare Santé Rouen la Vashfol,
- Une subvention sur projet « Un chapitre à Rouen du 10 au 14 juin 2026 » de 2.000 € pour l’association Elles Bouquinent,
- Une subvention sur projet « Au fond de la mer là où les poissons sont aveugles » de 1.000 € pour l’association L’Albatros et l’Eléphant,
- Une subvention sur projet « La symphonie des parents – Quartier Grammont » de 2.000 € pour l’association la Rafale,
- Une subvention sur projet « El Gatillo – Création pour le théâtre et pour la rue » de 1.000 € pour l’association la Vadrouille Immobile,
- Une subvention sur projet « Les fontaines d’Israël, J.H. Schein » de 1.500 € pour l’association les Voix Illuminées.
Opération ESS
- Une subvention sur projet « Création d’un atelier coopératif mutualisé à Rouen » de 6.000 € pour l’association l’Artisanerie,
- Une subvention sur projet « Le bal des imaginaires » de 2.000 € pour l’association Pagaille,
- Une subvention sur projet « Les terrains des possibles – Graines de footballeuses » de 4.500 € pour l’association Graines de Footballeuses.
Opération Commerce
- Une subvention sur projet « Médiévale Rouen 2026 » de 40.000 € pour l’Association des Commerçants et Artisans de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’Association Antiquaire et Galeries d’Art de Rouen.
Opération Congrès et Manifestations
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Accueil des Villes Françaises,
- Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Trait d’Union Diffusion,
Opération Relations Internationales
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Livres sans Frontières,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Comité Rouen Ningbo,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Rouen Norwich Club.
Opération Vie Sportive
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Aïkido Club de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Akela Jiu Jitsu,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Arc Rouen Club,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’Association de Gestion des Pôles France et Espoir de Boulouris,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’Association Rouennaise Club Alpin Français,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’Association Rouennaise de Football,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association Rouennaise de Randonnée Pédestre,
- Une subvention de fonctionnement de 400 € pour l’Association Rouennaise des Sportifs Aveugles Amblyopes Handicapés,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’Association Sportive du Port de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € sur la section Escalade et Montagne et 10.000 € sur la section Hockey sur Gazon pour l’Association Sportive Rouen Université Club,
- Une subvention de fonctionnement de 185.000 € pour l’Association Sportive de la Poste et de France Telecom de Rouen – A.S.P.T.T. Rouen Omnisport,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Beriz Lobby,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Bowling Club Rouen Dragon,
- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Boxing Club Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Canoë Club Normand,
- Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Club de Football Américains « Les Léopards »,
- Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Club de Hockey Amateur de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 68.000 € pour l’association Club des Vikings de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 70.000 € pour l’association Club Nautique et Athlétique de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Club Rouennais de Danse Sportive,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Club Subaquatique Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Compagnie Les Archers du Roy Guillaume,
- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Ecole Sportive de Patinage Artistique,
- Une subvention de fonctionnement de 60.000 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Equi Seine,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Flying Disc Rouen Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 70.000 € pour l’association Football Club de Rouen (AS Loi 1901),
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Groupe de Touristes Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Handisport du Grand Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 38.000 € pour l’association Hauts de Rouen Basket,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Judo Club du Grand Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association L’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 23.000 € pour l’association Le Noble Art,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu – Vallon Suisse,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association MMA Casbah Fight,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Roller Derby Rouen Metropole,
- Une subvention de fonctionnement de 18.000 € pour l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Rouen Athlétic Club,
- Une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour l’association Rouen Baseball 76 « Les Huskies »,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Rouen Billard Club,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Rouen Echecs,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Rouen Floorball,
- Une subvention de fonctionnement de 80.000 € pour l’association Rouen Handball,
- Une subvention de fonctionnement de 28.000 € pour l’association Rouen Métropole Basket Association 1893,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Rouen Normandie Athlétisme,
- Une subvention de fonctionnement de 90.000 € pour l’association Rouen Normandie Rugby,
- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Rouen Olympic Club,
- Une subvention de fonctionnement de 55.000 € pour l’association Rouen Sapins Football Club,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Rouen Sapins Pétanque,
- Une subvention de fonctionnement de 80.000 € pour l’association Rouen Sport(s),
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Rouen Taekwondo Academy,
- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Rouen Triathlon,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Skatepark of Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 65.000 € pour l’association Stade Philippins Omnisports de Rouen de Tennis de Table,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Stade Sottevillais 76,
- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Taekwondo Elite 76,
- Une subvention de fonctionnement de 18.000 € pour l’association Tennis Club de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 700 € pour l’association Twirling Club de Rouennais,
- Une subvention de fonctionnement de 40.000 € pour l’association Union Sportive Grammont,
- Une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour l’association Valkyries Normandie Rugby Clubs,
- Une subvention de fonctionnement de 40.000 € pour l’association Véloce Club de Rouen 76,
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Yacht Club Rouen 76
- Une subvention de fonctionnement de 180.000 € pour la Société Anonyme Sportive Professionnelle Rouen Hockey Elite 76,
- Une subvention de fonctionnement de 150.000 € pour la Société par Actions Simplifiées Rouen Métropole Basket Ball,
- Une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour la Société par Actions Simplifiées Football Club de Rouen,
- Une subvention sur projet « Open 76 Dyapason » de 2.300 € pour l’association Comité Départemental de Seine-Maritime de Tennis.
Opération Crèche
- Une subvention de fonctionnement de 90.890 € pour l’association Hovia-Crèche Graffiti’s,
- Une subvention de fonctionnement de 39.000 € pour l’association Baby Récré,
- Une subvention de fonctionnement de 54.822 € pour l’association Gribouille,
- Une subvention de fonctionnement de 66.000 € pour l’association Multi-Accueil Le Jardin des Bisous,
- Une subvention de fonctionnement de 9.870 € pour l’association ABC La Loupiote,
- Une subvention de fonctionnement de 60.000 € pour l’association Ma P’tite Récré,
- Une subvention de fonctionnement de 29.250 € pour l’association Les Petits Becqs,
- Une subvention de fonctionnement de 60.168 € pour l’association Liberty Mini-Club,
- Une subvention de fonctionnement de 37.000 € pour l’association Les Petits Matelots.
Opération Parentalité
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Parentraide,
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Maison des Familles de Rouen.
Opération Politique de la Ville
- Une subvention de fonctionnement de 165.000 € pour l’Association de Prévention de la Région Elbeuvienne,
- Une subvention de fonctionnement de 210.000 € pour l’association Rouen Cité Jeunes,
- Une subvention de fonctionnement de 60.000 € pour l’association Radio HDR,
- Une subvention de fonctionnement de 68.000 € pour l’association Centre Etienne Pernet Association Antoinette Fage,
- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Cultures du Cœur Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 39.000 € pour l’association Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire – La Fraternité,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Les Mille et Une Saveurs,
- Une subvention de fonctionnement de 140.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu – Vallon Suisse,
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Média Formation,
- Une subvention de fonctionnement de 28.000 € pour l’association Mix’Cité.
Opération Solidarité
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’Association d’Aide aux Victimes et d’Information sur les Problèmes Pénaux,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association La Porte Ouverte,
- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’Association normande pour le Logement et l’Accueil des Jeunes Travailleurs,
- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’Association Rouennaise des Amis des Marins,
- Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Banque Alimentaire de Rouen et sa Région,
- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Emergence-s,
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Epicerie Solidaire « Solépi »,
- Une subvention de fonctionnement de 6.500 € pour l’association Initiative et Développement sur les Hauts,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association La Cravate Solidaire,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Les Cafés de l’Emploi,
- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Les Restaurants du Cœur,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Majk Solidarité,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association MonALPHA,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Réseau Solidarité Migrants,
- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Secours Populaire Français,
- Une subvention de fonctionnement de 41.000 € pour l’association Solidarité Plateau,
- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association SOS Méditerranée France attribuée exclusivement pour le financement de l’action internationale humanitaire de l’association,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Trialogue.
Opération Anciens Combattants
- Une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association Nationale des Cheminots Anciens Combattants,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie.
Opération Personnes Âgées
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Club du 3ème âge des Ursulines,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € et une subvention sur projet « l’amicale fête ses 10 ans » de 1.000 € pour l’association Amicale la Rose des Sables dite au Nom de la Rose,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Amicale des personnes âgées de Trianon,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Comité d’entraide de la Madeleine,
- Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Comité des fêtes du temps perdu,
- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Comité Grammont,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Club seniors Goûter Jeux les Hauts de Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 4.200 € pour l’association Club du 3ème âge du Centre André Malraux,
- Une subvention de fonctionnement de 1.800 € pour l’association Comité des fêtes et œuvres sociales St Clément,
- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Comité des fêtes et œuvres sociales Louis Poterat,
- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Vers Volant,
- Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Maison de Quartier du Mont-Gargan,
- Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Rouen Cité Jeunes,
- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon-Suisse
- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Inseraction,
- Une subvention sur projet « Solidarité Séniors » de 5.000 € pour l’association Unis Cité,
- Une subvention sur projet « Vacances séniors 2026 » de 2.000 € pour l’association Vie et Projection.
Opération Rouen Seniors
- Une subvention de fonctionnement de 140.000 € pour l’association Rouen Séniors.
Opération Santé
- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association AIDES Délégation Haute-Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association La Boussole,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Mouvement Français pour le Planning Familial de Seine-Maritime.
Opération Justice
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Accueil des familles de Détenus dite Abri Familles,
- Une subvention sur projet « Parcours de sortie de la prostitution » de 2.000 € pour l’association Comité d’Action et de Promotion Sociales,
Opération Transition Ecologique,
- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Triticum,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Union Touristique les Amis de la Nature,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Zéro Déchet Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Les Vagabond.es de l’Energie,
- Une subvention de fonctionnement de 11.000 € pour l’association Centre d’Action Régionale pour le Développement de l’Education Relation à l’Environnement,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Comprendre et Agir pour les Transitions Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association le Champ des Possibles.
Opération Biodiversité et Renaturation
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Le Verger du Vallon,
- Une subvention de fonctionnement de 496 € pour l’association Jardin de Félix.
Opération Bien Etre Animal
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Aves France,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Centre d’Hébergement et d’Etude sur la Nature et de l’Environnement,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Ligue de Protection des Oiseaux Haute-Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Solidarité Coup de pattes,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association S.O.S Toutous Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Société Normande de Protection des Animaux,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Un Espoir pour Demain.
Opération Lutte contre les discriminations
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association APF France Handicap,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association A Deux Mains,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association A Travers Chant,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association de Parents d’Enfants Déficients Auditifs de Haute Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Seine-Maritime,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Coordination Handicap Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Comité d’Action et de Promotion Sociales,
- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Elles Font leur Cinéma,
- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Fiertés Colorées Centre LGBTQI+276,
- Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Groupement Insertion des Handicapés Physiques de Haute-Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association H F Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Handisup de Haute-Normandie,
- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Mouvement du Nid,
- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Uni’Signes,
- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association No Incest
- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Soutenons Toutes Rouen,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association La Cravate Solidaire,
- Une subvention de fonctionnement de 2.214 € pour l’association RouenSourds,
- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Le Refuge,
- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association pour Adultes et Jeunes Handicapés 76,
- Une subvention de fonctionnement de 600 € pour l’association Union Nationale de Familles et Amis de personnes Malades et/ ou Handicapées psychiques,
- Une subvention sur projet « Formation aux premiers secours » de 600 € pour l’association Soigne en Signe,
- Une subvention sur projet « Espace calme-retrait » de 2.000 € pour l’association Atelier Sainte-Claire,
- Une subvention sur projet « Jade-Jeunes ambassadeurs » de 4.000 € pour l’association Unis-Cité.
Opération Comité des Œuvres Sociales et Culturelles du personnel de la Ville de Rouen
- Une subvention de fonctionnement de 417.000 € pour l’association Comité des Œuvres Sociales et Culturelles du personnel de la Ville de Rouen décomposée comme tel :
- La subvention annuelle 2026 de 375.000 € (70 % après le vote du budget de la Ville en conseil municipal et 30 % après communication et analyse des documents comptables, du rapport d’activité et des indicateurs).
- Conformément à la convention d’objectifs et de moyens, une subvention complémentaire de 42.000 € est octroyée pour la prise en charge des abonnements annuels de transport en commun du réseau Astuce pour l’ensemble des agents de la Ville et du C.C.A.S. de Rouen. Ce montant est réparti de la manière suivante : 39.400 € versés par la Ville et 2.600 € versés par le C.C.A.S., montants qui seront ajustés en fonction du nombre d’agents intégrant ou sortant du dispositif au 31 décembre 2026 et qui feront l’objet d’une régularisation à la hausse ou à la baisse au premier trimestre 2027.
- La Ville de Rouen versera également à l’association le montant représentatif de la remise des titres repas non utilisés conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
J’ai donc l’honneur, Mesdames, Messieurs, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions telles qu’individualisées ci-dessus et autoriser la signature des pièces et conventions afférentes.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1611-4, L.2121-29, L.2311-7,
- La loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment ses articles 9-1 et suivants,
- La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association,
- Le décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l’application de l’article 10-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d’engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d’un agrément de l’Etat,
- Les demandes de subventions formulées par ces associations,
- Le budget de l’exercice en cours,
- Le projet de convention annexé à la présente délibération.
CONSIDERANT :
- Que, la Ville de Rouen apporte un soutien financier en direction des associations dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, l’environnement, les personnes âgées, les familles, la lutte contre les discriminations, le patrimoine, la culture et le sport.
- Que, la Ville de Rouen apporte un soutien financier pour des projets spécifiques, un objet déterminé ou le financement global des activités associatives concourant à la satisfaction d’un intérêt public local.
- Que, les associations bénéficiaires d’une subvention de la Ville de Rouen s’engagent à signer le contrat d’engagement républicain.
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- accorde les subventions à 270 associations, telles qu’individualisées dans le rapport ci-dessus, y compris les contributions de la Ville à un Etablissement de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Centre Dramatique National de Normandie de 488.000 €.
Etant précisé que, pour toute subvention supérieure à 15.000 € et inférieure à 23.000 € et en l’absence de toute convention ou avenant prévoyant d’autres modalités, les montants alloués seront versés à hauteur de 70 % après le vote en conseil municipal et 30 % à réception des documents comptables.
Un compte-rendu financier sera transmis systématiquement par les associations bénéficiant de subventions utilisées pour une action déterminée, dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la subvention a été attribuée.
Précise que les décisions d’attribution d’une subvention feront l’objet d’une notification à chaque association bénéficiaire.
2.- autorise M. le Maire ou l’élu délégué à signer :
Les conventions annuelles avec les associations sportives suivantes :
Aïkido Club de Rouen,
Akela Jiu Jitsu,
Arc Rouen Club,
Association Rouennaise de Club Alpin Français,
Association Rouennaise de Football,
Association Rouennaise de Randonnée Pédestre,
Association Rouennais des Sportifs Aveugles Amblyopes Handicapés,
Association Sportive du Port de Rouen,
Association Sportive Rouen Université,
Association Sportive de la Poste et de France Télécom de Rouen – A.S.P.T.T. Rouen omnisport,
Beriz Lobby,
Bowling Club Rouen Dragon,
Boxing Club Rouennais
Canoë Club Normand,
Club de Football Américain « Les Léopards »,
Club de Hockey Amateur Rouen,
Club des Vikings de Rouen,
Club Nautique et Athlétique de Rouen,
Club Rouennais de Danse Sportive,
Club Subaquatique Rouennais,
Compagnie Les Archers du Roy Guillaume,
Ecole Sportive de Patinage Artistique,
Elan Gymnique Rouennais,
Equi Seine,
Flying Disc Rouen Normandie,
Football Club de Rouen (AS loi 1901),
Groupe de Touristes Rouennais,
Handisport du Grand Rouen,
Hauts de Rouen Basket,
Judo Club du Grand Rouen,
L’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de Rouen,
Le Noble Art de Rouen,
Maison de Quartier Grieu – Vallon Suisse,
MMA Casbah Fight,
Roller Derby Rouen Métropole,
Roller Hockey Club des Spirders » de Rouen,
Rouen Athlétic Club,
Rouen Baseball 76 « Les Huskies »,
Rouen Billard Club,
Rouen Echecs,
Rouen Floorball,
Rouen Handball,
Rouen Métropole Basket Association 1893,
Rouen Normandie Athlétisme,
Rouen Normandie Rugby,
Rouen Olympic Club,
Rouen Sapins Football Club,
Rouen Sapins Pétanques,
Rouen Sport(s),
Rouen Taekwondo Academy,
Rouen Triathlon
Skatepark of Rouen,
Stade des Philippins Ominisports de Rouen Tennis de Table,
Stade Sottevillais 76
Taekwondo Elite 76,
Tennis Club de Rouen,
Twirling Club Rouennais,
Union Sportive Grammont,
Valkyries Normandie Rugby Clubs,
Véloce Club de Rouen 76,
Yacht Club Rouen 76.
La convention de projet « Open 76 Dyapason » avec l’association Comité Départemental de Seine-Maritime de Tennis.
Les conventions d’objectifs pluriannuelles 2026/2028 avec les associations suivantes :
Centre Régional d’Information Jeunesse,
Emergence-s.
La convention d’objectifs pluriannuelle 2026/2029 avec les associations suivantes :
Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,
Centre Social Etienne Pernet Association Antoinette Fage.
Les conventions pluriannuelles 2026/2028 avec les associations suivantes :
Acid Kostik,
Ecole de Musique de Rouen,
Ensembles Variances,
La Cabale des Passeurs,
Compagnie La Magouille,
Compagnie le Chat Foin,
Compagnie Rémusat,
Le 99,
Le Kalif,
Le Safran Collectif d’Artistes,
Les Amis de Fantomus,
Les Frères Georges,
Lire à Voix Haute Normandie,
Lis-moi les Mots,
Observatoire de Rouen,
Oscar,
Vibrations Association Lolaï Productions.
La convention émergence 2026/2027 avec l’association Compagnie Avant l’Orage.
Les conventions de fonctionnement avec les associations culturelles, dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel.
La convention de projet 2026 avec l’Association des Commerçants et Artisans de Rouen.
Les avenants à la convention de partenariat avec :
La Société Anonyme Sportive Professionnelle Rouen Hockey Elite 76,
La Société par Actions Simplifiées Rouen Métropole Basket Ball,
La Société par Actions Simplifiées Football Club de Rouen.
L’avenant à la convention pluriannuelle 2024/2026 avec le Comité des Fêtes et Œuvres Sociales Rouen Saint-Clément.
L’avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle 2024/2026 avec l’association Rouen Seniors.
3.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 6.012.190 € au titre de l’exercice 2026 sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6568 (autres participations), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) et 657381 (autres établissements publics locaux).
4.- Demande l’annulation de la subvention sur projet « Festival TAF » de 5.000 € pour l’association Les Intérimaires, en raison de l’annulation du projet, accordée lors du Conseil Municipal du 26 juin 2025.
Fait à Rouen, en l’Hôtel de Ville, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme,
Le Maire de Rouen,suivent les signatures,
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Rouen (53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen cedex) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d’un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l’adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l’article R421-1 du Code de justice administrative.
