Délibération 6-14 du Jeudi 6 février 2025

VILLE DE ROUEN

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 6 FEVRIER 2025

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

***

14 NOUVELLES ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS.

MESDAMES, MESSIEURS,

La Ville de Rouen apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Au-delà des actions proposées par les associations soutenues, et indépendamment de leur domaine d'activité, la Ville de Rouen demeure attentive au respect de ses valeurs fondamentales, incluant l'engagement solidaire, la responsabilité écologique et la lutte contre le changement climatique, la promotion de l'égalité entre les genres, le respect des droits culturels, ainsi que la lutte contre toute forme de discrimination.

Lors de notre séance du 20 janvier 2025, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 5.950.484 € pour l'année 2025, y compris la participation de la Ville sous forme de contributions à un Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Centre Dramatique National de Normandie d’un montant de 488.000 €.

Il est proposé d’attribuer de nouvelles subventions aux associations suivantes :

Programme soutien aux associations

Opération Jeunesse

- Une subvention de fonctionnement de 750 € pour l’association Art et Fac,

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Centre Régional d’Information Jeunesse,

- Une subvention de fonctionnement de 27.000 € pour l’association Mix’Cité,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Nightline France.

Opération MJC

- Une subvention de fonctionnement de 73.000 € pour l’association Maison de Quartier du Mont-Gargan.

Opération Quartiers

- Une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Les Voisinades Saint-Hilaire Descroizilles,

- Une subvention de fonctionnement de 1.300 € pour l’association Comité des Habitants de l’Ile-Lacroix,

- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’Association des Habitants du Quartier Jouvenet,

- Une subvention de fonctionnement de 2.600 € pour l’association Village Croix-de-Pierre.

Opération Loisirs

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Rouen Scrabble.

Opération Patrimoine et Culture

- Une subvention de fonctionnement de 750 € pour l’association Art et Fac,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association La Rue’s Production,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Compagnie des Frères Georges,

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Centre Photographique Rouen Normandie

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Collectif d’en Face,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association HSH Crew,

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Maison de l’Architecture – Le Forum,

- Une subvention de fonctionnement de 7.500 € pour l’association Echelle Inconnue,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Chœur de Rouen Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Ensemble Vocal Maurice Duruflé,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Initiative Développement sur les Hauts,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie El Nucléo,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association La Cabale des Passeurs,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Le 99,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Normandie Musiques Actuelles,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Oscar,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Réseau Arts Visuels Rouen et Métropole,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association RN13 Bis–Art Contemporain en Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Solstice,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Groupe 6ème Dimension,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association La Presque Compagnie,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Pavillon-S,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Odia Normandie Office de Diffusion et d’Information Artistique,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Alias Victor,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’Association du Concours International de Clarinette Jacques Lancelot,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Dramatic Art Lacombe Compagnie,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Concours International des Jeunes Talents en Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Courtivore,

- Une subvention de fonctionnement de1.500 € pour l’association Elles font leur Cinéma,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Compagnie Goddess en Godasses,

- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Les Musicales de Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Rouen Norwich Club,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Théâtre d’en Haut,

- Une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Vibrations Association Lolaï Productions,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’Association Rouennaise des Amis des Marins,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Baraques Walden,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Maison de la Poésie et de l’Oralité de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Observatoire de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Polymorphe,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Théâtre de la Canaille,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Compagnie La Magouille,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Bibliothèque à l’Hôpital de Rouen et sa Région,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Connivences Danse,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Collectif Commune Idée,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Culture du Cœur Normandie Ouest,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association H F Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Les Gesticulations Normandes,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Les Tatas Frippées,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Lire à voix Haute Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Pill’s,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Relikto,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Buddy Ink,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Compagnie des Gros Ours,

- Une subvention de fonctionnement de 480.000 € pour l’association Ecole de Musique de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 53.300 € pour l’association Ecole de Musique de Rouen « Dispositif Musique à l’ école »

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Ensemble Variances,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Gargane Prod,

- Une subvention de fonctionnement de 235.000 € pour l’association Le Kalif,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Le Poème Harmonique,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Les Amis de Fantomus,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Les Meslanges,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Les Musiques à Ouïr,

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Les Vibrants Défricheurs,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Brass Band Seine,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Orchestre d’Harmonie Rouen Métropole,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Opus 76 Orchestre Universitaire de l’Agglomération Rouennaise,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association du Carillon de la Cathédrale de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Les Amis de l’Orgue de Saint Clément,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Les Amis de l’Orgue du Temple Saint Eloi,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Les Amis des Orgues de Saint Sever,

- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Centre d’Histoire Sociale Expotec 103,

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Musée Maritime Fluvial et Portuaire de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Académie des Science et Belles Lettres et Arts de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association des Amis de Flaubert et de Maupassant,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association 411 Coups de Talon,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Acid Kostik,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association L’Astragale Coopérative Artistique et Culturelle,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Caliband Théâtre,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Groupe Chiendent,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie Alchimie,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie Konfiské-e

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Compagnie Le Chat Foin,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie les Incomestibles,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Compagnie Rémusat,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Mumbo Jumbo,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Spark Compagnie,

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Théâtre des Crescites,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Youle Compagnie,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € et une sur projet « Création de spectacle Le chat du mandarin » de 1.000 € pour l’association Le Safran Collectif d’Artistes,

- Une subvention sur projet « Convention de contorsion » de 1.500 € pour l’association Compagnie AMA,

- Une subvention sur projet « Création et tournée « Je te jure Jeanne que j’ai envie » d’Emilio Carbalido » de 4.000 € pour l’association Compagnie Catherine Delattres,

- Une subvention sur projet « Audiences » de 2.000 € pour l’association Compagnie du P’tit Ballon,

- Une subvention sur projet « création d’un spectacle Contes 1, 2, 3, 4 – Eugène Ionesco » de 2.000 € pour l’association Compagnie Madame,

- Une subvention sur projet « M. D. les mères, les filles et les maisons » de 1.000 € pour l’association Fabrik et Compagnie,

- Une subvention sur projet « Création de spectacle Au Commencement » de 2.000 € pour l’association La Compagnie des Choses Humaines,

- Une subvention sur projet « Résidence Art de défier l’horizon » de 1.000 € pour l’association La Rafale,

Opération Foire et Marché

- Une subvention sur projet « Médiévales de Rouen » de 34.000 € pour l’Association des Commerçants et Artisans de Rouen.

Opération Sport

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Aïkido Club de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Akela Jiu Jitsu,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association Rouennaise de Randonnée Pédestre,

- Une subvention de fonctionnement de 400 € pour l’Association Rouennaise des Sportifs Aveugles Amblyopes Handicapés,

- Une subvention de fonctionnement de 185.000 € pour l’Association Sportive de la Poste et de France Telecom de Rouen A.S.P.T.T. Rouen Omnisport,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € sur la section Escalade et Montagne et 10.000 € sur la section Hockey sur Gazon pour l’Association Sportive Rouen Université Club,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Beriz Lobby,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Bowling Club Rouen Dragon,

- Une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Boxing Club Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Canoë Club Normand,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Cercle d’Escrime de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 22.000 € pour l’association Club de Football Américain « Les Léopards »,

- Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Club de Hockey Amateur de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 58.000 € pour l’association Club des Vikings de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 70.000 € pour l’association Club Nautique et Athlétique de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Club Rouennais de Danse Sportive,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Club Subaquatique Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Compagnie Les Archers du Roy Guillaume,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Ecole Sportive de Patinage Artistique,

- Une subvention de fonctionnement de 60.000 € pour l’association Elan Gymnique Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Equi Seine,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Flying Disc Rouen Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour l’association Football Club de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Groupe de Touristes Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Handisport du Grand Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Hauts de Rouen Basket,

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Judo Club du Grand Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 8.000 € pour l’association L’Art de la Boxe Educative sur les Hauts de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 23.000 € pour l’association Le Noble Art de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu–Vallon Suisse,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association MMA Casbah Fight,

- Une subvention de fonctionnement de 18.000 € pour l’association Roller Hockey Club des « Spiders » de Rouen

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Rouen Athlétic Club,

- Une subvention de fonctionnement de 45.000 € pour l’association Rouen Baseball 76 « Les Huskies »,

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Rouen Billard Club,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Rouen Echecs,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Rouen Floorball,

- Une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour l’association Rouen Handball,

- Une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour l’association Rouen Normandie Rugby,

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Rouen Olympic Club,

- Une subvention de fonctionnement de 55.000 € pour l’association Rouen Sapins Football Club,

- Une subvention de fonctionnement de 80.000 € pour l’association Rouen Sport(s),

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Rouen Taekwondo Academy,

- Une subvention de fonctionnement de 25.000 € pour l’association Rouen Triathlon,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Skatepark Of Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 28.000 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de Rouen Basket Ball asso,

- Une subvention de fonctionnement de 65.000 € pour l’association Stade des Philippins Omnisports de Rouen de Tennis de Table,

- Une subvention de fonctionnement de 12.000 € pour l’association Taekwondo Elite 76,

- Une subvention de fonctionnement de 18.000 € pour l’association Tennis Club de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 700 € pour l’association Twirling Club Rouennais,

- Une subvention de fonctionnement de 50.000 € pour l’association Valkyries Normandie Rugby Clubs,

- Une subvention de fonctionnement de 40.000 € pour l’association Véloce Club de Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 150.000 € pour la Société Anonyme Sportive Professionnelle Rouen Hockey Elite,

- Une subvention de fonctionnement de 150.000 € pour la Société par Actions Simplifiées Rouen Métropole Basket Ball,

- Une subvention de fonctionnement de 70.000 € pour la Société par Actions Simplifiées Football Club de Rouen,

- Une subvention sur projet « Ekiden Rouen 2025 » de 2.500 € pour l’association Rouen Normandie Athlétisme.

Opération Crèches

- Une subvention de fonctionnement de 9.870 € pour l’Association ABC La Loupiote,

- Une subvention de fonctionnement de 90.890 € pour l’Association Hovia – Crèche Graffiti’s,

- Une subvention de fonctionnement de 54.748 € pour l’Association Ma P’tite Récré,

- Une subvention de fonctionnement de 39.000 € pour l’Association Baby Récré,

- Une subvention de fonctionnement de 56.847 € pour l’Association Multi-Accueil Le Jardin des Bisous,

- Une subvention de fonctionnement de 43.674 € pour l’Association Gribouille,

- Une subvention de fonctionnement de 37.864 € pour l’Association Les Petits Matelots,

- Une subvention de fonctionnement de 45.248 € pour l’Association Liberty Mini-Club.

Opération Politique de la Ville

- Une subvention de fonctionnement de 165.000 € pour l’Association de Prévention de la Région Elbeuvienne,

- Une subvention de fonctionnement de 60.000 € pour l’Association Radio HDR,

- Une subvention de fonctionnement de 210.000 € pour l’association Rouen Cité Jeunes,

- Une subvention de fonctionnement de 68.000 € pour l’association Centre Social Pernet Association Antoinette Fage,

- Une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Culture du Cœur Normandie Ouest,

- Une subvention de fonctionnement de 39.000 € pour l’association Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire – La Fraternité,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Les Mille et Une Saveurs,

- Une subvention de fonctionnement de 140.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,

- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Média Formation,

- Une subvention de fonctionnement de 23.000 € pour l’association Mix’Cité.

Opération Solidarité

- Une subvention de fonctionnement de1.000 € pour l’Association La Porte Ouverte,

- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’Association Rouennaise des Amis des Marins,

- Une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association Banque Alimentaire de Rouen et sa Région,

- Une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association Epicerie Solidaire « Solépi »,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Les Cafés de l’Emploi,

- Une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Majk Solidarité,

- Une subvention de fonctionnement de 5.000 € pour l’association Réseau Solidarité Migrants Rouen,

- Une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Secours Populaire Français,

- Une subvention de fonctionnement de 41.000 € pour l’association Solidarité Plateau,

- Une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Trialogue.

Opération Personnes âgées

- Une subvention de fonctionnement de 4.200 € pour l’association Club du 3ème âge du Centre André Malraux,

- Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Rouen Cité Jeunes,

- Une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour l’association Maison de Quartier Grieu–Vallon Suisse,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Amicale la Rose des Sables dite au Nom de la Rose,

- Une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l’association Comité d’Entraide de la Madeleine,

- Une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Comité des Fêtes du temps Perdu,

- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association Comité Grammont,

- Une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Club du 3ème âge des Ursulines.

Opération Seniors

- Une subvention de fonctionnement de 140.000 € pour l’association Rouen Seniors.

Opération Santé

- Une subvention de fonctionnement de 3.500 € pour l’association AIDES Délégation Haute-Normandie,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Médecins du Monde,

- Une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Mouvement Français pour le Planning Familial de Seine-Maritime,

- Une subvention sur projet « Sport Santé et Femmes des Hauts de Rouen » de 5.900 € pour l’association Institut Régional de Médecine du Sport et de la Santé,

- Une subvention sur projet « Sport Santé QPV Grammont » de 2.500 € pour l’association Maison Médicale du Sport Adapté et Thérapeutique.

Opération Justice

- Une subvention de fonctionnement de 600 € pour l’association Accueil des Familles de Détenus.

Opération Lutte Contre les Discriminations

- Une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Elles Font Leur Cinéma,

- Une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association H F Normandie,

- Une subvention sur projet « Un Oiseau à l’aube – Création 2024-205 » de 1.125 € pour l’association Konfiské-e.

Opération Projets Transversaux

- Une subvention sur projet « Médiévales de Rouen » de 6.000 € pour l’Association des Commerçants et Artisans de Rouen.

Opération Comité des Œuvres Sociales et Culturelles du personnel de la Ville de Rouen

- Une subvention de fonctionnement de 417.000 € pour l’association Comité des Œuvres Sociales et Culturelles du personnel de la Ville de Rouen décomposée comme tel :

- La subvention annuelle 2025 de 344.739 € (70 % après le vote en conseil municipal et 30 % à réception des documents comptables) ;

- Une subvention complémentaire de 30.261 € pour la mise en place de nouveaux projets en adéquation avec la politique d’action sociale de la Ville et du C.C.A.S., et à réception du rapport d’activité ;

- Conformément à la convention d’objectifs et de moyens une subvention complémentaire de 42.000 € est octroyée pour la prise en charge du dispositif de gratuité du réseau de transport en commun Astuce pour les agents de catégorie C de la Ville et du C.C.A.S. de Rouen, et à compter du 1er septembre 2025, pour les agents des 3 catégories. Ce montant sera ajusté en fonction du nombre d’agents intégrant ou sortant du dispositif au 31 décembre 2025 et fera l’objet d’une régularisation à la hausse ou à la baisse au premier trimestre 2026.

J’ai donc l’honneur, Mesdames, Messieurs, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions telles qu’individualisées ci-dessus et autoriser la signature des pièces et conventions afférentes.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1611-4, L.2121-29, L.2311-7,

- La loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment ses articles 9-1 et suivants,

- La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association,

- Le décret n°2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l’application de l’article 10-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d’engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d’un agrément de l’Etat,

- Les demandes de subventions formulées par ces associations,

- Le budget de l’exercice en cours,

- Le projet de convention annexé à la présente délibération.

CONSIDERANT :

- Que, la Ville de Rouen apporte un soutien financier en direction des associations dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, l’environnement, les personnes âgées, les familles, la lutte contre les discriminations, le patrimoine, la culture et le sport.

- Que, la Ville de Rouen apporte un soutien financier pour des projets spécifiques, un objet déterminé ou le financement global des activités associatives concourant à la satisfaction d’un intérêt public local.

- Que, les associations bénéficiaires d’une subvention de la Ville de Rouen s’engagent à signer le contrat d’engagement républicain.

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions à 198 associations, telles qu’individualisées dans le rapport ci-dessus, y compris les contributions de la Ville à un Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Centre Dramatique National de Normandie de 488.000 €.

Etant précisé que, pour toute subvention supérieure à 15.000 € et inférieure à 23.000 € et en l’absence de toute convention ou avenant prévoyant d’autres modalités, les montants alloués seront versés à hauteur de 70 % après le vote en conseil municipal et 30 % à réception des documents comptables.

Un compte-rendu financier sera transmis systématiquement par les associations bénéficiant de subventions utilisées pour une action déterminée, dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la subvention a été attribuée.

Précise que les décisions d’attribution d’une subvention feront l’objet d’une notification à chaque association bénéficiaire.

De plus, comme chaque année, la Ville reversera au Comité des Œuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) le montant de la ristourne titre repas. Cette somme correspond à l’ensemble des titres repas non utilisés dans l’année (perte, péremption, etc.) que l’organisme gestionnaire reverse à la Ville avec obligation de les destiner à une œuvre sociale.

2.- autorise M. le Maire ou l’élu délégué à signer :

La convention Emergence 2025/2026 avec l’association 411 Coups de Talon.

La convention pluriannuelle 2025/2026 avec l’association Les Meslanges.

La convention de partenariat 2025/2027 avec l’association Emergence-s.

Les conventions pluriannuelles 2025/2027 avec les associations suivantes :

Groupe 6ème Dimension,

L’Astragale Coopérative Artistique et Culturelle,

Bibliothèque à l’Hôpital,

Courtivore,

Echelle Inconnue,

Elles Font Leur Cinéma,

Centre Historique et Social Expotec 103,

HSH Crew,

Compagnie Konfiské-e,

Maison de l’Architecture de Normandie – Le Forum,

La Presque Compagnie,

Le Collectif d’en Face,

Les Incomestibles,

Les Musiques à Ouïr,

Mumbo Jumbo,

Musée Maritime Fluvial et Portuaire,

Les Musicales de Normandie,

Normandie Musiques Actuelles,

Opus 76 Orchestre Universitaire de l’Agglomération Rouennaise,

Pavillon-s,

Solstice,

Théâtre des Crescites,

Youle Compagnie,

Mix’Cité,

Maison de Quartier du Mont-Gargan,

Rouen Cité Jeunes

Radio HDR,

La convention avec La Société par Actions Simplifiées Football Club de Rouen.

La convention de projet 2025 « Ekiden Rouen 2025 » avec l’association Rouen Normandie Athlétisme.

Les avenants à la convention de partenariat avec :

La Société Anonyme Sportive Professionnelle Rouen Hockey Elite,

La Société par Actions Simplifiées Rouen Métropole Basket Ball.

Les conventions de fonctionnement et d’objectifs et les conventions de projets 2025, selon convention cadre jointe et liste des clubs sportifs concernés.

Les conventions de fonctionnement avec les associations culturelles, dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel.

3.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 4.948.166 €, au titre de l’exercice 2025 sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6568 (autres participations), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) et 657381 (autres établissements publics locaux).

Fait à Rouen, en l’Hôtel de Ville, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme,

Le Maire de Rouen,suivent les signatures,

M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Rouen (53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen cedex) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.

De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d’un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l’adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l’article R421-1 du Code de justice administrative.