Délibération 9-7 du Vendredi 21 mars 2003

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 21 MARS 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2003

1.- Répartition de la provision "Sport - Imprévus", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 60.000 € :

- 500 € au Twirling-Club Sportif ROUEN Normandie, au titre de son fonctionnement.

2.- Répartition de la provision "Sport - Manifestations", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 18.804 € :

- 500 € à l'Arc ROUEN Club, au titre de l'organisation de l'open Jeanne d'Arc de tir à l'arc.

3.- Répartition de la provision "Patrimoine", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 20.500 € :

- 15.000 € au Musée Maritime, Fluvial et Portuaire de ROUEN, au titre de son fonctionnement,

- 5.500 € au Centre d'Histoire Sociale (C.H.S.) Expotec 103, au titre de son fonctionnement.

4.- Répartition de la provision "Culture", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 185.454 € :

- 45.000 € à Octobre en Normandie, au titre de son fonctionnement,

- 9.000 € au ROUEN Jazz Action, au titre de son fonctionnement pour l'année 2003,

- 12.000 € à la Compagnie Pas Ta Trace, au titre de son fonctionnement,

- 4.570 € au Théâtre Maxime Gorki, au titre de ses actions théâtrales en direction des enfants rouennais,

- 450 € au Mouvement Corneille, au titre de ses activités pour 2003,

- 9.150 € au Théâtre d'Illusia, au titre de son fonctionnement,

5.- Répartition de la provision "Mini-clubs", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.500 € :

- 564,06 € au mini-club Cavelier de La Salle, au titre de son fonctionnement pour l'année 2003.

6.- Répartition de la provision "Accueil des jeunes enfants", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 13.282 € :

- 13.282 € à l'Association Accueil Enfants Parents – Farandoles, en complément de la subvention de fonctionnement votée lors du Conseil Municipal du 31 janvier 2003.

7.- Répartition de la provision "Politique en faveur des handicapés", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.670 € :

- 150 € à HANDISUP Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement.

8.- Répartition de la provision "Santé", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 34.726 € :

- 9.147 € à la Coordination Régionale des professionnels Intervenant dans le champ des Toxicomanies et des problèmes de Santé qui y sont liés en Haute-Normandie (C.R.I.T.S.), au titre de son fonctionnement,

- 15.245 € à la Coordination Régionale des professionnels Intervenants dans le champ des Toxicomanies et des problèmes de Santé qui y sont liés en Haute-Normandie (C.R.I.T.S.), au titre de son Atelier "Santé ville".

II.- Proposition de subvention financée par ouverture de crédits à la décision modificative budgétaire n° 1, pour un montant de 75.000 € :

- 75.000 € à l'Office de Tourisme de ROUEN-Normandie, à titre exceptionnel en complément de la subvention de fonctionnement accordée lors du Conseil Municipal du 31 janvier dernier.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions d'un montant total de 215.058,06 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.