Conseil municipal du Jeudi 6 février 2025

Télécharger les délibération votées lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 (ZIP, 50 Mo)

Télécharger la délibération 29 votée lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2025 (ZIP, 1,2 Mo)

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1	Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Ville de Rouen et le syndicat des bassins versants Cailly-Aubette-Robec pour le parc naturel urbain de Repainville

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-2	Convention financière entre la Ville de Rouen et la Région pour l'attribution de Fonds Européen de Développement Régional dans le cadre de la programmation 2021 - 2027 pour les projets 2021-2027 pour les projets de renaturation des cours d'écoles, de crèches et d'Accueils de Loisirs Sans Hébergements 2024 - 2027
10-20	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-21	Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-26	Financement des investissements communaux : demandes de fonds de concours à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du fonds d'aide aux communes pour l'investissement local 2021 - 2025, du fonds d'aide aux grands investissements sur les piscines et du fonds d'aide aux communes pour l'investissement local culture

Mme Laura SLIMANI

3-3	Rouen Citoyenne : renouvellement du dispositif du budget participatif citoyen

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-4	Adoption d'une grille tarifaire et d'un règlement intérieur pour la salle de danse du centre social Diana ARMENGOL-MARKARIAN
5-5	Convention de partenariat entre les Bibliothèques et l'E.H.P.A.D. la Pléiade

Mme Fatima EL KHILI

7-6	Signature d'une convention d'interventions avec l'E.P.F. de Normandie sur l'opération "Site LIDL route de Darnétal"
7-8	Déclassement du domaine public et cession de la propriété 23 bis, rue des petites eaux de Robec à Rouen et abrogation de la délibération du 3 octobre 2024
7-9	Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté " Centralité Châtelet "
7-16	Convention de mise à disposition du préau de l'école Brière 20, rue Emile Leudet au profit de l'association pour le maintien d'une agriculture paysanne Saint-Gervais
7-24	Avenant n° 1 à la convention de gestion de la patinoire de l'Ile Lacroix avec la Métropole Rouen Normandie

Mme Amèle MANSOURI

11-7	Garantie d'emprunt d'un montant total de 656.319 € pour la réhabilitation de 7 logements sociaux de l'ensemble "Vallon Suisse" situés rue Maurice Leblanc et rue de Grieu à Rouen par CIF COOPERATIVE

Mme Caroline DUTARTE

1-11	Adhésion association des élus locaux contre le sida
1-12	Signature de conventions dans le cadre des territoires zéro chômeur de longue durée - Habilitation du territoire " Grammont-Grenet-Voltaire-Lods "
1-23	Principe de fusion absorption de la Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement par la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-13	Engagements communs de la Ville de Rouen, du Centre Communal d'Action Sociale de Rouen et de la Métropole Rouen Normandie de bien vivre ensemble le cancer en milieu professionnel
0-22	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-29	Garantie d'emprunt - Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement - Prêt de 960.000 € - Réalisation nouvelle fourrière

M. Manuel LABBE

6-14	Nouvelles attributions de subventions

M. Thibaut DROUET

Renouvellement de la convention d'objectifs entre la Ville de Rouen et la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse pour les années 2025, 2026 et 2027

Mme Sarah VAUZELLE

13-17	Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan relative à l'accueil réciproque de clubs dans les piscines communales
13-18	Convention de partenariat avec la S.A.S. Football Club de Rouen
13-19	Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Grand-Couronne relative à l'accueil de clubs Rouennais dans la piscine de Grand-Couronne

M. Kader CHEKHEMANI

4-25	Voie publique - Exploitation du stationnement payant sur voirie et de ses services connexes - Contrat de concession en quasi-régie pour la période 2018-2026 - Avenant n° 5 - Modification de l'annexe n° 9 modèle financier
4-27	Modification des statuts de la Société d'Economie Mixte ROUEN PARK - Distribution de réserves aux associés
4-28	Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie relative aux partages des réseaux de vidéoprotection

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