Conseil municipal du Vendredi 10 novembre 2006

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport ROUEN Vallée de Seine - Prolongation - Modification des statuts - Autorisation
0-3 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Association Rougemare et Compagnies

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Muséum d'Histoire Naturelle - Rénovation partielle - Travaux de mise en conformité des premier et deuxième étages - Travaux supplémentaires - Marchés - Avenants - Autorisation
3-2 Muséum d'Histoire Naturelle - Travaux de réhabilitation - Appel d'offres - Autorisation
3-3 Développement de l'éducation artistique et culturelle - Convention - Autorisation
3-4 Conservatoire National de Région - Droits d'inscription - Droits de scolarité - Tarifs - Modifications - Convention - Autorisation
3-5 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Le génie de Bologne, dessins des XVIIème et XVIIIème siècles des collections publiques françaises » - Catalogue - Tarif - Modification
3-6 Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Dépôt de deux bras de lumière - Convention - Autorisation
3-7 Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon - Affiliation Pass'Culture 76 - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Avenant n° 4 - Autorisation
4-2 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Avis
4-3 Numéro non attribué
4-4 Zone Franche Urbaine - Bâtiment rue Michel-Richard Delalande - Cession - Autorisation
4-5 Immeuble 54, avenue de Caen - Acquisition - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs et autres emplois - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans - Médecin vacataire - Modification
5-3 Services municipaux - Marché public de services d'assurance « Responsabilité civile et risques annexes » - Avenant n° 1 - Autorisation

Mme Laurence de KERGAL

8-1 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2005 - Information

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Budget de l'exercice 2006 - Décision modificative n° 3 - Adoption
9-2 Subventions aux associations - Attribution
9-3 Marché International des Professionnels de l'Immobilier (M.I.P.I.M.) - Demande de subvention de l'Association pour le Développement Economique de l'Agglomération Rouennaise - Convention - Autorisation
9-4 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Réhabilitation et résidentialisation de 291 logements - Résidence Verdi Opéra Nord - Emprunts pour un montant total de 5.832.824 €
9-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réhabilitation et résidentialisation de 283 logements - Résidence Verdi Opéra Sud - Emprunts pour un montant total de 3.696.000 €

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Monuments historiques - Beffroi et Gros-Horloge - Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Lot « plomberie/sanitaire » - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
12-2 Monuments historiques - Gros-Horloge - Réouverture - Tarifs - Conventions - Autorisation

M. Allain LAINNEME

13-1 Aménagement de la place Saint-Clément - Appel d'offres - Autorisation
13-2 Voie publique - Fourniture de matériel de signalisation routière - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
13-3 Voie publique - Travaux de marquage au sol - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2007 - Demande de subvention départementale
14-2 Enseignement primaire - Programme de développement de la lecture - Mécénat UPM-KYMMENE FRANCE (CHAPELLE-DARBLAY) - Autorisation
14-3 Classes de découverte - Programme 2006 - Subventions - Attribution

M. Alain MAZZOLI

15-1 Action en faveur du logement - Eradication de l'habitat indigne en Seine‑Maritime - Protocole - Signature
15-2 Quartier Grammont - Réseau de chaleur urbain - Contrat de délégation de service public - Attribution
15-3 Centre sportif Guy Boissière - Marché d'entretien des installations thermiques - Signature du marché - Marché Gaz de France - Avenant n° 2 - Autorisation
15-4 Bâtiments communaux - Prestations de nettoyage après travaux - Marché - Résiliation - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Halte nautique de l'île Lacroix - Domaine public fluvial - Mise à disposition - Convention Ville de ROUEN/Voies Navigables de France - Autorisation
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