Conseil municipal du Lundi 16 octobre 2023

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Ordre du jour de la séance

M. Manuel LABBE

6-2	Instauration de la charte écoresponsable avec les associations du territoire
6-30	Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 471.266 €

M. Matthieu de MONTCHALIN

10-3	Convention financière entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'attribution du Fonds d'Aide aux Communes pour l'investissement Local pour le projet d'acquisition de véhicules électriques sur le segment engins
10-40	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-41	Produits communaux - Admission en non-valeurs créances irrécouvrables - Inscription des crédits nécessaires à la demande du comptable public
10-42	Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-43	Modification du tableau des emplois du personnel municipal et autres mesures nouvelles
10-44	Conventions de mise à disposition de services entre la Ville de Rouen, la Métropole Rouen Normandie et la commune de Déville-lès-Rouen
10-54	Recours à une plate-forme internet pour la vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers
10-55	Groupement de commandes pour la fourniture et le transport de fondants routiers en vrac et en sacs
10-56	Groupement de commandes pour la conclusion d'un marché de service de formations "hygiène et sécurité"
10-57	Groupement de commandes relatif au marché de "prestation de location d'entretien et de nettoyage des vêtements de travail et articles connexes"

Mme Caroline DUTARTE

1-4	Nouvelle dénomination du Centre Social de la Maison du plateau : Centre Social Diana ARMENGOL MARKARIAN
1-6	Programmation 2023 de la Cité éducative des Hauts de Rouen
1-26	Garantie d'emprunt d'un montant de 340.735 € pour l'acquisition de 3 logements sociaux situés rue de Sotteville par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
1-27	Garantie d'emprunt d'un montant de 3.842.125 € pour la construction de 23 Logements sociaux multisites à Rouen par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat
1-28	Garantie d'emprunt d'un montant de 761.115 € pour la réhabilitation de 180 logements situés 2 à 6, avenue Grammont, 2 à 10, rue David Ferrand et 1 à 3, rue de Lessard par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat

Mme Fatima EL KHILI

7-5	Signature d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit pour l'association Radio H.D.R.
7-20	Approbation du traité de concession de la Z.A.C Centralité CHATELET et désignation de la S.P.L. Rouen Normandie Aménagement en qualité de concessionnaire
7-21	Cession de l'immeuble 29, rue du Nord
7-22	Cession d'une parcelle non bâtie située à Rouen, boulevard de l'Europe
7-23	Cession de l'Immeuble 39, rue de la Pie aux Anglais
7-24	Déclassement du domaine public et cession d'un terrain situé à Rouen rue d'Amiens et boulevard Gambetta
7-25	Aménagement de la place Henri Gadeau de Kerville - Réalisation d'une fresque entre la place des cotonniers et la place Henri Gadeau de Kerville - Convention d'occupation du domaine public municipal du gymnase des Cotonniers
7-46	Projets d’autoconsommation photovoltaïques : prise de participation de la Ville de Rouen à la S.C.I.C. S.A. ENERCOOP Normandie et désignation d’un représentant
7-47	Signature de la convention ENEDIS relative à la mise en oeuvre d'une opération d'autoconsommation collective sur le complexe sportif Antoine de Saint-Exupéry
7-48	Conservatoire à rayonnement Régional - Recours à un contrat de performance énergétique
7-49	Autorisation de signature du protocole transactionnel avec la Métropole Rouen Normandie relatif au gymnase Suzanne Lenglen
7-50	Mise à disposition d'une partie de l'immeuble 9, impasse de la Poudrière au profit de l'association "YOULE COMPAGNIE"
7-52	Mise à disposition de l’immeuble situé 1, rue Léon Maletra au profit de l'Association Skate Park of Rouen
7-53	Procès-verbal de mise à disposition de Centre Jean Texcier situé 78, rue Jean Texcier au profit du Rectorat de la région académique Normandie – Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale – Centre Médico Scolaire

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-7	Trajectoire budgétaire de la Ville de Rouen dans le cadre de la candidature de Rouen, Capitale Européenne de la Culture 2028
5-8	Avenant n° 5 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Normandie Impressionniste
5-11	Conventions de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art et Design le Havre-Rouen et l'association aux fils conducteurs
5-12	Conservatoire de Rouen - Conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux
5-13	Convention de mise à disposition à titre gracieux de la Halle aux toiles dans le cadre du festival du livre de jeunesse organisé par l'association Lis-moi les mots
5-14	Autorisation de signature de conventions de mise à disposition à titre gracieux dans les locaux du centre André Malraux
5-15	Convention de prêt d'exposition pour les bibliothèques de Rouen
5-16	Convention de coédition du catalogue d'exposition 'Dessins des écoles du Nord' et fixation du tarif de vente dudit catalogue
5-17	Convention partenariat Ville et association Sangrancune 76

Mme Elizabeth LABAYE

22-9	Convention financière entre la Ville de Rouen et la Région Normandie pour l'attribution d'une subvention pour les travaux de restauration de l'abbatiale Saint-Ouen au titre du contrat de plan Etat Région 2021-2027
22-10	Demandes de classement de l'orgue de tribune de l'église Saint-Sever et de complément de classement des orgues de l'église de la Madeleine au titre des monuments historiques

M. Kader CHEKHEMANI

4-18	Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement
4-19	Voie publique - Exploitation du stationnement payant sur voirie et de ses services connexes - Contrat de concession en quasi-régie pour la période 2018 2026 - Avenant n° 4 - Signature - Autorisation

Mme Amèle MANSOURI

Garantie d'emprunt d'un montant de 2.749.576 € pour l'acquisition de 21 logements sociaux situés 209, rue Saint-Julien à Rouen par la Société Anonyme d'H.L.M. LOGIREP

M. Adrien NAIZET

Conventions d'attribution de subventions dans le cadre du dispositif de l'Etat "Colos apprenantes" et du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales 76 pour l'année 2023

Mme Sarah VAUZELLE

13-32	Convention de subvention d'investissement avec l'Elan Gymnique Rouennais
13-33	Avenant n° 3 à la convention d'occupation du domaine public du bar-brasserie du centre sportif Guy Boissière

M. Sileymane SOW

8-34	Prix de l'accueil - Convention de partenariat

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-35	Reconduction de la convention entre la Ville de Rouen et le Ministère de la justice concernant le multi-accueil "Les Cigognes"

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-36	Compte rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-37	Majoration des crédits d'heures alloués aux Conseillers municipaux
0-38	Désignation de représentants dans des organismes extérieurs
0-39	Changement de dénomination du Crédit Municipal de Rouen

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-51	Mise à disposition d'une partie du terrain situé 7, avenue Jacques Chastellain au profit de la Société Normande de Protection des Animaux

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