Conseil municipal du Lundi 23 mai 2022

Mme Fatima EL KHILI

7-1	Rénovation énergétique - Convention financière : Programme Actée Peuplier
7-6	Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : approbation du bilan de la concertation préalable au projet d'aménagement du secteur " Centralité Châtelet "
7-12	Convention de travaux de désamiantage et démolition de la friche " SRDA/UNIVERS AUTO " dans la Z.A.C. Luciline
7-13	Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Normandie Aménagement au titre du Programme d'Action Foncière pour l'année 2022
7-18	Construction d'un groupe scolaire rue Henri Dunant sur les Hauts de Rouen - Lancement d'un concours pour le choix du maître d'oeuvre
7-24	Convention de mise à disposition des locaux situés à Rouen, 51-55-57, rue Desseaux au profit de l'association les Restaurants du Coeur
7-25	Convention de mise à disposition des locaux situés à Rouen, 43, quai du Havre au profit de l'association de parents d'enfants déficients auditifs de Haute-Normandie
7-34	Convention d'occupation du domaine public - Ecole André Pottier 32, rue Saint-André Rapporteur : Mme Fatima EL KHILI

M. Kader CHEKHEMANI

4-2	Financement pour la mise en place de corbeilles de tri avec CITEO et l'ADEME
4-3	Convention entre la Ville de Rouen et ALCOME pour une démarche pilote de collecte des mégots

Mme Françoise LESCONNEC

19-4	Convention avec l'Université de Rouen Normandie et la Métropole Rouen Normandie pour la poursuite d'une opération expérimentale de gestion différenciée du site de la Petite Bouverie

Mme Laura SLIMANI

3-5	Rouen citoyenne : un budget participatif citoyen à Rouen

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-7	Demande de labellisation " 100 % EAC " dans le cadre de la politique d'éducation artistique et culturelle de la Ville de Rouen
5-8	Signature d'un contrat Territoire-Lecture entre la Direction Régionale des Affaires culturelles de Normandie et la Ville de Rouen, autorisation et demande de subvention
5-9	Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Duclair dans le cadre de la production d'une séance des rendez-vous de la cervelle
5-10	L'Etincelle - Autorisation des contrats et conventions à intervenir dans le cadre de la programmation des second semestre 2022 et premier semestre 2023

M. Sileymane SOW

8-11	Conventions types de mécénat et de partenariat pour la fête du fleuve 2022

Mme Amèle MANSOURI

11-14	Garantie d'emprunt de 2.045.295 € et de 149.500 € pour l'acquisition de 23 logements sociaux situés 146, rue de Constantine par la Société Anonyme d'H.L.M. LOGEO SEINE
11-15	Maintien d'une garantie d'emprunt de 3.011.424,90 € pour le financement de la construction de 75 logements sociaux boulevard de l'Europe à Rouen suite à la fusion du C.R.O.U.S. de Rouen et du C.R.O.U.S. de Caen en C.R.O.U.S. Normandie

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-16	Convention fibre avec la Régie Haut Débit Métropole Rouen Normandie
10-27	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-28	Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-29	Composition et organisation du Comité Social Territorial
10-30	Mise en place d'instances paritaires communes entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
10-32	Produits communaux - Admission en non-valeurs créances irrecouvrables - Inscription des crédits nécessaire à la demande du comptable public
10-33	Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-35	Signature d'une convention de groupement de commandes pour le marché de contrôle technique des véhicules

Mme Annie BOULON-FAHMY

Renouvellement de la convention de réservation de 2 berceaux entre le Ministère de l'Intérieur et la Ville de Rouen

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-19	Dénomination école maternelle Joséphine Baker

M. Manuel LABBE

6-20	Nouvelles attributions de subventions à des associations

Mme Sarah VAUZELLE

13-21	Convention avec la Région Normandie pour la mise à disposition gracieuse d’équipements sportifs dans les lycées
13-36	Convention type d’autorisation d’accès aux équipements sportifs communaux au profit des services départementaux et de l’Etat

Mme Caroline DUTARTE

1-22	Prolongation jusqu’en 2023 du contrat de ville 2015-2022
1-23	Avenant à la convention Cité éducative des Hauts de Rouen

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-26	Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

M. Abdelkader FEHIM

Attribution d'une concession funéraire perpétuelle à titre gratuit pour l'enfant Hamed Djoubri

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